Jeudi 8 mars 2012
4
08
/03
/Mars
/2012
11:23
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26289&cbo=1
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Administration centrale du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 10-2-2012 (NOR > ESRA1200062A)
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CHSCT
Création auprès du Cnous
arrêté du 2-2-2012 - J.O. du 15-2-2012 (NOR > ESRH1203183A)
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CHSCT
Création auprès du Cnous et des Crous
arrêté du 2-2-2012 - J.O. du 15-2-2012 (NOR > ESRH1203211A)
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Études médicales
Application des dispositions des arrêtés du 26 juillet 2010 modifiés relatifs aux modalités d’admission directe en 2ème et 3ème année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques
ou de sage-femme, et aux modalités d’admission en 2ème année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme des étudiants qui souhaitent exercer leur droit au
remords
circulaire n° 2012-0003 du 3-2-2012 (NOR > ESRS1203448C)
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BTS
« Édition » : modification
arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR > ESRS1202463A)
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BTS
« Électrotechnique » : modification
arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR > ESRS1202465A)
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BTS
Conditions de délivrance de certaines spécialités : modification
arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR > ESRS1202467A)
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BTS
« Métiers de la mode-vêtements » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 7-2-2012 - J.O. du 28-2-2012 (NOR > ESRS1202469A)
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BTS
« Métiers de la mode-chaussure et maroquinerie » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 7-2-2012 - J.O. du 28-2-2012 (NOR > ESRS1202470A)
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Admission à la retraite
Personnels relevant de la sous-direction des personnels d’encadrement - campagne 2013
note de service n° 2012-022 du 19-1-2012 (NOR > MENH1200051N)
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Mouvement
Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d’académie, secrétaires généraux d’établissements publics d’enseignement supérieur, administrateurs de l'EN en rectorat, IA,
EPLE, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires
note de service n° 2012-023 du 27-1-2012 (NOR > MENH1201126N)
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Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration du Centre national d’enseignement à distance
arrêté du 20-2-2012 (NOR > MENF1200055A)
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Liste d'aptitude
Inscription complémentaire sur la liste d'aptitude à l’emploi d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
arrêté du 9-1-2012 (NOR > ESRH1200061A)
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Nomination
Administrateur provisoire de l’École nationale supérieure d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble
arrêté du 23-2-2012 (NOR > ESRS1200073A)
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Vacance de fonctions
Directeur de l’École centrale de Nantes
avis du 24-2-2012 (NOR > ESRS1200063V)
0
Jeudi 1 mars 2012
4
01
/03
/Mars
/2012
09:40
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26344&cbo=1
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Études médicales
Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie : modification
arrêté du 2-2-2012 (NOR > ESRS1200053A)
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APAENES
Taux de promotion de grade pour l'année 2012
arrêté du 26-1-2012 - J.O. du 4-2-2012 (NOR > MENH1202121A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d’administration de l’établissement public de coopération culturelle Centre européen de recherches préhistoriques de Tautavel
arrêté du 30-1-2012 (NOR > ESRR1200054A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé
arrêté du 1-2-2012 (NOR > ESRR1200055A)
-
Nomination
Délégué régional à la recherche et à la technologie
arrêté du 16-2-2012 (NOR > ESRR1200059A)
-
Nominations
Bureau des longitudes
arrêté du 30-1-2012 (NOR > ESRH1200060A)
-
Appel de candidatures
Emplois vacants à l’École pratique des hautes études
avis du 7-2-2012 (NOR > ESRH1200048V)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l'IUFM de l'université Toulouse II
avis du 15-2-2012 (NOR > ESRS1200058V)
0
Jeudi 23 février 2012
4
23
/02
/Fév
/2012
09:43
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26261&cbo=1
-
Cneser
Convocation
décision du 24-1-2012 (NOR > ESRS1200035S)
-
Cneser
Convocation
décision du 24-1-2012 (NOR > ESRS1200036S)
-
Cneser
Convocation
décision du 24-1-2012 (NOR > ESRS1200037S)
-
Cneser
Convocation
décision du 24-1-2012 (NOR > ESRS1200038S)
-
Cneser
Convocation
décision du 24-1-2012 (NOR > ESRS1200039S)
-
Cneser
Convocation
décision du 26-1-2012 (NOR > ESRS1200041S)
-
Cneser
Convocation
décision du 26-1-2012 (NOR > ESRS1200042S)
-
CHSCT
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel
arrêté du 19-1-2012 - J.O. du 1-2-2012 (NOR > ESRH1200485A)
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Conseils, comités et commissions
Nomination aux commissions régionales instituées dans le ressort de chaque conseil régional de l’ordre des experts-comptables
arrêté du 30-1-2012 (NOR > ESRS1200043A)
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Nomination
Directeur de l’université de technologie de Compiègne
arrêté du 31-1-2012 (NOR > ESRS1200044A)
0
Jeudi 16 février 2012
4
16
/02
/Fév
/2012
09:56
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26242&cbo=1
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Administration centrale du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 24-1-2012 (NOR > ESRA1200034A)
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Bourses et aides aux étudiants
Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l’année 2011-2012 : modification
circulaire n° 2012-0002 du 11-1-2012 (NOR > ESRS1200405C)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au comité technique ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 3-1-2012 (NOR > ESRH1200016A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser
élection du 23-1-2012 (NOR > ESRS1200047X)
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Conseils, comités et commissions
Nomination à la commission des titres d’ingénieur
arrêté du 17-1-2012 (NOR > ESRS1200021A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au comité consultatif pour l’enseignement supérieur privé
arrêté du 19-1-2012 (NOR > ESRS1200023A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Palais de la porte Dorée
arrêté du 20-1-2012 (NOR > ESRR1200024A)
-
Nomination
Directeur de l’école polytechnique de l’université d’Orléans
arrêté du 17-1-2012 (NOR > ESRS1200022A)
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Nomination
Coordonnateur à la formation continue dans l’enseignement supérieur
arrêté du 23-1-2012 (NOR > ESRS1200033A)
-
Nominations
Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 19-1-2012 (NOR > ESRR1200025A)
0
Jeudi 9 février 2012
4
09
/02
/Fév
/2012
10:00
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26241&cbo=1
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CHSCT du MESR
Création
arrêté du 26-12-2011 - J.O. du 3-2-2012 (NOR > ESRH1135075A)
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Cneser
Annulation de convocation
décision du 26-1-2012 (NOR > ESRS1200040S)
-
Observatoire de la vie étudiante
Modification
arrêté du 3-2-2012 (NOR > ESRS1200046A)
-
Classes préparatoires de technologie industrielle pour techniciens supérieurs
Programme de sciences industrielles pour l’ingénieur
arrêté du 22-12-2011 - J.O. du 20-1-2012 (NOR > ESRS1132295A)
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BTS
Thèmes concernant l’enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année
note de service n° 2012-0001 du 9-1-2012 (NOR > ESRS1200359N)
-
Nomination
Directeur de l’école de journalisme et de communication de Marseille de l’université d’Aix-Marseille
arrêté du 9-1-2012 (NOR > ESRS1200013A)
-
Nomination
Directeur de l’observatoire des sciences de l’univers de l’université Rennes-I
arrêté du 16-1-2012 (NOR > ESRS1200020A)
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Titres et diplômes
Liste des candidats admis à la session 2011 de l’examen en vue de l’obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
liste du 15-12-2011 (NOR > ESRS1200019K)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’École nationale supérieure Louis-Lumière
avis du 25-1-2012 (NOR > ESRS1200017V)
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Vacance de fonctions
Directeur de l’IUFM de l’université Joseph-Fourier-Grenoble 1
avis du 20-1-2012 (NOR > ESRS1200018V)
0
Jeudi 2 février 2012
4
02
/02
/Fév
/2012
12:15
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26276&cbo=1
-
Classes préparatoires aux grandes écoles
Thème des travaux d’initiative personnelle encadrés pour l’année universitaire 2012-2013
arrêté du 23-12-2011 (NOR > ESRS1200003A)
-
Brevet de technicien supérieur
« Banque » : modification
rectificatif du 11-1-2012 (NOR > ESRS1131625Z)
-
Établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et établissements publics scientifiques et technologiques
Liste des branches d'activités professionnelles et des emplois-types
arrêté du 22-12-2011 - J.O. du 20-1-2012 (NOR > ESRH1125769A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination à la commission scientifique permanente du Cneser
arrêté du 4-1-2012 (NOR > ESRS1200004A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du CNRS
arrêté du 5-1-2012 (NOR > ESRR1200005A)
-
Élections
CAPN des magasiniers des bibliothèques
rectificatif du 23-1-2012 (NOR > ESRH1100381Z)
-
Nomination
Directeur de l’École nationale supérieure de chimie de Montpellier
arrêté du 22-12-2011 (NOR > ESRS1200026A)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’IUFM de Guadeloupe, école interne de l’université des Antilles et de la Guyane
avis du 16-1-2012 (NOR > ESRS1200006V)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’IUFM de Martinique, école interne de l’université des Antilles et de la Guyane
avis du 16-1-2012 (NOR > ESRS1200007V)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’IUFM de Guyane, école interne de l’université des Antilles et de la Guyane
avis du 16-1-2012 (NOR > ESRS1200008V)
-
Vacances de postes
Fédération française du sport universitaire - rentrée 2012-2013
rectificatif du 10-1-2012 (NOR > ESRS1100391Z)
0
Jeudi 26 janvier 2012
4
26
/01
/Jan
/2012
09:26
Voir : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26224&cbo=1
-
Classes préparatoires aux grandes écoles
Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2013
arrêté du 2-1-2012 (NOR > ESRS1200002A)
-
Prime d'excellence scientifique
Campagne nationale d’évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour son attribution en 2012
circulaire n° 2011-1028 du 22-12-2011 (NOR > ESRS1135235C)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations aux commissions électorales ad hoc de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
arrêté du 26-12-2011 (NOR > ESRS1100410A)
-
Nomination
Commissaire du Gouvernement auprès du groupement d’intérêt public « Institut national de sécurité routière et de recherches »
arrêté du 23-12-2011 (NOR > ESRS1200001A)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’IUFM de l’université de Rouen
avis du 29-12-2011 (NOR > ESRS1100411V)
0
Jeudi 12 janvier 2012
4
12
/01
/Jan
/2012
09:43
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26109&cbo=1
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Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 12-12-2011 (NOR > MENA1100588A)
-
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 12-12-2011 (NOR > MENA1100589A)
-
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 12-12-2011 (NOR > MENA1100591A)
-
École normale supérieure de Cachan
Conditions d’admission des élèves, spécifiques aux concours
arrêté du 13-12-2011 (NOR > ESRS1100400A)
-
École normale supérieure de Cachan
Programme des concours d’admission en première année et en troisième année
arrêté du 13-12-2011 (NOR > ESRS1100401A)
-
Congés pour recherches ou conversions thématiques
Contingent annuel - année 2012-2013
arrêté du 5-12-2011 (NOR > ESRH1100396A)
-
Congés pour recherches ou conversions thématiques
Conditions d’attribution et d’exercice et notification des contingents au titre des sections du Conseil national des universités, pour la période 2012 à 2013
note de service n° 2011-1023 du 5-12-2011 (NOR > ESRH1131708N)
-
Instituts et écoles internes dans les universités et les INP
Création
arrêté du 19-12-2011 (NOR > ESRS1100403A)
-
Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur
Organisation pour les candidats présentant un handicap
circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011 (NOR > MENE1132911C)
-
BTS
Règlement général : modification
décret n° 2011-2104 du 29-12-2011 - J.O. du 31-12-2011 (NOR > ESRS1131602D)
-
BTS
« Services informatiques aux organisations » : thème concernant l’épreuve E3 « analyse économique, managériale et juridique des services informatiques »
note de service n° 2011-1025 du 14-12-2011 (NOR > ESRS1133444N)
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Gestion des ressources humaines
Utilisation des éléments de l’état-civil
circulaire n° 2011-1026 du 25-11-2011 (NOR > ESRH1134740C)
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Conseils, comités et commissions
Nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
arrêté du 14-12-2011 (NOR > ESRR1100402A)
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Nomination
Directeur du centre technique du livre de l’enseignement supérieur
arrêté du 13-12-2011 (NOR > ESRS1100398A)
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Nomination
Directeur de l’école supérieure d’ingénieurs Réunion océan Indien
arrêté du 13-12-2011 (NOR > ESRS1100399A)
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Appel à candidature
Programme franco-allemand d’échange d’assistants parlementaires stagiaires à Berlin - 2012-2013
avis du 23-12-2011 (NOR > ESRC1100404V)
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Vacance de fonctions
Directeur de l’École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
avis du 19-12-2011 (NOR > ESRS1100397V)
0
Jeudi 5 janvier 2012
4
05
/01
/Jan
/2012
14:54
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26108&cbo=1
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CNESER
Convocation
décision du 2-12-2011 (NOR > ESRS1100390S)
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Brevet de technicien supérieur
« Banque » : modification
arrêté du 5-12-2011 - J.O. du 21-12-2011 (NOR > ESRS1131625A)
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Commission centrale d'action sociale
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles : modification
arrêté du 6-12-2011 (NOR > MENA1100575A)
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Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »
Sélection annuelle - année 2012
note de service n° 2011-234 du 14-12-2011 (NOR > MENH1134392N)
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Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants du personnel et de l’administration à la CCP des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l’éducation nationale, de
l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENA1100559A)
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Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d’administration de l’Onisep
arrêté du 16-12-2011 (NOR > MENF1100584A)
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Conseils, comités et commissions
Composition du Conseil national des astronomes et physiciens : modification
arrêté du 25-11-2011 (NOR > ESRH1100393A)
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Nominations
Médiateurs académiques et correspondants
arrêté du 28-12-2011 (NOR > MENB1100586A)
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Nomination
Directeur de l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur
arrêté du 2-12-2011 (NOR > ESRS1100392A)
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Titres et diplômes
Maîtres ès-sciences médicales - année 2011
arrêté du 7-12-2011 (NOR > ESRS1100394A)
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Vacances de postes
Fédération française du sport universitaire - rentrée 2012-2013
avis du 14-12-2011 (NOR > ESRS1100391V)
0
Jeudi 22 décembre 2011
4
22
/12
/Déc
/2011
12:29
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26051&cbo=1
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Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur : modification
arrêté du 28-11-2011 (NOR > ESRS1100385A)
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Partenariat
Autorisation de création de la fondation partenariale dénommée Fondation partenariale Haute-Alsace
arrêté du 8-11-2011 (NOR > ESRS1100370A)
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Formation
L’Université d’hiver-BELC 2012
note du 8-12-2011 (NOR > MENY1100557X)
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Conseils, comités et commissions
Nominations à des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
arrêté du 29-11-2011 (NOR > ESRR1100383A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
arrêté du 29-11-2011 (NOR > ESRR1100384A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
arrêté du 24-11-2011 (NOR > ESRR1100372A)
-
Élections
CAPN des ingénieurs de recherche du ministère chargé de l’enseignement supérieur
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100373A)
-
Élections
CAPN des ingénieurs d’études du ministère chargé de l’enseignement supérieur
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100374A)
-
Élections
CAPN des assistants ingénieurs du ministère chargé de l’enseignement supérieur
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100375A)
-
Élections
CAPN des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l’enseignement supérieur
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100376A)
-
Élections
CAPN des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l’enseignement supérieur
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100377A)
-
Élections
CAPN des conservateurs généraux des bibliothèques
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100378A)
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Élections
CAPN des conservateurs des bibliothèques
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100379A)
-
Élections
CAPN des bibliothécaires
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100380A)
-
Élections
CAPN des magasiniers des bibliothèques
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100381A)
-
Nomination
Directeur de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
décret du 28-11-2011 - J.O. du 30-11-2011 (NOR > MENH1130048D)
-
Nomination
Directeur de l’École polytechnique de l’université Paris XI
arrêté du 23-11-2011 (NOR > ESRS1100371A)
0
Amnesty International France
