BO du MEN

Lundi 19 octobre 2009 1 19 /10 /Oct /2009 22:49

"Rénovation de la voie professionnelle" (B.O. spécial n° 9 du 15 octobre 2009)

Voir : http://www.education.gouv.fr/pid23549/special-n-9-du-15-octobre-2009.html

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Vendredi 16 octobre 2009 5 16 /10 /Oct /2009 11:26

B.O. n° 38 du 15 octobre 2009

Source : http://www.education.gouv.fr/pid23529/n-38-du-15-octobre-2009.html

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 2-10-2009 (NOR > MENA0900867A)
Onisep (RLR: 152-0)
Création d'un traitement de données à caractère personnel dans le cadre du webclasseur
décision du 10-7-2009 (NOR > MENY0900839A)

Enseignement supérieur et recherche

Diplôme (RLR: 544-4b)
Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et modification du code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire)
décret n° 2009-1084 du 1-9-2009 - J.O. du 3-9-2009 (NOR > MTSA0919076D)
Diplôme (RLR: 544-4b)
Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale
arrêté du 1-9-2009 - J.O. du 3-9-2009 (NOR > MTSA0919185A)

Enseignements élémentaire et secondaire

Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
Création de la spécialité « bio-industries de transformation » et conditions de délivrance
arrêté du 1-9-2009 - J.O. du 19-9-2009 (NOR > MENE0917481A)
Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
Programme « Brigitte Sauzay »
note de service n° 2009-136 du 5-10-2009 (NOR > MENC0900748N)

Personnels

Enseignement privé sous contrat (RLR: 531-7)
Élections des membres des commissions consultatives mixtes académiques et départementales
arrêté du 21-9-2009 (NOR > MENF0900842A)

Enseignement supérieur et Recherche

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Jeudi 8 octobre 2009 4 08 /10 /Oct /2009 12:17

B.O. n° 37 du 8 octobre 2009

Source : http://www.education.gouv.fr/pid23507/n-37-du-8-octobre-2009.html

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 17-9-2009 (NOR > MENA0900817A)
Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 29-9-2009 (NOR > MENA0900840A)

Enseignement supérieur et recherche

Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR: 471-0)
Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
arrêté du 14-9-2009 (NOR > ESRS0900377A)

Enseignements élémentaire et secondaire

Éducation à la santé (RLR: 505-7 ; 554-1 ; 100-8)
Déplacements à l'étranger dans le contexte d'épidémie de grippe A/H1N1
circulaire n° 2009-132 du 30-9-2009 (NOR > MENE0921827C)
Instructions pédagogiques (RLR: 525-0)
Éducation au développement et à la solidarité internationale
note de service n° 2009-131 du 29-9-2009 (NOR > MENE0900812N)
Actions éducatives (RLR: 554-9)
Parlement des enfants 2009-2010
note de service n° 2009-130 du 23-9-2009 (NOR > MENE0900825N)

Mouvement du personnel

Nomination
Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Dijon
arrêté du 7-9-2009 (NOR > MEND0900820A)
Nomination
Nomination et détachement dans l'emploi de directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
arrêté du 14-9-2009 (NOR > MEND0900841A)
Nomination
Nomination et détachement dans l'emploi de directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
arrêté du 14-9-2009 (NOR > MEND0900843A)
Nominations
Conseil supérieur de l'Éducation
arrêté du 24-9-2009 (NOR > MENJ0900850A)

Informations générales

Vacance de poste
Emploi de statut du second degré, discipline Lettres, à pourvoir à l'antenne de Wallis et Futuna de l'I.U.F.M. de l'université de la Nouvelle-Calédonie
avis du 25-9-2009 (NOR > MENH0900844V)
Vacance de poste
Emploi de statut du second degré, discipline Anglais, à pourvoir à l'antenne de Wallis-et-Futuna de l'I.U.F.M. de l'université de la Nouvelle-Calédonie
avis du 25-9-2009 (NOR > MENH0900845V)
Vacance de poste
Emploi de statut du second degré, discipline Sciences de la vie et de la Terre, à pourvoir à l'université de la Nouvelle-Calédonie
avis du 25-9-2009 (NOR > MENH0900846V)
Vacance de poste
Emploi de statut du second degré, discipline Mathématiques, à pourvoir à l'université de la Nouvelle-Calédonie
avis du 25-9-2009 (NOR > MENH0900847V)

Enseignement supérieur et Recherche

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Jeudi 1 octobre 2009 4 01 /10 /Oct /2009 12:50

B.O. spécial n° 8 du 1er octobre 2009 (Classement des établissements à compter de la rentrée scolaire 2010)

Source : http://www.education.gouv.fr/pid23487/special-n-8-du-1er-octobre.html

Classement des collèges (RLR: 204-0c)
arrêté du 25-9-2009 (NOR > MENE0900805A)
Classement des lycées professionnels (RLR: 204-0c)
arrêté du 25-9-2009 (NOR > MENE0900806A)
Classement des lycées et écoles de métiers (RLR: 204-0c)
arrêté du 25-9-2009 (NOR > MENE0900807A)

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Jeudi 1 octobre 2009 4 01 /10 /Oct /2009 12:47

B.O. n° 36 du 1er octobre 2009

Source : http://www.education.gouv.fr/pid23488/n-36-du-1er-octobre-2009.html

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Organisation
arrêté du 26-8-2009 - J.O. du 4-9-2009 (NOR > MENA0914075A)

Enseignements élémentaire et secondaire

Plan Espoir banlieues (RLR: 506-3)
Mise en place d'une banque de stages dans chaque académie en 2009-2010
note de service n° 2009-127 du 17-9-2009 (NOR > MENE0920987N)

Enseignements élémentaire, secondaire et supérieur

Activités éducatives (RLR: 554-9)
Concours « Trophée Civisme et Défense » et « Prix armées jeunesse» édition 2009-2010
circulaire n° 2009-124 du 2-9-2009 (NOR > MENN0900796C)

Personnels

Mutations (RLR: 804-0)
Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre - année scolaire 2010-2011
note de service n° 2009-123 du 15-9-2009 (NOR > MENE0900802N)
Enseignement technique privé (RLR: 530-3a)
Conditions exigées pour enseigner les travaux pratiques de soins esthétiques dans les établissements préparant au C.A.P. «esthétique-cosmétique-parfumerie », au baccalauréat professionnel «esthétique-cosmétique-parfumerie » et au B.T.S. «esthétique-cosmétique»
rectificatif du 22-9-2009 (NOR > MENF0916550Z)

Mouvement du personnel

Nominations
Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale et inspecteurs d'académie adjoints
décret du 4-9-2009 - J.O. du 6-9-2009 (NOR > MEND0914160D)
Renouvellement de fonctions
Doyen du groupe « Enseignements et éducation artistiques »
arrêté du 24-9-2009 (NOR > MENI0900788A)
Nominations
Inspecteurs de l'Éducation nationale stagiaires - session 2009
arrêté du 31-8-2009 (NOR > MEND0900794A)
Nomination
Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
arrêté du 31-8-2009 (NOR > MEND0900798A)
Nominations
Conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
arrêté du 3-9-2009 - J.O. du 10-9-2009 (NOR > MENE0919243A)
Nominations
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction
arrêté du 11-9-2009 (NOR > MEND0900815A)

Informations générales

Vacance de poste
Secrétaire général du vice-rectorat des îles Wallis et Futuna
avis du 21-9-2009 (NOR > MEND0900811V)
Vacance de poste
Agent comptable de l'université de la Polynésie française
avis du 21-9-2009 (NOR > ESRD0900376V)

Enseignement supérieur et Recherche

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Jeudi 24 septembre 2009 4 24 /09 /Sep /2009 12:58

B.O. n° 35 du 24 septembre 2009

Source : http://www.education.gouv.fr/pid23476/n-35-du-24-septembre-2009.html

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 9-9-2009 (NOR > MENA0900808A)
Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 16-9-2009 (NOR > MENA0900827A)
Administration centrale du MEN (RLR: 120-1)
Responsable de la sécurité des systèmes d'information de l'Éducation nationale
arrêté du 25-8-2009 (NOR > MENT0900777A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Pension d'invalidité (RLR: 225-0)
Modalités d'application du régime de l'invalidité des maîtres de l'enseignement privé
circulaire n° 2009-119 du 7-9-2009 (NOR > MENF0900774C)
Protection sociale complémentaire (RLR: 244-0 ; 248-0)
Personnels des ministères chargés de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, de la Culture et de la Communication, de la Jeunesse et des Sports
convention cadre du 1-7-2009 (NOR > MENH0900779X)

Enseignement supérieur et recherche

Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « économie sociale familiale »
arrêté du 31-7-2009 - J.O. du 18-9-2009 (NOR > ESRS0909846A)

Enseignements élémentaire et secondaire

Partenariats (RLR: 501-4a ; 364-2)
Conventions-cadres de coopération et règles d'utilisation de la taxe d'apprentissage
circulaire n° 2009-121 du 16-7-2009 (NOR > MENE0916927C)
Baccalauréat (RLR: 520-9b ; 544-0a)
Organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale pour les élèves des sections internationales de chinois
note de service n° 2009-126 du 17-9-2009 (NOR > MENE0918005N)
Formations professionnelles (RLR: 543-0c ; 543-0a)
Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles prévus à l'article D.337-59 du code de l'Éducation
arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 5-8-2009 et J.O. du 19-9-2009 (NOR > MENE0917007A)
Brevet de technicien (RLR: 544-2b)
Programme préparatoire à l'épreuve A2 du brevet de technicien « métiers de la musique » pour la session 2010
note de service n° 2009-117 du 7-9-2009 (NOR > MENE0916592N)
Actions éducatives (RLR: 554-9)
22 octobre : commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance
note de service n° 2009-125 du 16-9-2009 (NOR > MENE0900668N)
Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2009-2010
note de service n° 2009-118 du 7-9-2009 (NOR > MENC0900783N)

Personnels

Inspections générales (RLR: 630-1 ; 630-2)
Lettre de mission pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
lettre du 4-9-2009 (NOR > MENI0900785Y)

Mouvement du personnel

Nominations
Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale
décret du 2-9-2009 - J.O. du 4-9-2009 (NOR > MEND0914501D)
Nomination
Directeur de l'académie de Paris
décret du 2-9-2009 - J.O. du 4-9-2009 (NOR > MEND0919022D)
Nomination
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche
décret du 1-9-2009 - J.O. du 4-9-2009 (NOR > MENI0913910D)
Nomination
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 3-9-2009 - J.O. du 4-9-2009 (NOR > MENI0913180D)
Cessation de fonctions
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
arrêté du 2-9-2009 (NOR > ESRS0900361A)
Nomination
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
arrêté du 2-9-2009 (NOR > ESRS0900362A)
Nominations
Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire
arrêté du 27-8-2009 (NOR > MENH0900778A)
Nomination
Mission d'inspection générale : enseignement du turc
lettre du 24-8-2009 (NOR > MENI0900776Y)

Informations générales

Vacance de poste
Directeur de centre départemental de documentation pédagogique
avis du 7-9-2009 (NOR > MENY0900787V)

Enseignement supérieur et Recherche

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Jeudi 17 septembre 2009 4 17 /09 /Sep /2009 14:54

B.O. n° 34 du 17 septembre 2009

Source : http://www.education.gouv.fr/pid23465/n-34-du-17-septembre-2009.html

Organisation générale

Comités conseils et commissions (RLR: 142-5)
Comités techniques paritaires académiques placés auprès des recteurs d'académie et comités techniques paritaires départementaux placés auprès des inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale
arrêté du 15-7-2009 - J.O. du 7-8-2009 (NOR > MENH0912458A)
Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
Protocole d'accord transitoire sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des ouvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
protocole du 15-6-2009 (NOR > MENJ0900756X)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Prime de fonctions et de résultats (RLR: 211-0)
Corps et emplois des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative pouvant en bénéficier
arrêté du 4-8-2009 - J.O. du 10-9-2009 (NOR > MENH0900625A)
Prime de fonctions et de résultats (RLR: 211-0)
Application du nouveau dispositif indemnitaire
circulaire n° 2009-122 du 23-7-2009 (NOR > MENH 0919293C)

Enseignement supérieur et recherche

Bourses (RLR: 452-0)
Taux des bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2009-2010
arrêté du 18-8-2009 - J.O. du 8-9-2009 (NOR > ESRS0915557A)
Bourses d'enseignement supérieur (RLR: 452-0)
Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2009-2010
arrêté du 18-8-2009 - J.O. du 8-9-2009 (NOR > ESRS0915558A)

Enseignements élémentaire et secondaire

Centres de formation d'apprentis (RLR: 543-0a ; 543-3a)
Conditions d'habilitation des C.F.A. à mettre en ouvre le contrôle en cours de formation
arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 5-8-2009 (NOR > MENE0916985A)
Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
Programme « Voltaire » - campagne 2010
Note de service n°2009-116 du 4-9-09 (NOR > MENC0900749N)

Personnels

Commissions administratives paritaires (RLR: 610-3)
Élections à la commission administrative paritaire nationale et aux commissions administratives paritaires académiques compétentes à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale
arrêté du 28-8-2009 (NOR > MEND0900765A)
Commissions administratives paritaires (RLR: 610-3)
Élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale
circulaire n° 2009-114 du 28-8-2009 (NOR > MEND0917192C)
Comité central d'hygiène et de sécurité pour l'enseignement scolaire (RLR: 610-8)
Programme annuel de prévention 2009-2010 (Éducation nationale)
réunion du 11-6-2009 (NOR > MENH0900763X)
Auxiliaires de vie scolaire (RLR: 847-2 ; 190-3)
Application du dernier alinéa de l'article L. 351-3 du code de l'Éducation
décret n° 2009-993 du 20-8-2009 - J.O. du 23-8-2009 (NOR > MENE0918339D)

Mouvement du personnel

Nominations
Candidats admis au concours de recrutement des Inspecteurs d'académie inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2009
arrêté du 18-8-2009 (NOR > MEND0900762A)
Nomination
Directrice des études de l'institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
arrêté du 26-8-2009 (NOR > ESRS0900358A)

Enseignement supérieur et Recherche

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Jeudi 10 septembre 2009 4 10 /09 /Sep /2009 20:22

B.O. n° 33 du 10 septembre 2009

Source : http://www.education.gouv.fr/pid23450/n-33-du-10-septembre-2009.html

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
Arrêté du 7-9-2009 (NOR > MENA0900744A)
Conseil supérieur de l'éducation (RLR: 121-0)
Répartition des sièges au C.S.E.
décision du 4-9-2009 (NOR > MENJ0900801S)
Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
Vocabulaire de l'informatique et des télécommunications
note du 12-7-2009 J.O. du 12-7-2009 (NOR > CTNX0913837K)
Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
Vocabulaire des sports
liste du 30-6-2009 - J.O. du 30-6-2009 (NOR > CTNX0912643K)
Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
Vocabulaire de l'équipement et des transports
liste du 6-6-2009 - J.O. du 6-6-2009 (NOR > CTNX0910481K)
Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
Vocabulaire des transports
note du 26-5-2009 J.O. du 26-5-2009 (NOR > CTNX0910480X)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Frais de déplacement (RLR: 214-0a)
Indemnisation des frais occasionnés par les voyages de congés bonifiés, les déplacements temporaires et les changements de résidence en métropole et outre-mer
note de service n° 2009-120 du 7-9-2009 (NOR > MENF0916859N)

Enseignements élémentaire et secondaire

Organisation du sport à l'école (RLR: 936-2)
Opération « Escrime-toi pour 2010 » d'accompagnement des championnats du monde d'escrime 2010 à Paris et pratique de l'escrime « Premières touches » dans les écoles élémentaires
note de service n° 2009-097 du 17-8-2009 (NOR > MENE0918181N)

Personnels

Formation continue (RLR: 613-1)
Formation professionnelle des adultes
circulaire n° 2009-107 du 17-8-2009 (NOR > MENC0918604C)

Enseignement supérieur et Recherche

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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

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Jeudi 3 septembre 2009 4 03 /09 /Sep /2009 17:35

B.O. n° 32 du 3 septembre 2009

Source : http://www.education.gouv.fr/pid23402/n-32-du-3-septembre-2009.html

Encart n° 32 du 3 septembre 2009

Éducation à la santé (RLR: 505-7 ; 100-8)
Pandémie grippale A/H1N1 : santé et sécurité au travail ; maintien de la continuité pédagogique
circulaire n° 2009-115 du 1-9-2009 (NOR > MENG0920410C)

Organisation générale

Administration de l'éducation (RLR: 191-2)
Composition du Conseil supérieur de l'éducation
décret n° 2009-947 du 29-7-2009 - J.O. du 1-8-2009 (NOR > MENJ0915506D)
Conseil supérieur de l'éducation (RLR: 121-0)
Répartition des sièges au C.S.E.
décision du 16-7-2009 (NOR > MENJ0900689S)
Relations avec les associations (RLR: 160-3)
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900657A)
Relations avec les associations (RLR: 160-3)
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900658A)
Relations avec les associations (RLR: 160-3)
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900659A)
Relations avec les associations (RLR: 160-3 )
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900660A)
Relations avec les associations (RLR: 160-3)
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900661A)
Relations avec les associations (RLR: 160-3)
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900662A)
Relations avec les associations (RLR: 160-3)
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900663A)
Relations avec les associations (RLR: 160-3)
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900664A)

Enseignement supérieur et recherche

Brevets de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
Organisation de la session 2010 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme de conseiller en économie sociale et familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
arrêté du 24-7-2009 - J.O. du 18-8-2009 (NOR > ESRS0916915A)

Enseignements élémentaire et secondaire

Bourses (RLR: 573-0)
Bourses nationales d'études du second degré de lycée
circulaire n° 2009-101 du 17-8-2009 (NOR > MENE0918014C)
Bourses (RLR: 573-3 ; 191-5 )
Bourses au mérite
circulaire n° 2009-099 du 17-8-2009 (NOR > MENE0917538C)
Bourses (RLR: 575-0 ;191-5)
Bourses de collège
circulaire n° 2009-100 du 17-8-2009 (NOR > MENE0917764C)
Aide à la scolarité (RLR: 575-0)
Conditions et modalités d'attribution et de paiement des bourses nationales pour les élèves inscrits dans une classe de niveau collège ou dans une classe de second degré de lycée du Centre national d'enseignement à distance
arrêté du 27-7-2009 - J.O. du 25-8-2009 (NOR > MENE0917767A)
Instructions pédagogiques (RLR: 513-2)
Enseignants du premier degré exerçant en classes et écoles maternelles
circulaire n° 2009-098 du 17-8-2009 (NOR > MENE0900711C)

Personnels

Mouvement (RLR: 804-0)
Opérations de mutation des personnels de direction à la rentrée 2010
note de service n° 2009-108 du 19-8-2009 (NOR > MEND0919033N)
Tableaux d'avancement (RLR: 810-0)
Accès à la première classe et à la hors classe du corps des personnels de direction - année 2010
note de service n° 2009-102 du 17-8-2009 (NOR > MEND0917736N)
Mutations (RLR: 610-4f ; 205-5)
Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d'inspection et d'administration relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (A.E.F.E.) - rentrée 2010-2011
note de service n° 2009-113 du 28-8-2009 (NOR > MEND0916370N)
Mouvement (RLR: 720-4a)
Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2010
note de service n° 2009-105 du 17-8-2009 (NOR > MENH0917400N)
Mouvement (RLR: 720-4a)
Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée 2010
note de service n° 2009-106 du 17-8-2009 (NOR > MENH0917405N)
Mutations (RLR: 720-4a ; 804-0)
Postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée 2010
note de service n° 2009-104 du 17-8-2009 (NOR > MENH0917402N)
Mutations (RLR: 720-4a ; 804-0 ; 810-9)
Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - rentrée 2010
note de service n° 2009-103 du 17-8-2009 (NOR > MENH0917404N)
Stages (RLR: 601-3)
Programme d'études en Allemagne (P.E.A.), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs stagiaires d'histoire et géographie
avis du 30-7-2009 (NOR > ESRC0900338V)

Mouvement du personnel

Nominations
Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de la session 2010
arrêté du 20-7-2009 (NOR > MEND0900710A)
Nominations
Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2010
arrêté du 20-7- 2009 (NOR > MEND0900709A)
Nominations
Président et des vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction au titre de la session 2010
arrêté du 20-7-2009 (NOR > MEND0900707A)
Tableau d'avancement
Accès au grade de médecin de l'éducation nationale de 1ère classe
arrêté du 17-8-2009 (NOR > MENH0900705A)
Nomination
Secrétaire général de l'académie de Corse
arrêté du 21-8-2009 (NOR > MEND0900706A)
Nomination
Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Corse
arrêté du 21-8-2009 (NOR > MEND0900754A)
Nomination
Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Lyon
arrêté du 23-6-2009 (NOR > MEND0900621A)

Nomination
Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie d'Aix-Marseille
arrêté du 28-8-2009 (NOR > MEND0900753A)
Nominations
Conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
arrêté du 20-8-2009 (NOR > MENF0900700A)

Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

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Dimanche 30 août 2009 7 30 /08 /Août /2009 20:00

B.O. n° 31 du 27 aout 2009

Source : http://www.education.gouv.fr/pid22864/n-31-du-27-aout-2009.html

Encart n° 31 du 27 août 2009

Éducation à la santé (RLR: 505-7 ; 100-8)
Pandémie grippale A/H1N1 : impact sur le milieu scolaire et conduite à tenir
circulaire n° 2009-111 du 25-8-2009 (NOR > MENE0919588C)
Éducation à la santé (RLR: 505-7)
Rôle des personnels de santé dans le cadre d'une pandémie grippale
Circulaire n° 2009-112 du 9-8-2009 (NOR > MENE0919020C)
Éducation à la santé (RLR: 505-7 ; 100-8)
Lutte contre la propagation de la nouvelle grippe A/H1N1 - Diffusion des gestes barrières dans les classes
note de service n° 2009-110 du 19-8-2009 (NOR > MENE0900760N)

Organisation générale

Enseignement technologique et professionnel (RLR: 144-2)
Nomination des conseillers de l'enseignement technologique
note de service n° 2009-092 du 27-7-2009 (NOR > MENE0917209N)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions (RLR: 204-0c)
Classement des collèges
arrêté du 22-7-2009 (NOR > MENE0900648A)
Indemnités propres à certaines fonctions (RLR: 204-0c)
Classement des lycées professionnels
arrêté du 22-7-2009 (NOR > MENE0900649A)
Indemnités propres à certaines fonctions (RLR: 204-0c)
Classement des lycées et écoles de métiers
arrêté du 22-7-2009 (NOR > MENE0900650A)
Indemnités (RLR: chapitre 211 ; 212)
Taux des indemnités indexées
note de service n° 2009-089 du 13-7-2009 (NOR > MENF0900653N)
Indemnités (RLR: 212-5)
Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
note de service n° 2009-091 du 13-7-2009 (NOR > MENF0900656N)
Rémunération (RLR: 206-2b)
Assistants étrangers de langues vivantes
arrêté du 13-7-2009 (NOR > MENF0900654A)

Enseignement supérieur et recherche

Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR: 471-0)
Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
arreté du 3-7-2009 (NOR > ESRS0900303A)
Classes préparatoire aux grandes écoles (RLR: 471-0)
Objectifs de formation en français de la seconde année des classes préparatoires littéraires
arreté du 3-7-2009 (NOR > ESRS0900304A)
Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
Groupements de spécialités de B.T.S. pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2010
note de service n° 2009-1020 du 3-7-2009 (NOR > ESRS0900302N)

Enseignements élémentaire et secondaire

Bourses (RLR: 573-1)
Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée - année scolaire 2009-2010
arrêté du 2-7-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENF0913724A)
Bourses (RLR: 573-1 ; 578-2)
Montants de la part de bourses de lycée, de bourses d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat - année scolaire 2009-2010
arrêté du 2-7-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENF0913729A)
Programmes (RLR: 524-2b ; 524-2c)
Enseignement de Langues et cultures de l'Antiquité au collège
arrêté du 9-7-2009 - J.O. du 30-7-2009 (NOR > MENE0915318A)
Diplômes (RLR: 541-1a)
Modalités d'attribution du diplôme national du brevet
arrêté du 9-7-2009 J.O. du 25-7-2009 (NOR > MENE0916156A)
Obligation scolaire (RLR: 503-1)
Dossier d'inscription au Centre national d'enseignement à distance
arrêté du 27-7-2009 (NOR > MENE0900655A)
Enseignement professionnel (RLR: 520-2)
Liste des établissements labellisés «lycées des métiers»
arrêté du 22-7-2009 (NOR > MENE0900642A)
Éducation prioritaire (RLR: 510-1 ; 520-3)
Liste des établissements scolaires des réseaux «ambition réussite»
arrêté du 22-7-2009 (NOR > MENE0900652A)
Relation école-famille (RLR: 511-8 ; 523-1c)
Extension de l'opération expérimentale «Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration»
circulaire n° 2009-095 du 28-7-2009 (NOR > MENE0914305C)
Adaptation et intégration scolaires (RLR: 501-5)
Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l'école primaire
circulaire n°2009-088 du 17-7-2009 (NOR > MENE0915410C)
Adaptation et intégration scolaires (RLR: 501-5)
Scolarisation des élèves handicapés à l'école primaire ; actualisation de l'organisation des classes pour l'inclusion scolaire (CLIS)
circulaire n° 2009-087 du 17-7-2009 (NOR > MENE0915406C)
Baccalauréat technologique (RLR: 544-1a)
Thèmes d'études pour l'épreuve de spécialité du baccalauréat technologique de la série « Sciences et technologies de la gestion » - session 2010
note de service n° 2009-093 du 28-7-2009 (NOR > MENE0917181N)
Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
Création de la spécialité «Boucher charcutier traiteur»
arrêté du 24-6-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENE0914715A)
Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
Création de la spécialité «Poissonnier écailler traiteur»
arrêté du 24-6-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENE 0914717A)
Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
Création de la spécialité «Boulanger-pâtissier»
arrêté du 2-7-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENE0915283A)
Baccalauréat (RLR: 543-1b)
Création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien de fabrication bois et matériaux associés »
arrêté du 6-7-2009 - J.O. du 22-7-2009 (NOR > MENE0914725A)
Baccalauréat (RLR: 543-1b)
Création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien de scierie »
arrêté du 6-7-2009 - J.O. du 22-7-2009 (NOR > MENE0914722A)
Baccalauréat (RLR: 543-1b)
Création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien constructeur bois »
arrêté du 6-7-2009 - J.O. du 22-7-2009 (NOR > MENE0914731A)
Baccalauréat (RLR: 543-1b)
Création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien menuisier agenceur »
arrêté du 6-7-2009 - J.O du 22-7-2009 (NOR > MENE0914718A)
Baccalauréat (RLR: 543-1b)
Création du baccalauréat professionnel spécialité « production graphique »
arrêté du 6-7-2009 - J.O. du 22-7-2009 (NOR > MENE0914726A)

Certificat d'aptitude professionnelle (RLR: 545-0c)
Création de la spécialité «Arts du verre et du cristal»
arrêté du 30 juin 2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENE0915016A)
Éducation physique et sportive (RLR: 933-4 ; 933-5 ; 933-6)
Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
arrêté du 15-7-2009 - J.O. du 31-7-2009 (NOR > MENE0916587A)
Brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0a)
Modalités d'évaluation de l'enseignement général
arrêté du 9-7-2009 - J.O. du 29-7-2009 (NOR > MENE0916028A)
Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
Création de la spécialité « Plastiques et composites »
arrêté du 8-7-2009 - J.O. du 30-7-2009 (NOR > MENE0915972A)
Actions éducatives (RLR: 554-9)
Programme prévisionnel des actions éducatives 2009-2010
note de service n° 2009-086 du 15-7-2009 (NOR > MENE0900582N)
Diplômes (RLR: 549-0)
Création du diplôme d'études en langue française et du diplôme approfondi de langue française
arrêté du 10-7-2009 - J.O du 30-7-2009 (NOR > MENC0916835A)

Personnels

Avancement de grade (RLR: 610-4a)
Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'Éducation nationale pour les années 2009, 2010 et 2011
arrêté du 30-6-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENH0908632A)
Examen (RLR: 721-1b)
Session 2010 de l'examen pour l'obtention du diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
arrêté du 21-7-2009 (NOR > MENE0900640A)
Enseignement technique privé sous contrat (RLR: 530-A)
Conditions exigées pour enseigner les travaux pratiques de soins esthétiques dans les établissements préparant au C.A.P., au baccalauréat professionnel «esthétique-cosmétique-parfumerie, et au B.T.S. «esthétique-cosmétique»
circulaire n° 2009-090 du 20-7-2009 (NOR > MENF0916550C)
Enseignement privé sous contrat (RLR: 531-7)
Classement et reclassement des maîtres contractuels ou agréés
note de service n° 2009-094 du 22-7-2009 (NOR > MENF0917163N)
Formation des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation (RLR: 438-5)
Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l'enseignement
circulaire n° 2009-109 du 20-8-2009 (NOR > MENE0917847C)
Élections professionnelles (RLR: 610-3 ; 610-8)
Organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire central et au comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale
arrêté du 30-7-2009 (NOR > MENA0900678A)

Mouvement du personnel

Nomination
Médiatrice de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 23-7-2009 (NOR > MENB0915928A)
Nomination
Secrétaire général de l'académie de Limoges
arrêté du 20-7-2009 (NOR > MEND0900615A)
Nomination
Secrétaire général de l'académie de Rouen
arrêté du 20-7-2009 (NOR > MEND0900618A)
Admission à la retraite
Inspecteur général de l'éducation nationale
arrêté du 10-7-2009 - J.O. du 21-7-2009 (NOR > MENI0916100A)
Nominations
Correspondants académiques de l'inspection générale de l'Éducation nationale
arrêté du 22-7-2009 (NOR > MENI0900636A)
Nominations
Présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des épreuves écrites d'admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux, des seconds concours internes, des seconds concours internes spéciaux et des troisièmes concou
arrêté du 9-7-2009 (NOR > MENH0900645A)
Désignations
Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 30-7-2009 (NOR > ESRR0900326A)
Liste d'aptitude
Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2009
arrêté du 3-7-2009 (NOR > MEND0900612A)
Liste d'aptitude
Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2009
arrêté du 3-7-2009 (NOR > MEND0900604A)
Titularisations
Inspecteurs de l'Éducation nationale stagiaires
arrêté du 24-7-2009 (NOR > MEND0900666A)
Titularisation
Inspectrice de l'Éducation nationale stagiaire
arrêté du 10-7-2009 (NOR > MEND0900682A)
Liste d'aptitude
Accès aux fonctions de directeur d'école régionale du premier degré - année 2009
arrêté du 7-7-2009 (NOR > MEND0900626A)
Liste d'aptitude
Accès aux fonctions de directeur d'établissement régional d'enseignement adapté - année 2009
arrêté du 7-7-2009 (NOR > MEND0900627A)
Nomination
Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
arrêté du 21-7-2009 (NOR > MENA0900584A)

Informations générales

Vacance de poste
Professeur agrégé ou certifié à l'institut de Vanves du Centre national d'enseignement à distance
avis du (NOR > MENY0900683V)

Enseignement supérieur et Recherche

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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

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