Jeudi 15 décembre 2011
4
15
/12
/Déc
/2011
09:44
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26050&cbo=1
-
Administration centrale du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRA1100364A)
-
CNESER
Convocation
décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100362S)
-
CNESER
Convocation
décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100363S)
-
École normale supérieure
Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours : modification
arrêté du 21-11-2011 (NOR > ESRS1100369A)
-
École normale supérieure
Programme des concours d’admission - session 2012
arrêté du 21-11-2011 (NOR > ESRS1100368A)
-
ENS de Lyon
Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours
arrêté du 10-11-2011 (NOR > ESRS1100353A)
-
ENS de Lyon
Programme du concours littéraire d’admission - session 2012
arrêté du 10-11-2011 (NOR > ESRS1100352A)
-
Grandes écoles
Calendrier des concours d'entrée - session 2012
note du 17-11-2011 (NOR > ESRS1100367X)
-
Grade de master
Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
arrêté du 16-11-2011 (NOR > ESRS1100360A)
-
Comité central d'hygiène et de sécurité
Programme annuel de prévention 2011-2012 (enseignement supérieur et recherche)
réunion du 18-10-2011 (NOR > ESRH1100357X)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil scientifique de l’Institut national de la recherche agronomique
arrêté du 17-11-2011 (NOR > ESRR1100365A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement
arrêté du 16-11-2011 (NOR > ESRS1100366A)
-
Élections
Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des ATRF
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENA1100542A)
-
Nomination
Directeur de l'Institut d'études politiques de Lille
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100359A)
-
Titres et diplômes
Diplôme d’archiviste paléographe conféré à des élèves de l’École nationale des chartes au titre de l’année 2011
arrêté du 14-11-2011 (NOR > ESRS1100361A)
0
Jeudi 8 décembre 2011
4
08
/12
/Déc
/2011
10:34
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26118&cbo=1
-
CNESER
Convocation
décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100356S)
-
CNESER
Convocation
décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100355S)
-
École nationale des chartes
Programme du concours d'admission - session 2012
arrêté du 8-11-2011 (NOR > ESRS1100351A)
-
École nationale des chartes
Dates et conditions d’organisation des épreuves d’admissibilité des concours d’entrée en 2012
arrêté du 17-11-2011 (NOR > ESRS1100358A)
-
Écoles normales supérieures
Débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires - session 2012
circulaire n° 2011-1022 du 9-11-2011 (NOR > ESRS1129967C)
-
Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé
Modalité des mouvements - rentrée 2012
note de service n° 2011-205 du 16-11-2011 (NOR > MENH1129155N)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au comité des programmes scientifiques du Centre national d’études spatiales
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRR1100354A)
-
Élections
Désignation des représentants du personnel à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
arrêté du 3-11-2011 (NOR > ESRH1100350A)
-
Élections
CAP ministérielle des administrateurs civils
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100526A)
-
Élections
CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100528A)
-
Élections
CAPN des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100529A)
-
Élections
CAPN des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100530A)
-
Élections
CAPN des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100531A)
-
Élections
CAPN des professeurs de lycée professionnel
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100532A)
-
Élections
CAPN des professeurs d’éducation physique et sportive et des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100533A)
-
Élections
CAPN des conseillers principaux d’éducation
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100535A)
-
Élections
CAPN des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100536A)
-
Renouvellement de mandat
Président de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR > MENA1109742A)
-
Renouvellement de mandat
Membres de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR > MENA1109751A)
0
Jeudi 1 décembre 2011
4
01
/12
/Déc
/2011
20:30
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26029&cbo=1
-
École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Dates des épreuves des concours d’admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre par département - session 2012
arrêté du 7-11-2011 (NOR > ESRS1100344A)
-
Hygiène et sécurité
Compte rendu de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche
réunion du 27-6-2011 (NOR > ESRH1100337X)
-
Admission à la retraite
IGAENR
arrêté du 20-10-2011 - J.O. du 19-11-2011 (NOR > MENI1126792A)
-
Admission à la retraite
IGAENR
arrêté du 20-10-2011 - J.O. du 19-11-2011 (NOR > MENI1126794A)
-
Admission à la retraite
IGAENR
arrêté du 20-10-2011 - J.O. du 19-11-2011 (NOR > MENI1126796A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique de l’Institut national d’études démographiques
arrêté du 28-10-2011 (NOR > ESRR1100343A)
-
Conseils, comités et commissions
Renouvellement des membres de la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion
arrêté du 19-10-2011 - J.O. du 18-11-2011 (NOR > ESRS1128803A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé
arrêté du 3-11-2011 (NOR > ESRR1100342A)
-
Nomination
École nationale supérieure de chimie de Mulhouse
arrêté du 2-11-2011 (NOR > ESRS1100336A)
-
Élections
Remplacement de membres élus des conseils scientifiques d’institut du Centre national de la recherche scientifique
avis du 18-11-2011 (NOR > ESRR1100345V)
0
Jeudi 24 novembre 2011
4
24
/11
/Nov
/2011
16:37
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26014&cbo=1
-
Actions européennes
Appel à propositions relatif au programme d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie - Programme EFTLV (2007-2013) - année scolaire et universitaire
2012-2013
circulaire n° 2011-206 du 23-11-2011 (NOR > MENC1130615C)
-
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 27-10-2011 (NOR > MENA1100510A)
-
Cneser
Convocation
décision du 25-10-2011 (NOR > ESRS1100335S)
-
Vie étudiante
Développement de la vie associative et des initiatives étudiantes
circulaire n° 2011-1021 du 3-11-2011 (NOR > ESRS1129305C)
-
Études médicales
Commissions interrégionales de coordination et d'évaluation de diplôme d'études spécialisées ou de diplôme d'études spécialisées complémentaires
arrêté du 25-10-2011 (NOR > ESRS1100328A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
arrêté du 25-10-2011 (NOR > ESRR1100333A)
-
Nomination
Délégué régional à la recherche et à la technologie
arrêté du 17-11-2011 (NOR > ESRR1100327A)
-
Nominations
Jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2ème classe au titre de l'année 2011
décision du 26-9-2011 (NOR > ESRH1100334S)
0
Jeudi 17 novembre 2011
4
17
/11
/Nov
/2011
10:50
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26013&cbo=1
-
École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Attribution de fonctions
arrêté du 27-8-2011 - J.O. du 3-11-2011 (NOR > MEND1124639A)
-
BTS
« Commerce international à référentiel commun européen » : modification
arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 4-11-2011 (NOR > ESRS1115838A)
-
BTS
« Bâtiment » : modification
arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 4-11-2011 (NOR > ESRS1119052A)
-
Instances représentatives du personnel de l'Inria
Prorogation et réduction du mandat des membres de certaines instances
arrêté du 23-9-2011 (NOR > ESRH1100323A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 8-11-2011 (NOR > MENA1100515A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique de l’Institut national de recherches archéologiques préventives
arrêté du 28-10-2011 (NOR > MCCB1125296A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’orientation de l’établissement public France expertise internationale
arrêté du 21-10-2011 (NOR > ESRC1100326A)
-
Nomination
Administrateur provisoire du centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte
arrêté du 19-10-2011 (NOR > ESRS1100322A)
-
Nomination
Administrateur provisoire de l’École d’ingénieurs Denis-Diderot (EIDD) de l’université Paris VII
arrêté du 21-10-2011 (NOR > ESRS1100325A)
0
Samedi 12 novembre 2011
6
12
/11
/Nov
/2011
00:46
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25997&cbo=1
-
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 12-10-2011 (NOR > MENA1100476A)
-
Administration centrale du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 18-10-2011 (NOR > ESRA1100320A)
-
Institut de management et de communication interculturels de Paris
Autorisation à conférer le grade de master à des diplômes visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
arrêté du 14-10-2011 (NOR > ESRS1100319A)
-
Partenariat
Autorisation de création de la fondation partenariale dite « Fondation partenariale de l’université de Limoges »
arrêté du 28-9-2011 (NOR > ESRS1100318A)
-
CNESER
Sanctions disciplinaires
décisions du 9-5-2011 (NOR > ESRS1100306S)
-
BTS
« Transport et prestations logistiques » : modification
arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR > ESRS1116219A)
-
BTS
« Travaux publics » : modification
arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR > ESRS1119057A)
-
BTS
« Conception et réalisation des systèmes automatiques » : modification
arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR > ESRS1119087A)
-
Institut universitaire de France
Nominations - rentrée 2012
circulaire n° 2011-1020 du 20-10-2011 (NOR > ESRS1128848C)
-
Cneser
Sanction disciplinaire
décision du 10-5-2011 (NOR > ESRS1100307S)
-
Cneser
Sanction disciplinaire
décision du 23-5-2011 (NOR > ESRS1100308S)
-
Cneser
Sanction disciplinaire
décision du 12-7-2011 (NOR > ESRS1100309S)
-
Nomination
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
décret du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR > MENI1124993D)
-
Nominations
Coordonnateurs à la formation continue dans l’enseignement supérieur
arrêté du 18-10-2011 (NOR > ESRS1100321A)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’université de technologie de Compiègne
avis du 26-10-2011 (NOR > ESRS1100324A)
0
Jeudi 3 novembre 2011
4
03
/11
/Nov
/2011
09:57
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25987&cbo=1
-
Recteurs d'académie
Délégation d’attribution
arrêté du 23-9-2011 - J.O. du 13-10-2011 (NOR > ESRS1126042A)
-
Aides aux étudiants
Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - année universitaire 2011-2012
circulaire n° 2011-1019 du 10-10-2011 (NOR > ESRS1124860C)
-
ESRA de Paris
Autorisation à délivrer un diplôme visé intitulé « diplôme d’études supérieures de réalisation audiovisuelle »
arrêté du 7-10-2011 (NOR > ESRS1100314A)
-
Cneser
Sanctions disciplinaires
décisions du 29-3-2011 (NOR > ESRS1100304S)
-
Cneser
Sanctions disciplinaires
décisions du 5-4-2011 (NOR > ESRS1100305S)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 7-10-2011 (NOR > ESRS1100317A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au comité stratégique du calcul intensif
arrêté du 5-10-2011 (NOR > ESRS1100312A)
-
Conseils, comités et commissions
Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
arrêté du 7-10-2011 (NOR > ESRH1100315A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à la commission pédagogique nationale des études de santé
arrêté du 5-10-2011 (NOR > ESRS1100313A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations aux commissions régionales instituées dans le ressort de chaque conseil régional de l’ordre des experts-comptables
arrêté du 11-10-2011 (NOR > ESRS1100316A)
-
Nomination
Délégué régional à la recherche et à la technologie
arrêté du 24-10-2011 (NOR > ESRR1100297A)
-
Recrutement
Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
avis du 20-10-2011 - J.O. du 20-10-2011 (NOR > MENI1126197V)
0
Jeudi 20 octobre 2011
4
20
/10
/Oct
/2011
09:43
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25948&cbo=1
-
DCG et DSCG
Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves
arrêté du 14-10-2011 (NOR > ESRS1100266A)
-
Institut interne à une université
Suppression d’un institut à l’université de Caen
arrêté du 22-9-2011 (NOR > ESRS1100295A)
-
Partenariat
Convention relative à la participation de fonctionnaires et agents relevant du ministère chargé de l’éducation nationale au fonctionnement du groupe Mutuelle générale de l’éducation
nationale
convention du 31-8-2011 (NOR > MENH1100451X)
-
Conseils, comités et commissions
Composition des commissions chargées d’examiner les candidatures aux emplois d’inspecteur général de seconde classe à pourvoir (IGAENR) : modification
arrêté du 15-9-2011 - J.O. du 7-10-2011 (NOR > MENI1124876A)
-
Jurys de concours
Nomination des présidents de jurys de divers concours de recrutement de personnels des bibliothèques, au titre de l’année 2012
arrêté du 22-9-2011 (NOR > ESRH1100296A)
-
Liste d'aptitude
Inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
arrêté du 31-8-2011 (NOR > ESRH1100291A)
-
Nomination
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
décret du 19-9-2011 - J.O. du 21-9-2011 (NOR > MENI1123653D)
-
Nomination
Secrétaire général de l’académie de Clermont-Ferrand
arrêté du 26-9-2011 (NOR > MENH1100453A)
-
Nomination
Délégué régional à la recherche et à la technologie
arrêté du 14-10-2011 (NOR > ESRR1100294A)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’École nationale supérieure de chimie de Montpellier
avis du 29-9-2011 (NOR > ESRS1100292V)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’École d’ingénieurs de l’université de Caen (ESIX Normandie)
avis du 29-9-2011 (NOR > ESRS1100293V)
0
Jeudi 13 octobre 2011
4
13
/10
/Oct
/2011
10:04
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25932&cbo=1
-
BTS
Dispositions spécifiques à certaines spécialités - sessions d’examen 2013 à 2015
décret n° 2011-1256 du 7-10-2011 - J.O. du 9-10-2011 (NOR > ESRS1115843D)
-
Actions éducatives
Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2011-2012
circulaire n° 2011-168 du 8-9-2011 (NOR > MENG1125245C)
-
Centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Création des comités techniques d’établissement public et modalités de vote par correspondance pour l’élection des représentants du personnel à ces comités
arrêté du 7-9-2011 - J.O. du 28-9-2011 (NOR > ESRH1124850A)
-
Conseils, comités et commissions
Commission des acquisitions de l'établissement public du musée du quai Branly
arrêté du 26-9-2011 (NOR > MCCB1124079A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au Comité national de réflexion éthique sur l’expérimentation animale
arrêté du 13-9-2011 (NOR > ESRR1100290A)
0
Jeudi 6 octobre 2011
4
06
/10
/Oct
/2011
11:53
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25882&cbo=1
-
Diplôme supérieur d'arts appliqués
Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités
arrêté du 26-8-2011 - J.O du 17-9-2011 (NOR > ESRS1119119A)
-
CAP
Création d’une CAP locale compétente à l’égard des ATRF affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l’EN, de l’ESR, de la jeunesse et des sports et dans les
services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l’EN
arrêté du 1-9-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR > ESRH1123566A)
-
Comité technique d'établissement public
Création du comité technique d’établissement public de l’IRD et modalités de vote par correspondance pour l’élection des représentants du personnel à ce comité technique
arrêté du 19-8-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR > ESRH1120838A)
-
Élections
Modalités de vote par correspondance en vue de l’élection des représentants du personnel au comité technique d’établissement public du Cemagref
arrêté du 30-8-2011 - J.O. du 6-10-2011 (NOR > ESRH1120834A)
-
Conseils, comités et commissions
Désignation des membres du comité technique central institué auprès du secrétaire général du MEN et du MESR
arrêté du 27-9-2011 (NOR > MENA1100444A)
-
Conseils, comités et commissions
Composition des commissions d’avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe de l’Institut national de la recherche agronomique
arrêté du 6-9-2011 (NOR > ESRH1100283A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration de l’École centrale des arts et manufactures
arrêté du 6-9-2011 (NOR > ESRS1100281A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
arrêté du 8-9-2011 (NOR > ESRR1100282A)
-
Jurys de concours
Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l’Institut national de la recherche agronomique
arrêté du 6-9-2011 (NOR > ESRH1100284A)
-
Jurys de concours
Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l’Institut national de recherche agronomique
arrêté du 6-9-2011 (NOR > ESRH1100285A)
-
Nomination
Nomination du directeur de l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence
arrêté du 6-9-2011 (NOR > ESRS1100280A)
0
Amnesty International France
