BO du MEN n° 31 (28 août 2014)

Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=31049

Organisation générale

• Formation continue
  Liste des Greta labellisés GretaPlus au 17 juin 2014
  décision du 19-8-2014 (NOR MENE1400338S)
• Organisation académique
  Missions et nomination des délégués académiques au numérique
  note de service n° 2014-098 du 25-8-2014 (NOR MENN1418744N)

Enseignements secondaire et supérieur

• Examens et diplômes
  Relatif à l'organisation de la session 2015 de l'examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale
  arrêté du 18-6-2014 (NOR MENS1401113A)
• BTS
  Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel
  note de service n° 2014-0011 du 11-7-2014 (NOR MENS1415775N)
• BTS
  Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2015
  note de service n° 2014-0012 du 28-7-2014 (NOR MENS1417205N)
• Classe préparatoire scientifique
  Programmes de mathématiques et de physique-chimie : rectificatif
  rectificatif du 23-7-2014 (NOR ESRS1326929Z)

Enseignements primaire et secondaire

• Baccalauréat professionnel
  Règlement général : modification
  décret n° 2014-725 du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014 (NOR MENE1406425D)
• Coopération entre les services de l'État et le conseil général
  Favoriser la mixité sociale dans les collèges publics
  décret n° 2014-800 du 15-7-2014 - J.O. du 17-7-2014 (NOR MENE1414240D)
• Baccalauréat professionnel
  Unité facultative de mobilité : création
  arrêté du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014 (NOR MENE1406412A)
• Écoles et établissements scolaires publics
  Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2014
  arrêté du 24-8-2014 (NOR MENE1400331A)
• Propriété intellectuelle
  Mise en œuvre du contrat du 2 juin 2014 concernant la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du premier degré public et privé sous contrat
  circulaire n° 2014-094 du 18-7-2014 (NOR MENE1416581C)
• Adaptation et intégration scolaires
  Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
  circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014 (NOR MENE1418316C)
• Bourses de lycée
  Bourses nationales d'études du second degré de lycée - 2014-2015
  circulaire n° 2014-112 du 18-8-2014 (NOR MENE1419217C)
• Actions éducatives
  Concours des écoles fleuries 2014-2015
  note de service n° 2014-096 du 25-7-2014 (NOR MENE1417019N)
• Établissements d'enseignement français à l'étranger
  Homologation et suivi - 2014-2015
  note de service n° 2014-097 du 28-7-2014 (NOR MENE1417598N)
• Brevet de technicien
  Programme préparatoire à l'épreuve A2 « métiers de la musique » - session 2015
  note de service n° 2014-100 du 28-7-2014 (NOR MENE1417741N)
• Vie scolaire
  Actions menées par la fondation et l'association Zellidja en 2014-2015
  note de service n° 2014-101 du 28-7-2014 (NOR MENE1418016N)
• Activités éducatives
  Actions éducatives en faveur de la langue française
  note de service n° 2014-104 du 18-8-2014 (NOR MENE1418239N)

Personnels

• Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
  Ouverture de la session 2015 de l'examen
  arrêté du 11-8-2014 (NOR MENE1400346A)
• Formation continue des enseignants
  Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2014-2015
  circulaire n° 2014-099 du 25-7-2014 (NOR MENE1417866C)
• Personnels de direction
  Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2015
  note de service n° 2014-103 du 28-7-2014 (NOR MENH1417556N)
• Personnels de direction
  Tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe du corps au titre de l'année 2015
  note de service n° 2014-105 du 18-8-2014 (NOR MENH1418015N)
• Personnels de direction
  Mobilité 2015
  note de service n° 2014-106 du 18-8-2014 (NOR MENH1418019N)
• Mutations
  Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française, et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2015-2016
  note de service n° 2014-113 du 18-8-2014 (NOR MENH1419417N)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nomination à la Commission nationale de l'expérimentation animale
  arrêté du 24-8-2014 (NOR MENR1401130A)
• Fonctions, missions
  Mission d'inspection générale
  lettre du 19-8-2014 (NOR MENI1400364Y)
• Intérim des fonctions
  Vice-recteur de Polynésie française
  arrêté du 6-8-2014 (NOR MENH1400394A)
• Nomination
  Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie d'Aix-Marseille
  arrêté du 4-8-2014 (NOR MENH1400393A)
• Nomination
  Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de la Martinique
  arrêté du 12-8-2014 (NOR MENH1400342A)
• Nomination
  Secrétaire générale de l'académie de Paris, chargée de l'enseignement scolaire
  arrêté du 20-8-2014 (NOR MENH1400387A)
• Nomination
  Vice-recteur de Mayotte
  arrêté du 10-7-2014 (NOR MENH1400335A)
• Nomination
  Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyens de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale
  arrêté du 19-8-2014 (NOR MENI1400341A)