Jeudi 29 septembre 2011
4
29
/09
/Sep
/2011
10:41
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25873&cbo=1
-
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Organisation
décret n° 2011-1003 du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR > MENA1114777D)
-
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Organisation
arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR > MENA1117571A)
-
IGEN et IGAENR
Programme de travail pour l’année scolaire et universitaire 2011-2012
lettre du 27-9-2011 (NOR > MENI1100439Y)
-
École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Création
arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR > MENA1117586A)
-
Bourses d'enseignement supérieur
Taux - année universitaire 2011-2012
arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR > ESRS1116743A)
-
Bourses d'enseignement supérieur
Plafonds de ressources - année universitaire 2011-2012
arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR > ESRS1116748A)
-
Partenariat
Création de la fondation partenariale dénommée « Fondation Partenariale Paris-Diderot »
arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100276A)
-
Inria
Création du comité technique d’établissement public
arrêté du 4-8-2011 - J.O. du 8-9-2011 (NOR > ESRH1121109A)
-
Inra
Modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel au comité technique d’établissement public
arrêté du 11-8-2011 - J.O. du 8-9-2011 (NOR > ESRH1120677A)
-
Inra
Modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel aux CAP compétentes à l'égard des personnels : modification
arrêté du 11-8-2011 - J.O. du 8-9-2011 (NOR > ESRH1120805A)
-
Ined
Création du comité technique d’établissement public
arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR > ESRH1118809A)
-
Ined
Modalités de vote par correspondance en vue de l’élection des représentants du personnel au comité technique d’établissement public
arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR > ESRH1119686A)
-
CEMAGREF
Prorogation et réduction du mandat des membres de certaines instances représentatives du personnel
arrêté du 24-8-2011 (NOR > ESRH1100275A)
-
Conseils, comités et commissions
Modification de la composition de la CAP compétente à l’égard du corps des inspecteurs généraux de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 24-8-2011 (NOR > MENI1100405A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination à la commission ad hoc de l’Institut de recherche pour le développement
arrêté du 2-9-2011 (NOR > ESRR1100277A)
0
Jeudi 22 septembre 2011
4
22
/09
/Sep
/2011
12:32
Voir : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25700&cbo=1
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Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 22-8-2011 (NOR > MENA1100390A)
-
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Organisation des services pour l’année scolaire et universitaire 2011-2012
arrêté du 8-9-2011 (NOR > MENI1100401A)
-
Master
Professionnalisation des formations pour les étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement
circulaire n° 2011-157 du 14-9-2011 (NOR > MENE1124422C)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique de l’Institut de recherche pour le développement
arrêté du 26-8-2011 (NOR > ESRR1100272A)
-
Conseils, comités et commissions
Désignation des membres du comité d’hygiène et de sécurité spécial institué auprès du secrétaire général
arrêté du 22-8-2011 (NOR > MENA1100413A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l’administration au CCHS ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche, chargé d’assister le comité technique paritaire ministériel
créé par l’arrêté du 6 mai 1994
arrêté du 29-8-2011 (NOR > ESRH1100274A)
-
Nomination
Administrateur provisoire de l’École nationale supérieure de chimie de Mulhouse
arrêté du 30-8-2011 (NOR > ESRS1100273A)
0
Jeudi 15 septembre 2011
4
15
/09
/Sep
/2011
10:49
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25699&cbo=1
-
Cneser
Annulation de la convocation du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
décision du 8-9-2011 (NOR > ESRS1100279S)
-
École nationale des chartes
Programme du concours d'admission - session 2012
arrêté du 11-8-2011 (NOR > ESRS1100267A)
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Cemagref
Création du comité technique d’établissement public
arrêté du 11-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR > ESRH1118806A)
-
Inra
Création du comité technique d’établissement public
arrêté du 11-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR > ESRH1118813A)
-
Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR
arrêté du 5-9-2011 (NOR > MEND1100417A)
-
Nomination
Administrateur provisoire de l’université de technologie de Compiègne
arrêté du 22-8-2011 (NOR > ESRS1100269A)
-
Appel à candidature
Programme d'études en Allemagne, formation à l'enseignement bilingue pour professeurs d’histoire et géographie stagiaires ou titulaires en 1ère ou en 2ème année
avis du 5-9-2011 (NOR > MENC1100371V)
-
Recrutement
Inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
avis du 2-9-2011 - J.O. du 2-9-211 (NOR > MENI1119600V)
-
Vacance de poste
Directeur adjoint du centre d’études franco-russe de Moscou
avis du 31-8-2011 (NOR > ESRC1100270V)
0
Jeudi 8 septembre 2011
4
08
/09
/Sep
/2011
21:11
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25566&cbo=1
-
Observatoire des métiers et des compétences
Abrogation de l'arrêté du 22 décembre 1998
arrêté du 27-7-2011 (NOR > ESRH1100254A)
-
Diplômes comptables
Organisation pédagogique des classes des lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable
note de service n° 2011-1018 du 11-8-2011 (NOR > ESRS1122247N)
-
IUT
Création d’un département et transfert de localisation d’un département - rentrée universitaire 2011
arrêté du 26-7-2011 - J.O. du 20-8-2011 et du 3-9-2011 (NOR > ESRS1120391A)
-
IUT
Création d’une option dans un département - rentrée universitaire 2011
arrêté du 26-7-2011 - J.O. du 20-8-2011 (NOR > ESRS1120394A)
-
Commissions consultatives paritaires
CCP compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux du MENJVA et du MESR : modification
arrêté du 20-7-2011 - J.O. du 13-8-2011 (NOR > MENA1117795A)
-
Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 5-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR > MENI1118467A)
-
Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR > MENI1119751A)
-
Nomination
Directrice de l’École supérieure d’interprètes et de traducteurs de l’université Paris-III
arrêté du 11-8-2011 (NOR > ESRS1100265A)
0
Jeudi 1 septembre 2011
4
01
/09
/Sep
/2011
20:51
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25576&cbo=1
-
Vie de l'étudiant
Allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »
circulaire n° 2011-130 du 27-7-2011 (NOR > IOCN1119969C)
-
Orientation active
Conseil d’orientation anticipé pour la rentrée 2011
circulaire n° 2011-1015 du 24-6-2011 (NOR > ESRS1118741C)
-
BTS
Mise à jour des groupements de spécialités pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2012
note de service n° 2011-1017 du 29-7-2011 (NOR > ESRS1120580N)
-
Diplôme supérieur d'arts appliqués
Définition
décret n°2011-995 du 23-8-2011 - J.O. du 25-8-2011 (NOR > ESRS1113506D)
-
Enseignants du second degré
Modalités d’examen des candidatures en vue d’une affectation dans les établissements publics d’enseignement supérieur
circulaire n° 2011-1016 du 29-7-2011 (NOR > ESRH1120869C)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d’administration de l’Institut national de la recherche agronomique
arrêté du 12-7-2011 (NOR > MENG1100323A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au comité d’hygiène et de sécurité de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
arrêté du 25-7-2011 (NOR > ESRR1100258A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au Haut comité scientifique de l’Observatoire de Paris
arrêté du 2-8-2011 (NOR > ESRS1100261A)
-
Liste de classement
Candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l’issue des concours d’entrée à l’École nationale des chartes en 2011
arrêté du 4-8-2011 (NOR > ESRS1100264A)
-
Nominations
Directeur de l’université de technologie de Belfort-Montbéliard
arrêté du 28-7-2011 (NOR > ESRS1100255A)
-
Nomination
Directrice de l’institut universitaire de formation des maîtres de l’université de la Polynésie française
arrêté du 27-7-2011 (NOR > ESRS1100257A)
-
Nomination
Directeur de l’École supérieure d’ingénieurs de recherche en matériaux
arrêté du 3-8-2011 (NOR > ESRS1100259A)
-
Vacance de poste
Directeur de l’Agence bibliographique de l’Enseignement supérieur
avis du 8-8-2011 (NOR > ESRS1100263V)
-
Vacance de poste
Directeur du Centre technique du livre de l’Enseignement supérieur
avis du 1-8-2011 (NOR > ESRS1100229V)
-
Vacance de poste
Directeur de l’École nationale supérieure de chimie de Mulhouse
avis du 9-8-2011 (NOR > ESRS1100256V)
-
Vacance de poste
Directeur de l’École polytechnique de l’université Paris XI
avis du 8-8-2011 (NOR > ESRS1100262V)
-
Vacance de poste
Directeur de l’École polytechnique de l’université d’Orléans
avis du 9-8-2011 (NOR > ESRS1100260V)
0
Jeudi 25 août 2011
4
25
/08
/Août
/2011
11:17
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25575&cbo=1
-
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 5-7-2011 (NOR > MENA1100312A)
-
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 5-7-2011 (NOR > MENA1100313A)
-
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche : modification
arrêté du 27-7-2011 - J.O. du 16-8-2011 (NOR > ESRA1117787A)
-
Cneser
Convocation
décision du 22-7-2011 (NOR > ESRS1100250S )
-
Cneser
Convocation
décision du 22-7-2011 (NOR > ESRS1100251S)
-
Études médicales
Deuxième partie du 2ème cycle : thèmes d’enseignement devant faire l’objet de séminaires
arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100249A)
-
Diplômes d'études spécialisées de médecine
Liste et réglementation
arrêté du 11-7-2011 - J.O. du 16-8-2011 (NOR > ESRS1119238A)
-
Diplôme de formation générale en sciences maïeutiques
Régime des études
arrêté du 19-7-2011 - J.O. du 10-8-2011 (NOR > ESRS1119920A)
-
DCG et DSCG
Calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2012
arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100247A)
-
Diplôme national de l'enseignement supérieur
Licence
arrêté du 1-8-2011 - J.O. du 11-8-2011 (NOR > ESRS1119411A)
-
Enseignement privé
Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l’Enseignement
supérieur
arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100242A)
-
Enseignement privé
Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’Enseignement supérieur
arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100243A)
-
Enseignement privé
École supérieure de commerce de Dijon (ESC Dijon), ICN Nancy et Reims Management School autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’Enseignement supérieur
arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100244A)
-
Enseignement privé
Reconnaissance par l’État des établissements d’enseignement supérieur technique privés Groupe ESC Troyes et Reims Management School
arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100245A)
-
Hygiène et sécurité
Comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche
réunion du 9-3-2011 (NOR > ESRH1100241X)
-
Diplôme national de technologie spécialisé
Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
arrêté du 23 juin 2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1117018A)
-
Examens et diplômes
Organisation de la session 2012 de l’examen des BTS, du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie
thérapeutique
arrêté du 11-7-2011 - J.O. du 10-8-2011 (NOR > ESRS1118301A)
-
BTS
« Conception et réalisation de systèmes automatiques » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1117007A)
-
BTS
« Travaux publics » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1115844A)
-
BTS
« Bâtiment » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1115845A)
-
BTS
« Technico-commercial » : modification
arrêté du 24-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1116818A)
-
BTS
« Environnement nucléaire » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 27-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1115837A)
-
Écoles d'ingénieurs
Nombre maximum de places - année 2011
arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1116006A)
-
Cessation de fonctions
Directeurs de CIES
arrêté du 7-7-2011 (NOR > ESRS1100239A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au Conseil national de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100248A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé
arrêté du 30-6-2011 (NOR > ESRR1100235A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du conseil scientifique en pharmacie
arrêté du 22-7-2011 (NOR > ESRS1100252A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du conseil scientifique en odontologie
arrêté du 22-7-2011 (NOR > ESRS1100253A)
-
Nomination
Directrice de l’école d’économie de Toulouse de l’université Toulouse-I
arrêté du 19-7-2011 (NOR > ESRS1100246A)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’École supérieure d’ingénieurs Réunion océan Indien
avis du 18-7-2011 (NOR > ESRS1100238V)
-
Vacance de poste
Fédération française du sport universitaire (FF Sport U)
avis du 18-7-2011 (NOR > ESRS1100240V)
0
Samedi 23 juillet 2011
6
23
/07
/Juil
/2011
09:58
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25549
-
Bourses et aides aux étudiants
Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2011-2012
circulaire n° 2011-0013 du 28-6-2011 (NOR > ESRS1117342C)
-
Aide aux étudiants
Fonds national d'aide d'urgence
circulaire n° 2011-0014 du 28-6-2011 (NOR > ESRS1117348C)
-
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 21-6-2011- j.o. du 8-7-2011 (NOR > MENI1116191A)
-
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 21-6-2011 - j.o. du 8-7-2011 (NOR > MENI1116200A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
arrêté du 21-6-2011 (NOR > ESRR1100226A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
arrêté du 28-6-2011 (NOR > ESRS1100234A)
-
Nomination
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 21-6-2011 - j.o. du 23-6-2011 (NOR > MENI1113644D)
-
Nomination
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 21-6-2011 - j.o. du 23-6-2011 (NOR > MENI1113647D)
-
Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure des industries chimiques
arrêté du 27-6-2011 (NOR > ESRS1100231A)
-
Nominations
Correspondants de médiateurs académiques
arrêté du 27-6-2011 (NOR > MENB1100289A)
-
Vacances de postes
Postes et missions à l'étranger (hors AEFE) ouverts aux personnels du ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
avis du 8-7-2011 (NOR > ESRC1100230V)
0
Mercredi 13 juillet 2011
3
13
/07
/Juil
/2011
21:38
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25523
-
Plan gouvernemental de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Exécution des actes d'engagement et d'ordonnancement des opérations de dépenses relatives à sa mise en uvre
délégation de gestion du 16-5-2011 (NOR > ESRS1100212X)
-
Institut français de la mode à Paris
Reconnaissance par l'État
arrêté du 21-6-2011 (NOR > ESRS1100222A)
-
Sup'infograph-ESRA 3D
Reconnaissance par l'État et autorisation à délivrer un diplôme visé intitulé « diplôme d'études supérieures en film d'animation »
arrêté du 21-6-2011 (NOR > ESRS1100223A)
-
Partenariat
Autorisation de création de la fondation partenariale Uved - Université virtuelle environnement et développement durable
arrêté du 25-5-2011 (NOR > ESRS1100224A)
-
Certificat informatique et internet de l'enseignement supérieur
Mise en œuvre
circulaire n° 2011-0012 du 9-6-2011 (NOR > ESRS1115909C)
-
Instances représentatives du personnel de l'Ined
Réduction du mandat des membres de certaines instances
rectificatif du 8-7-2011 (NOR > ESRH1100205Z)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
arrêté du 9-6-2011 (NOR > ESRR1100221A)
-
Nomination
Directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
arrêté du 20-6-2011 (NOR > ESRS1100225A)
-
Recrutement
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
avis du 1-7-2011 - j.o. du 1-7-2011 (NOR > MENI1116895V)
0
Jeudi 7 juillet 2011
4
07
/07
/Juil
/2011
12:24
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25502
-
Cneser
Convocation
décision du 22-6-2011 (NOR > ESRS1100228S)
-
Participation à des opérations de recherche scientifique
Nouvelles modalités de l'intéressement pour services rendus
circulaire n° 2011-0011 du 9-6-2011 (NOR > ESRH1114798C)
-
École interne aux universités
Création à l'université Paris-VII
arrêté du 6-6-2011 (NOR > ESRS1100209A)
-
Conseils, comités et commissions
Représentants de l'administration au CCHS ministériel compétent pour l'Enseignement supérieur et la Recherche
arrêté du 9-6-2011 (NOR > ESRH1100211A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
arrêté du 6-6-2011 (NOR > MENF1100262A)
-
Délégation de signature
Centre national d'études spatiales
arrêté du 2-5-2011 (NOR > ESRR1100213A)
0
Jeudi 30 juin 2011
4
30
/06
/Juin
/2011
10:50
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25489
-
Reconnaissance par l'État
École technique privée « Omnis », à Strasbourg
arrêté du 13-5-2011 - j.o. du 18-6-2011 du 30-06-2011 (NOR > ESRS1110555A)
-
Enseignants du second degré
Emplois et procédures d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2012
note de service n° 2011-088 du 21-6-2011 du 30-06-2011 (NOR > MENH1114603N)
-
Instances représentatives du personnel de l'IRD
Réduction du mandat des membres de certaines instances
arrêté du 31-5-2011 du 30-06-2011 (NOR > ESRH1100205A)
-
Élections
Modalités d'élection des représentants du personnel au conseil d'administration et au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance (Cned)
arrêté du 21-6-2011 du 30-06-2011 (NOR > MENF1100230A)
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Conseils, comités et commissions
Nominations au Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
arrêté du 27-5-2011 du 30-06-2011 (NOR > ESRS1100207A)
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Conseils, comités et commissions
Nominations de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
élection du 30-5-2011 du 30-06-2011 (NOR > ESRS1100210X)
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Conseils, comités et commissions
Nomination au Conseil national de l'information géographique
arrêté du 3-6-2011 du 30-06-2011 (NOR > ESRR1100206A)
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Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
arrêté du 22-2-2011 du 30-06-2011 (NOR > ETSW1107723A)
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Conseils, comités et commissions
Désignation des membres du CTPC institué auprès du secrétaire général du MENJVA et du MESR
arrêté du 1-6-2011 du 30-06-2011 (NOR > MENA1100256A)
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Nomination
Directrice de l'Institut de science financière et d'assurances de l'université Lyon-I
arrêté du 6-6-2011 du 30-06-2011 (NOR > ESRS1100208A)
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Nomination
Institut universitaire de formation des maîtres de Poitou-Charentes, école interne de l'université de Poitiers
rectificatif du 17-6-2011 du 30-06-2011 (NOR > ESRS1100022Z)
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Amnesty International France
