Jeudi 31 mars 2011
4
31
/03
/Mars
/2011
21:10
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25193
-
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 28-2-2011 (NOR > MENA1100115A)
-
Administration centrale du MESR
Désignation du responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI)
arrêté du 14-2-2011 (NOR > ESRT1100088A)
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Cneser
Convocation
décision du 2-3-2011 (NOR > ESRS1100080S)
-
Cneser
Convocation
décision du 2-3-2011 (NOR > ESRS1100081S)
-
Cneser
Convocation
décision du 2-3-2011 (NOR > ESRS1100082S)
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Écoles normales supérieures
Conditions d'admission des élèves par concours
arrêté du 4-3-2011 (NOR > ESRS1100089A)
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Liste d'aptitude
Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
note de service n° 2011-0003 du 28-2-2011 (NOR > ESRD1104743N)
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Prorogation de mandat
Commission paritaire d'établissement de l'université de La Réunion
arrêté du 8-3-2011 (NOR > ESRH1100090A)
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Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
arrêté du 3-3-2011 (NOR > ESRR1100083A)
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Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil scientifique de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 28-2-2011 (NOR > ESRR1100087A)
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Nomination
Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs de Rennes (Université Rennes I)
arrêté du 1-3-2011 (NOR > ESRS1100079A)
-
Nomination
Délégué régional à la recherche et à la technologie
arrêté du 9-3-2011 (NOR > ESRR1100070A)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure des industries chimiques
avis du 7-3-2011 (NOR > ESRS1100078V)
0
Jeudi 24 mars 2011
4
24
/03
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/2011
21:16
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25176
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Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 9-2-2011 (NOR > MENA1100089A)
-
Administration centrale du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 28-2-2011 (NOR > ESRA1100076A)
-
Conservateurs des bibliothèques
Taux annuels de l'indemnité spéciale
arrêté du 3-1-2011 - J.O. du 15-3-2011 (NOR > ESRH1105573A)
-
Brevets de technicien supérieur
Définition de la langue des signes française
arrêté du 14-2-2011 - J.O. du 18-3-2011 (NOR > ESRS1101640A)
-
Partenariat
Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et l'Association nationale pour la formation
automobile
convention du 20-12-2010 (NOR > MENE1001120X)
-
Mouvement
Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d'académie, d'établissements publics d'enseignement supérieur, administrateurs de l'EN, de l'ESR en rectorat, IA, EPLE, université et
dans le réseau des �uvres universitaires et scolaires
note de service n° 2011-037 du 24-2-2011 (NOR > MEND1103921N)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
arrêté du 24-2-2011 (NOR > ESRS1100073A)
-
Nomination
Secrétaire général de l'académie de Nice
arrêté du 7-3-2011 (NOR > MEND1100095A)
-
Vacances de postes
Collèges universitaires français de Moscou et de Saint-Pétersbourg
avis du 3-3-2011 (NOR > ESRC1100077V)
-
Vacances de postes
Postes vacants ou susceptibles d'être vacants à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2011-2012
avis du 1-3-2011 (NOR > ESRS1100072V)
0
Jeudi 17 mars 2011
4
17
/03
/Mars
/2011
11:36
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25164
-
Allocation de recherche
Abrogation d'un arrêté
arrêté du 17-2-2011 (NOR > ESRS1100068A)
-
Master
Attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique
arrêté du 16-2-2011 (NOR > ESRS1100066A)
-
Diplôme d'expert en automobile
Définition
arrêté du 14-2-2011 - J.O. du 4-3-2011 (NOR > ESRS1101639A)
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Actions éducatives
Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles
circulaire n° 2011-033 du 1-3-2011 (NOR > MENE1104068C)
-
Nominations
Jurys de l'Institut universitaire de France
arrêté du 21-2-2011 (NOR > ESRS1100071A)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l'IUFM de l'université de la Polynésie française
avis du 22-2-2011 (NOR > ESRS1100067V)
0
Jeudi 10 mars 2011
4
10
/03
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/2011
17:11
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25137
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Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 21-1-2011 (NOR > MENA1100052A)
-
Prime d'excellence scientifique
Campagne nationale d'évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour son attribution en 2011
circulaire n° 2011-0002 du 7-2-2011 (NOR > ESRS1104020C)
-
Institut polytechnique de Bordeaux
École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement
arrêté du 9-2-2011 (NOR > ESRS1100056A)
-
Hygiène et sécurité
Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'Enseignement supérieur et la Recherche
réunion du 4-10-2010 (NOR > ESRH1100060X)
-
Classes préparatoires aux grandes écoles
Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique - session des concours 2012
arrêté du 10-2-2011 (NOR > ESRS1100058A)
-
Classes préparatoires aux grandes écoles
Thème des travaux d'initiative personnelle encadrés (Tipe) pour l'année universitaire 2011-2012
arrêté du 10-2-2011 (NOR > ESRS1100057A)
-
Partenariat
Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et l'Union des industries chimiques
convention du 20-12-2010 (NOR > MENE1100011X)
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Partenariat
Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et Agefa PME
convention du 20-12-2010 (NOR > MENE1100023X)
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Mouvement
Publication du nombre de postes offerts et rappel des dispositions propres aux mouvements vers les collectivités d'outre-mer (Com et Mayotte)
note de service n° 2011-024 du 11-2-2011 (NOR > MENH1100069N)
-
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 20-1-2011 - J.O. du 5-2-2011 (NOR > MENI1100676A)
-
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 20-1-2011 - J.O. du 5-2-2011 (NOR > MENI1100674A)
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Vacance de fonctions
Directeur de l'institut de science financière et d'assurances (Isfa) de l'université Lyon-I
avis du 16-2-2011 (NOR > ESRS1100055V)
0
Jeudi 3 mars 2011
4
03
/03
/Mars
/2011
10:24
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25116
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Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 21-1-2011 (NOR > ESRA1100069A)
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Cneser
Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
décision du 3-2-2011 (NOR > ESRS1100044S)
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Cneser
Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
décision du 3-2-2011 (NOR > ESRS1100045S)
-
Cneser
Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
décision du 3-2-2011 (NOR > ESRS1100046S)
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Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à
l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
arrêté du 3-2-2011 (NOR > MENA1100071A)
-
Nomination
Bureau des longitudes
arrêté du 1-2-2011 (NOR > ESRH1100050A)
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Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure des mines de Nancy
arrêté du 8-2-2011 (NOR > ESRS1100053A)
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Titres et diplômes
Candidats admis à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État - session 2010
arrêté du 28-1-2011 - J.O. du 16-2-2011 (NOR > ESRS1102204A)
-
Appel de candidatures
Emploi vacant à l'École nationale des chartes
avis du 11-2-2011 (NOR > ESRH1100051V)
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Vacance de fonctions
Directeur de l'IUFM de l'université de la Nouvelle-Calédonie
avis du 11-2-2011 (NOR > ESRS1100054V)
-
Vacance de poste
Ingénieur de recherche - BAP E (directeur des systèmes d'information - SIGAT - rectorat de Toulouse)
avis du 10-2-2011 (NOR > ESRH1100041V)
0
Jeudi 24 février 2011
4
24
/02
/Fév
/2011
10:30
0
Jeudi 17 février 2011
4
17
/02
/Fév
/2011
10:28
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25071
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Propriété intellectuelle
Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des �uvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
protocole d'accord du 8-12-2010 (NOR > MENJ1100017X)
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Conseils, comités et commissions
Nomination à une commission interdisciplinaire du Centre national de la recherche scientifique
arrêté du 31-1-2011 (NOR > ESRR1100024A)
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Conseils, comités et commissions
Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
arrêté du 25-1-2011 (NOR > ESRR1100023A)
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Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
arrêté du 20-1-2011 (NOR > ESRR1100020A)
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Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
arrêté du 20-1-2011 (NOR > ESRR1100021A)
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Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
arrêté du 4-2-2011 (NOR > ESRS110025A)
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Conseils, comités et commissions
Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
arrêté du 9-2-2011 (NOR > MENF1100019A)
-
Nomination
Institut universitaire de formation des maîtres de Poitou-Charentes, école interne de l'université de Poitiers
arrêté du 18-1-2011 (NOR > ESRS1100022A)
0
Jeudi 10 février 2011
4
10
/02
/Fév
/2011
12:10
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25059
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Conseils d'université
Dissolution des trois conseils de l'université Sud Toulon-Var
arrêté du 4-2-2011 (NOR > ESRJ1100042A)
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Brevets de technicien supérieur
Thèmes concernant l'enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année - session 2012
note de service n° 2011-0001 du 12-1-2011 (NOR > ESRS1100279N)
-
Nomination
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 10-1-2011 - J.O. du 11-1-2011 (NOR > MENI1033319D)
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Nomination
Directeur de l'École supérieure de l'Éducation nationale
arrêté du 31-12-2010 - J.O. du 9-1-2011 (NOR > MEND1033315A)
-
Titres et diplômes
Candidats ayant obtenu le diplôme d'État de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2010
arrêté du 11-1-2011 (NOR > ESRS1100019A)
0
Jeudi 3 février 2011
4
03
/02
/Fév
/2011
10:12
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25047
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Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 3-1-2011 (NOR > MENA1100005A)
-
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 3-1-2011 (NOR > MENA1100006A)
-
École nationale des chartes
Programme du concours d'entrée - session 2011
arrêté du 7-1-2011 (NOR > ESRS1100015A)
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Universités et instituts nationaux polytechniques
Modification du décret portant création d'instituts et d'écoles internes
arrêté du 5-1-2011 (NOR > ESRS1100007A)
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Certificat informatique et internet de l'enseignement supérieur
Création du niveau 2 « enseignant »
arrêté du 14-12-2010 (NOR > ESRS1000461A)
-
Certificat informatique et internet de l'enseignement supérieur
Modalités de délivrance du niveau 2 « enseignant »
arrêté du 10-1-2011 (NOR > ESRS1100014A)
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Nomination
Secrétaire général de l'académie de Dijon
arrêté du 3-1-2011 (NOR > MEND1100001A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
arrêté du 13-1-2011 (NOR > ESRR1100006A)
-
Nomination
École universitaire de maïeutique de Marseille Méditerranée (EU3M) de l'université Aix-Marseille-II
arrêté du 5-1-2011 (NOR > ESRS1100008A)
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Nomination
Administrateur provisoire de l'École nationale supérieure agronomique de Toulouse
arrêté du 10-1-2011 (NOR > ESRS1100017A)
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Tableau d'avancement
Hors-classe des professeurs de l'École nationale d'arts et métiers - année 2010
arrêté du 3-1-2011 (NOR > ESRH1100018A)
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Appel de candidatures
Recrutement d'inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
avis du 26-1-2011 (NOR > MENI1100033V)
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Vacance de fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure agronomique de Toulouse
avis du 13-1-2011 (NOR > ESRS1100016V)
0
Jeudi 27 janvier 2011
4
27
/01
/Jan
/2011
10:33
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25033
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Établissement d'enseignement supérieur technique privé
« Skema Business School » : autorisation à délivrer un diplôme visé conférant le grade de master par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
arrêté du 4-1-2011 (NOR > ESRS1100005A)
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Examen professionnel de sélection
Modalités d'organisation et de déroulement pour l'accès au grade de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle
arrêté du 24-12-2010 - J.O. du 15-1-2011 (NOR > ESRH1029832A)
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Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
arrêté du 2-12-2010 (NOR > ESRR1000469A)
-
Nominations
Inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 23-12-2010 - J.O. du 28-12-2010 (NOR > MENI1031788D)
-
Nominations
Médiateurs académiques et correspondants
arrêté du 5-1-2011 (NOR > MENB1001134A)
0
Amnesty International France
