Jeudi 20 janvier 2011
4
20
/01
/Jan
/2011
11:18
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25025
-
Master
Attribution du grade aux titulaires du diplôme délivré par l'École nationale supérieure de la photographie d'Arles
arrêté du 27-12-2010 (NOR > ESRS1000465A)
-
Master
Attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
arrêté du 27-12-2010 (NOR > ESRS1000467A)
-
Coopération universitaire
Appel à candidature - programme franco-allemand d'échange d'assistants parlementaires stagiaires à Berlin (2011-2012)
avis du 4-1-2011 (NOR > ESRC1000468V)
-
Nomination
Secrétaire général de l'académie de Montpellier
arrêté du 21-12-2010 (NOR > MEND1001116A)
-
Nomination
Administrateur provisoire de l'École nationale supérieure des mines de Nancy
arrêté du 24-12-2010 (NOR > ESRS1000464A)
-
Nomination
Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Limoges
arrêté du 27-12-2010 (NOR > ESRS1000466A)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l'École polytechnique universitaire Pierre-et-Marie-Curie - Université Paris VI
avis du 31-12-2010 (NOR > ESRS1000463V)
0
Dimanche 16 janvier 2011
7
16
/01
/Jan
/2011
14:44
0
Jeudi 16 décembre 2010
4
16
/12
/Déc
/2010
12:55
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24900
-
Indemnité différentielle
Institution en faveur de certains ouvriers de l'Imprimerie nationale, recrutés par un service, une direction ou un établissement public relevant du MESR
décision du 2-11-2010 (NOR > ESRF1000409S)
-
École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Dates des épreuves des concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre par département - session 2011
arrêté du 10-11-2010 (NOR > ESRS1000410A)
-
DFMS et DFMSA
Application de l'arrêté du 3 août 2010
circulaire n° 2010-0024 du 12-11-2010 (NOR > ESRS1029040C)
-
Institut universitaire de technologie
Changement de dénomination d'un IUT à l'université de Dijon
arrêté du 8-11-2010 (NOR > ESRS1000414A)
-
Liste d'aptitude
Liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur civil au titre de l'année 2011
note de service n° 2010-226 du 24-11-2010 (NOR > MEND1029951N)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
arrêté du 24-11-2010 (NOR > ESRR1000407A)
-
Conseils, comités et commissions
Modification de la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de seconde classe à pourvoir (IGAENR)
arrêté du 26-10-2010 - J.O. du 11-11-2010 (NOR > MENI1027285A)
-
Nomination
Commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'études spatiales
arrêté du 10-11-2010 (NOR > ESRR1000408A)
-
Élections
Remplacement d'un membre élu au Conseil national des universités
avis du 19-11-2010 (NOR > ESRH1000406V)
0
Jeudi 9 décembre 2010
4
09
/12
/Déc
/2010
11:07
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24869
-
Inspection générale des bibliothèques
Lettre de mission pour l'année universitaire 2010-2011
lettre du 8-11-2010 (NOR > ESRB1000405Y)
-
Banque d'épreuves littéraires des ENS
Élargissement des débouchés
circulaire n° 2010-0023 du 3-11-2010 (NOR > ESRS1028009C)
-
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités
arrêté du 28-10-2010 - J.O. du 25-11-2010 (NOR > ESRS1025207A)
-
Brevet de technicien supérieur
« Assistant de gestion PME-PMI » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 29-10-2010 - J.O. du 25-11-2010 (NOR > ESRS1025212A)
-
Conseils, comités et commissions
Composition de la commission d'équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au corps des bibliothécaires adjoints spécialisés
arrêté du 5-11-2010 (NOR > ESRH1000402A)
-
Conseils, comités et commissions
Composition de la commission d'équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au corps des conservateurs des bibliothèques
arrêté du 5-11-2010 (NOR > ESRH1000403A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
arrêté du 23-11-2010 (NOR > ESRR1000417A)
-
Nomination
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 5-11-2010 - J.O. du 7-11-2010 (NOR > MENI1026672D)
-
Nominations
Présidents de jury de divers concours de recrutement et d'un examen professionnel d'avancement de grade dans certains corps de personnels des bibliothèques - année 2011
arrêté du 3-11-2010 (NOR > ESRH1000401A)
-
Nomination
Nomination et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Strasbourg
arrêté du 19-11-2010 (NOR > MEND1001038A)
-
Nominations
Institut national du cancer
arrêté du 20-10-2010 (NOR > ESRR1000404A)
-
Titres et diplômes
Maître ès-sciences médicales - année 2010
arrêté du 3-11-2010 (NOR > ESRS1000396A)
0
Jeudi 2 décembre 2010
4
02
/12
/Déc
/2010
21:30
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24859
-
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 2-11-2010 (NOR > MENA1001029A)
-
École nationale supérieure Louis-Lumière
Dates des épreuves du concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre pour la session 2011
arrêté du 29-10-2010 (NOR > ESRS1000393A)
-
École normale supérieure
Programme des concours d'admission - session 2011
arrêté du 28-10-2010 (NOR > ESRS1000390A)
-
Partenariat
Autorisation de création de la « Fondation partenariale InnovaSol »
arrêté du 8-10-2010 (NOR > ESRS1000389A)
-
DFMS et DFMSA
Désignation des commissions pour la procédure organisée en vue d'un recrutement des candidats en qualité de faisant fonction d'interne au titre de l'année universitaire 2011-2012
arrêté du 28-10-2010 (NOR > ESRS1000391A)
-
Sanction des études
Attribution du grade de licence aux titulaires du diplôme de comptabilité et de gestion et du grade de master aux titulaires du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
décret n° 2010-1423 du 17-11-2010 - J.O. du 19-11-2010 (NOR >
ESRS1023504D)
-
Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard du corps des
conseillers d'administration scolaire et universitaire
arrêté du 19-10-2010 (NOR > MEND1001024A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination à la Commission nationale de l'expérimentation animale
arrêté du 29-11-2010 (NOR > ESRR1000395A)
-
Nomination
Nomination, détachement et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Caen
arrêté du 8-11-2010 (NOR > MEND1001043A)
-
Nomination
Nomination, détachement et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz
arrêté du 8-11-2010 (NOR > MEND1001044A)
-
Nomination
Nomination et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Toulouse
arrêté du 8-11-2010 (NOR > MEND1001045A)
-
Nomination
Nomination, détachement et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Grenoble
arrêté du 8-11-2010 (NOR > MEND1001046A)
-
Nomination
Délégué régional à la recherche et à la technologie
arrêté du 10-11-2010 (NOR > ESRR1000394A)
0
Jeudi 25 novembre 2010
4
25
/11
/Nov
/2010
11:41
Voir : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24507
-
Prime de fonctions et de résultats
Comité d'attribution pour les chefs de service, directeurs adjoints, sous-directeurs, experts de haut niveau et directeurs de projet dans les services centraux du MEN et du MESR
arrêté du 19-10-2010 (NOR > MENA1001001A)
-
Écoles normales supérieures
Dates d'ouverture et de clôture des inscriptions et dates des épreuves des concours d'admission - session 2011
arrêté du 25-10-2010 (NOR > ESRS1000386A)
-
École normale supérieure de Cachan
Conditions d'admission des élèves, spécifiques aux concours de l'ENS de Cachan
arrêté du 21-10-2010 (NOR > ESRS1000384A)
-
Enseignement privé
Établissements d'enseignement supérieur privés ou consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
arrêté du 18-10-2010 (NOR > ESRS1000380A)
-
Enseignement privé
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement
supérieur
arrêté du 18-10-2010 (NOR > ESRS1000381A)
-
Enseignement privé
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
arrêté du 25-10-2010 (NOR > ESRS1000385A)
-
Compte épargne-temps
Établissements publics à caractère scientifique et technologique relevant du ministre chargé de la Recherche et centre d'études de l'emploi
circulaire n° 2010-0022 du 12-10-2010 (NOR > ESRH1026268C)
-
Enseignants-chercheurs
Modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade, au titre de l'année 2011
arrêté du 15-10-2010 (NOR > ESRH1000382A)
-
Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé
Modalités des mouvements - rentrée 2011
note de service n° 2010-209 du 27-10-2010 (NOR > MENH1025631N)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
arrêté du 21-10-2010 (NOR > MENF1001000A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
arrêté du 2-11-2010 (NOR > MENF1001028A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
arrêté du 4-11-2010 (NOR > ESRR1000387A)
0
Jeudi 18 novembre 2010
4
18
/11
/Nov
/2010
10:39
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24494
-
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 13-10-2010 (NOR > MENA1000981A)
-
Écoles internes aux universités
Création d'une école interne à l'université Paris-VI et inscription d'une école interne de l'Institut national polytechnique de Lorraine sur la liste des observatoires des sciences de
l'univers
arrêté du 15-10-2010 (NOR > ESRS1000378A)
-
Enseignants du second degré
Emplois et procédures d'affectation dans l'enseignement supérieur - année 2011
note de service n° 2010-204 du 26-10-2010 (NOR > MENH1024575N)
-
CASU
Opérations de mutation - rentrée 2011
note de service n° 2010-199 du 14-10-2010 (NOR > MEND1026869N)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
arrêté du 27-10-2010 (NOR > ESRR1000379A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 27-10-2010 (NOR > ESRR1000374A)
-
Nomination
Inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 15-10-2010 - J.O. du 16-10-2010 (NOR > MENI1016046D)
-
Nomination
Commissaire du Gouvernement auprès du BRGM
arrêté du 30-9-2010 (NOR > ESRR1000375A)
-
Nomination
Nomination, détachement et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Lyon
arrêté du 2-11-2010 (NOR > MEND1001023A)
-
Élections
Remplacement d'un membre élu au Conseil national des universités
avis du 25-10-2010 (NOR > ESRH1000376V)
-
Élections
Remplacement d'un membre au Conseil national des universités
avis du 25-10-2010 (NOR > ESRH1000377V)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l'école universitaire de maïeutique de Marseille Méditerranée (EU3M)
avis du 20-10-2010 (NOR > ESRS1000373V)
0
Jeudi 4 novembre 2010
4
04
/11
/Nov
/2010
11:56
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24479
-
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 1-10-2010 (NOR > MENA1000941A)
-
Aides aux étudiants
Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - année universitaire 2010-2011
circulaire n° 2010-0020 du 30-9-2010 (NOR > ESRS1024405C)
-
Compte épargne-temps
Services et établissements relevant du ministre chargé de l'Éducation nationale et du ministre chargé de l'Enseignement supérieur
circulaire n° 2010-205 du 17-9-2010 (NOR > MENH1025301C)
-
Dispositions statutaires
Secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
décret n° 2010-1152 du 29-9-2010 - J.O. du 1-10-2010 (NOR >
MENH1012297D)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
arrêté du 28-9-2010 (NOR > MENF1000939A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
arrêté du 5-10-2010 (NOR > ESRS1000364A)
-
Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils
affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR
arrêté du 13-10-2010 (NOR > MEND1000986A)
-
Nomination
Directrice de l'école de gestion de l'université Toulouse-I
arrêté du 29-9-2010 (NOR > ESRS1000359A)
-
Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure des technologies et industries du bois
arrêté du 5-10-2010 (NOR > ESRS1000365A)
-
Nomination
Directeur de l'école d'ingénieurs de l'université de Caen (Esix Normandie)
arrêté du 4-10-2010 (NOR > ESRS1000363A)
-
Nomination
Administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de la Guadeloupe
arrêté du 26-10-2010 (NOR > ESRS1000388A)
-
Titres et diplômes
Diplôme d'archiviste paléographe conféré à des élèves de l'École nationale des chartes au titre de l'année 2010
arrêté du 1-10-2010 (NOR > ESRS1000361A)
-
Vacance de fonctions
Administrateur de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
avis du 12-10-2010 (NOR > ESRS1000362V)
0
Jeudi 28 octobre 2010
4
28
/10
/Oct
/2010
10:39
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24469
-
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 28-9-2010 (NOR > MENA1000923A)
-
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 28-9-2010 (NOR > MENA1000933A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination du président du conseil d'administration de l'École normale supérieure
décret du 15-10-2010 - J.O. du 17-10-2010 (NOR > ESRS1023754D)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
arrêté du 22-9-2010 (NOR > ESRS1000357A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à la commission pédagogique nationale des études de santé
arrêté du 24-9-2010 (NOR > ESRS1000358A)
-
Vacance de poste
Vacance d'un emploi de statut du second degré à pourvoir à l'antenne des îles Wallis-et-Futuna de l'IUFM de
l'université de la Nouvelle-Calédonie
avis du 5-10-2010 (NOR > MENH1000917V)
-
Vacance de poste
Vacance d'un emploi de statut du second degré à pourvoir à l'antenne des îles Wallis-et-Futuna de l'IUFM de
l'université de la Nouvelle-Calédonie
avis du 5-10-2010 (NOR > MENH1000918V)
-
Vacance de poste
Vacance d'un emploi de statut du second degré à pourvoir à l'IUFM de l'université de la Nouvelle-Calédonie
avis du 5-10-2010 (NOR > MENH1000919V)
0
Jeudi 21 octobre 2010
4
21
/10
/Oct
/2010
20:56
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24450
-
CNESER
Annulation de la convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
décision du13-9-2010 (NOR > ESRS1000340A)
-
CNESER
Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
décision du 17-9-2010 (NOR > ESRS1000353S)
-
CNESER
Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
décision du 17-9-2010 (NOR > ESRS1000354S)
-
Plan gouvernemental de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Exécution des actes d'engagement et d'ordonnancement des opérations de dépenses relatives à sa mise en ouvre
délégation de gestion du 6-8-2010 (NOR > ESRS1000356X)
-
Partenariat
Autorisation de création de la « Fondation partenariale de l'université de technologie de Troyes pour la maîtrise des risques, les systèmes complexes et la sécurité globale »
arrêté du 23-7-2010 (NOR > ESRS1000355A)
-
Partenariat
Partenariat avec le Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
convention du 22-9-2010 (NOR > MENE1000900X)
-
BTS
Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2011
note de service n° 2010-0019 du 15-9 2010 (NOR > ESRS1023404N)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
arrêté du 6-10-2010 (NOR > ESRS1000366A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du conseil d'administration de l'École normale supérieure
arrêté du 13-9-2010 (NOR > ESRS1000352A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du conseil scientifique de l'École normale supérieure
arrêté du 13-9-2010 (NOR > ESRS1000351A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination d'un administrateur provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard
arrêté du 15-9-2010 (NOR > ESRS1000349A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
arrêté du 17-9-2010 (NOR > ESRS1000339A)
-
Conseils, comités et commissions
Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
élections des 21-6 et 20-9-2010 (NOR > ESRS1000360X)
-
Nomination
Correspondant d'un médiateur académique
arrêté du 22-9-2010 (NOR > MENB1000898A)
-
Nomination
Directeur de l'École supérieure de biotechnologie de Strasbourg (université de Strasbourg)
arrêté du 8-9-2010 (NOR > ESRS1000338A)
-
Élections
Remplacement d'un membre élu au Conseil national des universités
avis du 8-9-2010 (NOR > ESRH1000342V)
-
Élections
Remplacement de deux membres élus au Conseil national des universités
avis du 9-9-2010 (NOR > ESRH1000348V)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
avis du 13-9-2010 (NOR > ESRS1000341V)
-
Vacance de poste
Responsable du centre informatique au rectorat de Montpellier
avis du 22-9-2010 (NOR > MENH1000896V)
0
Amnesty International France
