Jeudi 14 octobre 2010
4
14
/10
/Oct
/2010
17:39
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24439
-
CNESER
Sanctions disciplinaires
décisions du 30-3-2010 (NOR > ESRS1000335S)
-
CNESER
Sanctions disciplinaires
décisions du 4-5-2010 (NOR > ESRS1000336S)
-
CNESER
Sanctions disciplinaires
décisions du 29-6-2010 (NOR > ESRS1000337S)
-
Brevet de technicien supérieur
« Études et réalisations d'outillage de mise en forme des matériaux » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 5-8-2010 - J.O. du 10-9-2010 (NOR > ESRS1020852A)
-
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 23-8-2010 - J.O. du 10-9-2010 (NOR > MENI1021817A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
arrêté du 24-9-2010 (NOR > ESRS1000334A)
-
Conseils, comités et commissions
Liste nominative des représentants du personnel et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la commission centrale d'action sociale
arrêté du 10-9-2010 (NOR > MENA1000888A)
-
Liste d'aptitude
Fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - année 2010-2011
arrêté du 30-6-2010 (NOR > ESRD1000333A)
-
Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées
arrêté du 3-9-2010 (NOR > ESRS1000330A)
-
Nomination
Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Caen
arrêté du 3-9-2010 (NOR > MEND1000880A)
-
Nomination
Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Rennes
arrêté du 9-9-2010 (NOR > MEND1000889A)
-
Titres et diplômes
Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 6-10-2010 (NOR > ESRR1000325A)
-
Vacance de poste
Directeur de l'Agence Europe-Éducation-Formation-France
avis du 12-10-2010 (NOR > ESRB1000370V)
0
Jeudi 7 octobre 2010
4
07
/10
/Oct
/2010
09:53
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24429
-
Actions éducatives
Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2010-2011
circulaire n° 2010-138 du 13-9-2010 (NOR > MENN1000874C)
-
DCG et DSCG
Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves - session 2011
arrêté du 28-9-2010 (NOR > ESRS1000292A)
-
Fondation partenariale
« Institut méditerranéen des métiers de la longévité » : création
arrêté du 22-7-2010 (NOR > ESRS1000326A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
arrêté du 27-9-2010 (NOR > ESRR1000343A)
-
Nomination
Directeur du centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François-Champollion
arrêté du 30-8-2010 (NOR > ESRS1000327A)
-
Nomination
Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université Henri-Poincaré-Nancy 1
arrêté du 31-8-2010 (NOR > ESRS1000328A)
-
Nominations
Jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2ème classe au titre de l'année 2010
décision du 28-7-2010 (NOR > ESRH1000324S)
-
Nominations
Bureau des longitudes
arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRH1000323A)
0
Jeudi 30 septembre 2010
4
30
/09
/Sep
/2010
12:51
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20535/bulletin-officiel.html
-
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
arrêté du 31-8-2010 (NOR > MENI1000839A)
-
IGEN et IGAENR
Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
lettre du 7-9-2010 (NOR > MENI1000870X)
-
Master
Attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'École nationale supérieure des beaux-arts
arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000310A)
-
Master
Attribution du grade aux titulaires du diplôme délivré par l'École nationale supérieure des arts décoratifs
arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000311A)
-
Master
Attribution du grade aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l'École nationale supérieure de création industrielle
arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000312A)
-
Master
Attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000309A)
-
Enseignement privé
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000319A)
-
Enseignement privé
Établissements d'enseignement supérieur privés ou consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000320A)
-
Enseignement privé
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement
supérieur
arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000321A)
-
Enseignement privé
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000322A)
-
Conseils, comités et commissions
Composition des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000313A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
arrêté du 20-8-2010 (NOR > ESRH1000318A)
-
Nomination
Directrice de la recherche de l'École des hautes études en santé publique
arrêté du 2-7-2010 (NOR > SASR1030540A)
-
Nominations
Composition du jury de concours de directeur de recherche de 1ère classe de l'Institut national de recherche agronomique
arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000314A)
-
Nominations
Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000315A)
-
Nominations
Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000317A)
-
Nominations
Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000316A)
0
Jeudi 23 septembre 2010
4
23
/09
/Sep
/2010
13:44
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24381
-
Commission centrale d'action sociale
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles
arrêté du 20-8-2010 (NOR > MENA1000831A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
arrêté du 26-8-2010 (NOR > ESRR1000308A)
-
Vacances de fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure des mines de Nancy
avis du 24-8-2010 (NOR > ESRS1000295V)
0
Jeudi 16 septembre 2010
4
16
/09
/Sep
/2010
21:41
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24365
-
Bourses
Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2010-2011
arrêté du 12-8-2010 - J.O. du 8-9-2010 (NOR > ESRS1020993A)
-
Bourses
Taux des bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2010-2011
arrêté du 12-8-2010 - J.O. du 8-9-2010 (NOR > ESRS1021005A)
-
École nationale des chartes
Conditions d'admission
arrêté du 3-8-2010 (NOR > ESRS1000304A)
-
Brevet de technicien supérieur
Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère - session 2011
note de service n° 2010-0018 du 2-8-2010 (NOR > ESRS1018772N)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
arrêté du 5-8-2010 (NOR > ESRR1000306A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
arrêté du 3-9-2010 (NOR > ESRS1000329A)
-
Examens et concours
Liste des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l'issue des concours d'entrée à l'École nationale des chartes en 2010
arrêté du 28-7-2010 (NOR > ESRS1000293A)
-
Nomination
Directeur de l'Institut d'études politiques de Toulouse
arrêté du 9-8-2010 (NOR > ESRS1000307A)
-
Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure de physique de Strasbourg
arrêté du 22-7-2010 (NOR > ESRS1000287A)
0
Jeudi 9 septembre 2010
4
09
/09
/Sep
/2010
19:08
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24356
-
Administration centrale du MEN et du MESR
Organisation
décret n° 2010-829 du 20-7-2010 - J.O. du 22-7-2010 (NOR > MENA1013554D)
-
Administration centrale du MEN et du MESR
Organisation
arrêté du 20-07-2010 - J.O. du 22-7-2010 (NOR > MENA1013566A)
-
École supérieure de l'Éducation nationale
Modification de l'arrêté de création
arrêté du 20-7-2010 - J.O. du 22-7-2010 (NOR > MENA1013570A)
-
Prime de fonctions et de résultats
Extension au corps des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur de son bénéfice
arrêté du 1-6-2010 - J.O. du 11-8-2010 (NOR > MENH1009086A)
-
Études médicales
Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie
arrêté du 3-8-2010 (NOR > ESRS1000305A)
-
Fondation partenariale
Autorisation de modification des statuts de la fondation partenariale « JM@GINE »
arrêté du 1-7-2010 (NOR > ESRS1000286A)
-
Examens et diplômes
Organisation de la session 2011 des examens du BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie
thérapeutique
arrêté du 9-7-2010 - J.O. du 11-8-2010 (NOR > ESRS1017040A)
-
Compte épargne-temps
Mise en �uvre au sein de l'administration centrale des ministères chargés de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ainsi qu'au sein des organismes qui leur
sont rattachés
arrêté du 8-7-2010 - J.O. du 21-7-2010 (NOR > MENA1009192A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
arrêté du 29-7-2010 (NOR > ESRS1000294A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
arrêté du 29-7-2010 (NOR > ESRS1000296A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
arrêté du 22-7-2010 (NOR > ESRS1000303A)
-
Nominations
Institut universitaire de France
arrêté du 3-08-2010 (NOR > ESRS1000302A)
0
Jeudi 2 septembre 2010
4
02
/09
/Sep
/2010
20:14
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24347
-
Attributions de fonctions
Administration centrale du MEN et du MESR
arrêté du 24-8-2010 (NOR > MENA1000805A)
-
Master
Attribution du grade aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine
arrêté du 16-7-2010 (NOR > ESRS1000280A)
-
Master
Attribution du grade aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'École du Louvre
arrêté du 16-7-2010 (NOR > ESRS1000281A)
-
Master
Attribution du grade aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
arrêté du 16-7-2010 (NOR > ESRS1000282A)
-
Certificats d'études supérieures de chirurgie dentaire
Réglementation et liste
arrêté du 27-7-2010 (NOR > ESRS1000291A)
-
Écoles internes aux universités
Création d'une école interne à l'université Toulouse-I
arrêté du 29-7-2010 (NOR > ESRS1000297A)
-
Personnels des bibliothèques
Statut particulier du corps des conservateurs et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques
décret n° 2010-966 du 26-8-2010 - J.O. du 27-8-2010 (NOR > ESRH1006140D)
-
Personnels des bibliothèques
Échelonnement indiciaire du corps des conservateurs généraux, des conservateurs des bibliothèques et du corps des bibliothécaires
décret n° 2010-967 du 26-8-2010 - J.O. du 27-8-2010 (NOR > ESRH1013999D)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
arrêté du 20-7-2010 (NOR > ESRS1000284A)
-
Nomination
Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université Clermont-Ferrand-II Blaise-Pascal
arrêté du 13-7-2010 (NOR > ESRS1000279A)
-
Nomination
Administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Nouvelle-Calédonie
arrêté du 12-7-2010 (NOR > ESRS1000278A)
-
Nominations
Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 29-7-2010 (NOR > ESRR1000283A)
0
Jeudi 26 août 2010
4
26
/08
/Août
/2010
12:38
BO du MESR n° 26 du 1er juillet 2010 : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24186
BO du MESR n° 27 du 8er juillet 2010 : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24213
BO du MESR n° 28 du 15 juillet 2010 : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24228
BO du MESR n° 29 du 22 juillet 2010 : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24256
Encart Formation des enseignants : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24257
Encart Affectation des ITRF : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24276
BO du MESR n° 30 du 26 août 2010 : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24333
BO du MESR spécial n° 4 du 26 août 2010 (Concours et examens professionnels dans certains corps de personnels d'encadrement et de personnels administratifs, techniques, sociaux, de santé et des
bibliothèques et des COP - session 2011) : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24344
Contenu du dernier BO du MESR paru le 26 août 2010
-
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 23-7-2010 (NOR > MENA1000794A)
-
Moniteurs de l'enseignement supérieur, allocataires de recherche et doctorants contractuels
Règles de rémunération
circulaire n° 2010-0017 du 15-6-2010 (NOR > ESRH1018718C)
-
Vie de l'étudiant
Allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »
circulaire n° 2010-114 du 9-7-2010 (NOR > IMIC1000114C)
-
Formations de santé
Liste et règlement des certificats d'études supérieures de chirurgie dentaire
arrêté du 27-7-2010 (NOR > ESRS1000290A)
-
Formations de santé
Organisation de la formation initiale des sages-femmes au sein de l'université Aix-Marseille II et création de l'école universitaire de maïeutique Marseille-Méditerranée
arrêté du 27-7-2010 (NOR > ESRS1000289A)
-
Diplôme universitaire de technologie
Organisation des études conduisant au DUT de certaines spécialités
arrêté du 1-7-2010 - J.O. du 23-7-2010 (NOR > ESRS1017028A)
-
Instituts universitaires de technologie
Création de départements à la rentrée universitaire 2010
arrêté du 1-7-2010 - J.O. du 29-7-2010 (NOR > ESRS1017038A)
-
Écoles d'ingénieurs
Admission d'élèves de niveau baccalauréat à l'École nationale supérieure de céramique industrielle et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
arrêté du 13-7-2010 (NOR > ESRS1000276A)
-
Diplôme national de technologie spécialisé
Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
arrêté du 24-6-2010 - J.O. du 23-7-2010 (NOR > ESRS1016194A)
-
Commission administrative paritaire
Élection des représentants du personnel à la CAP compétente à l'égard du corps de l'IGAENR et création d'un bureau de vote central à l'IGAENR
arrêté du 13-7-2010 (NOR > MENI1000713A)
-
Nomination
Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Nantes
arrêté du 1-7-2010 (NOR > MEND1000742A)
-
Nomination
Secrétaire général de l'académie de la Martinique
arrêté du 6-7-2010 (NOR > MEND1000722A)
-
Nomination
Directeur de l'école polytechnique universitaire de l'université Lyon I
arrêté du 5-7-2010 (NOR > ESRS1000269A)
-
Nomination
Directrice de l'école supérieure d'interprètes et de traducteurs de l'université Paris-III
arrêté du 1-7-2010 (NOR > ESRS1000268A)
-
Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges
arrêté du 12-7-2010 (NOR > ESRS1000277A)
-
Nomination
Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Nantes
arrêté du 30-6-2010 (NOR > MEND1000707A)
-
Titres et diplômes
Candidats admis à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État - année 2009 - 2ème session
arrêté du 28-6-2010 - J.O. 22-7-2010 (NOR > ESRS1017096A)
-
Appel à candidature
Programme d'études en Allemagne (PEA), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs d'histoire et géographie
avis du 23-7-2010 (NOR > ESRC1000288V)
0
Jeudi 8 juillet 2010
4
08
/07
/Juil
/2010
19:24
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24213
-
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 10-6-2010 (NOR > MENA1000556A)
-
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Attribution à certains personnels
arrêté du 3-5-2010 - J.O. du 10-6-2010 (NOR > ESRH1003406A)
-
École nationale supérieure d'arts et métiers
Approbation du règlement pédagogique
arrêté du 18-5-2010 - J.O. du 17-6-2010 (NOR > ESRS1012518A)
-
Établissement d'enseignement supérieur technique privé
SKEMA Business School : reconnaissance par l'État
arrêté du 8-6-2010 (NOR > ESRS1000216A)
-
École supérieure d'architecture intérieure de Lyon
Reconnaissance par l'État
arrêté du 8-6-2010 (NOR > ESRS1000217A)
-
École nationale des chartes
Nombre de postes mis aux concours d'entrée - année 2010
arrêté du 9-6-2010 (NOR > ESRS1000258A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
arrêté du 7-6-2010 (NOR > ESRR1000218A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
arrêté du 14-6-2010 (NOR > MENF1000593A)
-
Nomination
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 2-6-2010 - J.O. du 3-6-2010 (NOR > MENI1010615D)
-
Nomination
Délégué régional à la recherche et à la technologie
arrêté du 11-6-2010 (NOR > ESRR1000215A)
-
Nomination
Élève à l'École normale supérieure de Cachan
arrêté du 1-6-2010 - J.O. du 17-6-2010 (NOR > ESRS1014495A)
Éducation nationale
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Éducation nationale sur le site du ministère de l'Éducation nationale
www.education.gouv.fr/bo
0
Jeudi 1 juillet 2010
4
01
/07
/Juil
/2010
12:49
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24186
-
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 4-6-2010 (NOR > MENA1000538A)
-
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 7-6-2010 (NOR > MENA1000553A)
-
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Attribution du grade de master aux titulaires des diplômes de deuxième cycle
arrêté du 31-5-2010 (NOR > ESRS1000207A)
-
Classes préparatoires économiques et commerciales
Programme de culture générale en seconde année - année 2010-2011
arrêté du 28-5-2010 (NOR > ESRS1000206A)
-
Hygiène et sécurité
Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel (CCHS) compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche
réunion du 15-2-2010 (NOR > ESRH1000208X)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration du Cned
arrêté du 10-6-2010 (NOR > MENF1000599A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique de l'École nationale des chartes
arrêté du 10-6-2010 (NOR > ESRS1000220A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à la commission des titres d'ingénieur
arrêté du 9-6-2010 (NOR > ESRS1000225A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
arrêté du 11-6-2010 (NOR > ESRS1000205A)
-
Nomination
Administrateur provisoire de l'IUFM de Poitou-Charentes, école interne de l'université de Poitiers
arrêté du 25-5-2010 (NOR > ESRS1000201A)
-
Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure de chimie de Paris
arrêté du 25-5-2010 (NOR > ESRS1000203A)
-
Vacance de fonction
Directeur de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
avis du 31-5-2010 (NOR > ESRS1000202V)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l'École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie)
avis du 2-6-2010 (NOR > ESRS1000204V)
-
Vacance de poste
École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement (Ensieta) - rentrée 2010-2011
avis du 8-6-2010 (NOR > MENH1000546V)
Éducation nationale
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Éducation nationale sur le site du ministère de l'Éducation nationale
www.education.gouv.fr/bo
0
Amnesty International France
