Jeudi 24 juin 2010
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/06
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/2010
14:56
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24174
-
Administration centrale du MEN et du MESR
Organisation de l'administration centrale
arrêté du 14-5-2010 - J.O. du 26-5-2010 (NOR > MENA1009184A)
-
Académie nationale de médecine
Organisation financière du MESR dans le cadre du déploiement de Chorus
délégation de gestion du 10-5-2010 (NOR > ESRF1000196X)
-
Ingénieur diplômé par l'État
Ouverture de l'examen conduisant à la délivrance du titre - année 2011
avis du 28-5-2010 - J.O. du 28-5-2010 (NOR > ESRS1010916V)
-
Certificat de spécialisation « sauvetage et sécurité en milieu aquatique »
Création de ce certificat, associé à certains diplômes délivrés par le MSS et à l'unité d'enseignement « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » au sein de diplômes nationaux
arrêté du 15-3-2010 - J.O. du 12-5-2010 (NOR > SASF1007521A)
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Brevet de technicien supérieur
« Développement et réalisation bois » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 4-5-2010 - J.O. du 1-6-2010 (NOR > ESRS1011396A)
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Personnels enseignants du premier degré
Obligations de service
circulaire n° 2010-081 du 2-6-2010 (NOR > MENH1011722C)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'enseignement de l'École nationale d'applications des géosciences
arrêté du 14-6-2010 (NOR > ESRR1000195A)
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Conseil, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'INRP
arrêté du 21-6-2010 (NOR > MENF1000613A)
-
Nominations
Jurys de l'Institut universitaire de France
arrêté du 1-6-2010 (NOR > ESRS1000214A)
Éducation nationale
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Éducation nationale sur le site du ministère de l'Éducation nationale
www.education.gouv.fr/bo
0
Jeudi 17 juin 2010
4
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/2010
20:23
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24165
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École primaire
Accompagnement en sciences et technologie - Présentation du dispositif et modalités de mise en œuvre
circulaire n° 2010-083 du 8-6-2010 (NOR > MENE1000474C)
-
Tableau d'avancement
Accès au grade de professeur de l'École nationale supérieure d'arts et métiers hors-classe - année 2010
note de service n° 2010-0013 du 10-5-2010 (NOR > ESRH1012910N)
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Notation
Professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2009-2010
note de service n° 2010-0014 du 10-5-2010 (NOR > ESRH1012912N)
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Bibliothécaires stagiaires
Contenu et modalités d'organisation de la formation
arrêté du 11-5-2010 (NOR > ESRH1000189A)
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Nomination
Administrateur provisoire au centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François-Champollion
arrêté du 8-6-2010 (NOR > ESRS1000219A)
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Nomination
Correspondant d'un médiateur académique
arrêté du 27-5-2010 (NOR > MENB1000510A)
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Élections
Remplacement d'un membre élu au Conseil national des universités
avis du 20-5-2010 (NOR > ESRH1000186V)
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Vacance de poste
Emploi de statut du second degré, discipline mathématiques - IUFM de Wallis-et-Futuna de l'université de la
Nouvelle-Calédonie
avis du 27-5-2010 (NOR > ESRH1000190V)
Éducation nationale
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Jeudi 10 juin 2010
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21:14
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24151
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École normale supérieure de Cachan
Programmes spécifiques du concours d'admission en première année - sessions 2011 et 2012
arrêté du 6-5-2010 (NOR > ESRS1000177A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'établissement du Collège de France
arrêté du 12-5-2010 (NOR > ESR1000188A)
-
Nomination
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'École centrale de Lille
arrêté du 18-2-2010 (NOR > ESRD1000181A)
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Nomination
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Lyon II
arrêté du 4-12-2009 (NOR > ESRD1000182A)
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Nomination
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Nancy II
arrêté du 12-2-2010 (NOR > ESRD1000183A)
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Nomination
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'École centrale de Nantes
arrêté du 4-12-2009 (NOR > ESRD1000184A)
-
Nomination
Agent comptable du centre régional des ouvres universitaires et scolaires (Crous) de Nice
arrêté du 12-2-2010 (NOR > ESRD1000185A)
Éducation nationale
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Jeudi 3 juin 2010
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12:13
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24114
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Partenariat
Protocole d'accord sur la continuité et le développement du programme « Cercle Passeport Télécoms »
protocole du 9-10-2009 (NOR > ESRS1000174X)
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Classes préparatoires
Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique - session des concours 2011
arrêté du 3-5-2010 (NOR > ESRS1000165A)
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Diplômes comptables
Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2010-2011
liste du 11-5-2010 (NOR > ESRS1000163K)
-
École technique privée « Univeria » de Grenoble
Reconnaissance par l'État
arrêté du 7-4-2010 - J.O. du 6-5-2010 (NOR > ESRS1005791A)
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Conseils, comités et commissions
Nomination du président du conseil de direction de l'Institut européen en sciences des religions
arrêté du 2-5-2010 (NOR > ESRS1000173A)
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Conseils, comités et commissions
Nominations au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
arrêté du 3-5-2010 (NOR > ESRH1000178A)
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Nomination
Administrateur provisoire de l'IUFM du Pacifique, école interne de l'université de la Nouvelle-Calédonie
arrêté du 4-5-2010 (NOR > ESRS1000175A)
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Vacance de fonctions
Directeur de l'IUFM de Lorraine
avis du 18-5-2010 (NOR > ESRS1000166V)
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Vacance de fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure des technologies et industries du bois - Université Nancy I
avis du 7-5-2010 (NOR > ESRS1000164V)
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Vacance de fonctions
Directeur de l'École supérieure de biotechnologie de Strasbourg (université de Strasbourg)
avis du 10-5-2010 (NOR > ESRS1000180V)
Éducation nationale
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Jeudi 27 mai 2010
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/05
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/2010
17:53
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24088
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Administration centrale du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 21-4-2010 (NOR > ESRA1000151A)
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Bourses
Programme pour étudiants arabisants et étudiants chercheurs sur le monde arabe
note du 11-5-2010 (NOR > ESRC1000187X)
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Fondation partenariale
Création de la Fondation partenariale de l'université de Cergy-Pontoise
arrêté du 2-4-2010 (NOR > ESRS1000161A)
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Universités et instituts nationaux polytechniques
Création d'instituts et d'écoles internes
arrêté du 21-4-2010 (NOR > ESRS1000162A)
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CNESER
Sanctions disciplinaires
décisions du 19-1-2010 (NOR > ESRS1000155S)
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CNESER
Sanctions disciplinaires
décisions du 15-12-2009 (NOR > ESRS1000154S)
-
CNESER
Sanctions disciplinaires
décisions du 20-10-2009 (NOR > ESRS1000153S)
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Liste d'aptitude
Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
note de service n° 2010-0012 du 14-4-2010 (NOR > ESRD1008548N)
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CNESER
Sanction disciplinaire
décision du 9-11-2009 (NOR > ESRS1000157S)
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CNESER
Sanction disciplinaire
décision du 17-11-2009 (NOR > ESRS1000156S)
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Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 17-3-2010 - J.O. 26-4-2010 (NOR > MENI1006991A)
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Conseils et commissions
Nomination à la commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
arrêté du 22-4-2010 (NOR > ESRR1000158A)
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Conseils et commissions
Nominations au comité scientifique du BRGM
arrêté du 30-4-2010 (NOR > ESRR1000159A)
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Conseils et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
arrêté du 23-4-2010 (NOR > ESRR1000160A)
Éducation nationale
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Jeudi 20 mai 2010
4
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/2010
21:43
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24041
-
Programme d'activité (RLR: 120-1)
Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
note de service n° 2010-058 du 5-5-2010 (NOR > MENP1009857N)
-
Examens et diplômes (RLR: 435-4c ; 544-4a ; 544-4b)
Calendrier des épreuves des examens du BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale, des diplômes de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie
thérapeutique et d'expert en automobile - session 2010
arrêté du 12-4-2010 - J.O. du 7-5-2010 (NOR > ESRS1007823A)
-
Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
« Industries plastiques europlastic à référentiel commun européen » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 26-3-2010 - J.O. du 22-4-2010 (NOR > ESRS1007308A)
-
Doctorants contractuels (RLR: 711-6d)
Élection des membres des conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel - collèges électoraux
circulaire n° 2010-0011 du 24-2-2010 (NOR > ESRS1009799C)
-
Conseils et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'École normale supérieure de Cachan
décret du 26-4-2010 - J.O. du 28-4-2010 (NOR > ESRS1008540D)
-
Conseils et commissions
Renouvellement des membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
arrêté du 25-2-2010 - J.O. du 12-5-2010 (NOR > ESRS1001847A)
-
Conseils et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
arrêté du 10-5-2010 (NOR > ESRR1000176A)
-
Vacance de poste
École nationale des chartes
avis du 4-5-2010 (NOR > ESRH1000149V)
-
Vacance de poste
École française d'Extrême-Orient
avis du 4-5-2010 (NOR > ESRH1000150V)
Éducation nationale
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Jeudi 13 mai 2010
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09:13
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24014
-
Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 16-4-2010 (NOR > MENA1000344A)
-
Fondation partenariale (RLR: 410-4)
Autorisation de création de la fondation partenariale « Mov'eoTEC »
arrêté du 18-2-2010 (NOR > ESRS1000140A)
-
Bourses et aides aux étudiants (RLR: 452-0 ; 452-4)
Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2010-2011
circulaire n° 2010-0010 du 7-5-2010 (NOR > ESRS1008067C)
-
Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR: 470-0)
Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2010-2011
liste du 6-4-2010 (NOR > ESRS1000136K)
-
Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
« Photographie » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 26-3-2010 - J.O. du 22-4-2010 (NOR > ESRS1008581A)
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Autorisations d'absence (RLR: 610-6a)
Calendrier des fêtes religieuses de l'année civile 2010 pour lesquelles des autorisations d'absence peuvent être accordées
circulaire n° 2010-060 du 7-5-2010 (NOR > MENH1012512C)
-
Conseils et commissions
Nomination au conseil scientifique de l'École française de Rome
arrêté du 8-4-2010 (NOR > ESRS1000137A)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure de physique de Strasbourg
avis du 20-4-2010 (NOR > ESRS1000138V)
Éducation nationale
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Jeudi 6 mai 2010
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/Mai
/2010
20:33
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=23990
-
Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 2-4-2010 (NOR > MENA1000333A)
-
CNESER (RLR: 121-0)
Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
décision du 14-4-2010 (NOR > ESRS1000139S)
-
Diplôme d'expertise comptable (RLR: 431-8f)
Examen final - 2ème session 2010
avis du 30-3-2010 (NOR > ESRS1000130V)
-
Institut de management et de communication interculturels de Paris (RLR: 443-0)
Autorisation à délivrer trois diplômes visés par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
arrêté du 30-3-2010 (NOR > ESRS1000129A)
-
Conseils et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
arrêté du 8-4-2010 (NOR > ESRR1000131A)
-
Vacance de poste
Vice-rectorat de Mayotte
avis du 13-4-2010 (NOR > MENH1000338V)
-
Vacance de poste
Vice-rectorat de Mayotte
avis du 13-4-2010 (NOR > MENH1000340V)
-
Vacance de poste
Vice-rectorat de Mayotte
avis du 13-4-2010 (NOR > MENH1000339V)
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Vacance de poste
Vice-rectorat de Mayotte
avis du 13-4-2010 (NOR > MENH1000337V)
Éducation nationale
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Jeudi 22 avril 2010
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12:30
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=23942
-
Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 31-3-2010 (NOR > MENA1000283A)
-
Diplôme de compétence en langue (RLR: 549-0)
Calendrier des sessions pour l'année scolaire 2010-2011
note de service n° 2010-042 du 30-3-2010 (NOR > MENE1008283N)
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Actions éducatives (RLR: 554-9)
Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles
circulaire n° 2010-052 du 14-4-2010 (NOR > MENE1006819C)
-
CNESER (RLR: 710-2)
Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
décision du 18-3-2010 (NOR > ESRS1000108S)
-
Intégration
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 22-3-2010 - J.O. du 23-3-2010 (NOR > MENI1002322D)
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Nominations
Composition de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation
arrêté du 22-3-2010 (NOR > ESRH1000110A)
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Nomination
Conseil d'administration du laboratoire central des Ponts-et-Chaussées
arrêté du 22-3-2010 (NOR > ESRR1000109A)
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Nominations
Membres du conseil d'administration de l'École normale supérieure de Cachan
arrêté du 22-3-2010 (NOR > ESRS1000111A)
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Nominations
Membres du conseil scientifique de l'École normale supérieure de Cachan
arrêté du 22-3-2010 (NOR > ESRS1000112A)
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Nominations
Personnalités extérieures au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
arrêté du 23-3-2010 (NOR > ESRS1000113A)
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Nominations
Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
arrêté du 12-2-2010 (NOR > ESRS1000107A)
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Vacances de postes
Collèges universitaires français de Moscou et de Saint-Pétersbourg
avis du 26-3-2010 (NOR > ESRC1000118V)
Éducation nationale
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www.education.gouv.fr/bo
0
Jeudi 8 avril 2010
4
08
/04
/Avr
/2010
12:15
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=23912
-
Médecine préventive (RLR: 451-2)
Organisation et missions des services universitaires et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion de la santé
circulaire n° 2010-0008 du 4-3-2010 (NOR > ESRS1005537C)
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Nominations
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 8-3-2010 - J.O. du 10-3-2010 (NOR > MENI1001160D)
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Nominations
Conseil scientifique de l'institut national d'études démographiques
arrété du 22-3-2010 (NOR > ESRR1000081A)
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Nominations
Conseil artistique de la Casa de Velázquez
arrêté du 9-3-2010 (NOR > ESRS1000083A)
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Nomination
Institut national du cancer
arrêté du 23-2-2010 (NOR > ESRR1000082A)
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Vacance de poste
Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Bretagne
avis du 12-3-2010 (NOR > ESRS1000080V)
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Vacance de poste
Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
avis du 16-3-2010 (NOR > ESRS1000084V)
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Vacance de poste
Administrateur de systèmes d'information - responsable du département GRH paye pilotage - au vice-rectorat de Mayotte, à compter du 1er mars 2010
avis du 16-3-2010 (NOR > ESRH1000089V)
Éducation nationale
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Amnesty International France
