Les sommaires des B.O. du mois d'août
(Adresse du site du B.O. : http://www.education.gouv.fr/pid285/le-bulletin-officiel.html)
1°) Bulletin officiel n° 32 du 28 août 2008
- Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée (RLR: 501-6 ; 514-4 ; 520-0)
arrêté du 11-7-2008 - J.O. du 27-7-2008 (NOR > MENE0817383A)
- Établissements publics locaux d'enseignement (RLR: 363-1)
Réforme de la carte des agences comptables des EPLE
note de service n° 2008-110 du 22-8-2008 (NOR > MENF0800612N)
- Personnels enseignants du premier degré (RLR: 720-2)
Obligations de service des personnels enseignants du premier degré
décret n° 2008-775 du 30-7-2008 - J.O. du 3-8-2008 (NOR > MENH0812394D) - Personnels enseignants du premier degré (RLR: 720-2)
Abrogation de l'arrêté du 15 janvier 1991 relatif à l'organisation de l'horaire de service hors enseignement des personnels enseignants du premier degré
arrêté du 30-7-2008 - J.O. du 3-8-2008 (NOR > MENH0817559A) - Personnels enseignants du premier degré (RLR: 720-2)
Obligations de service des personnels enseignants du premier degré
circulaire n° 2008-105 du 6-8-2008 (NOR > MENH0800652C) - Personnels enseignants du premier degré (RLR: 720-2)
Travail à temps partiel des personnels enseignants du premier degré exerçant dans les écoles
circulaire n° 2008-106 du 6-8-2008 (NOR > MENH0800653C) - Mutations (RLR: 804-0)
Opérations de mutation des personnels de direction - rentrée 2009
note de service n° 2008-103 du 25-7-2008 (NOR > MEND0800655N) - Tableaux d'avancement (RLR: 810-0)
Accès à la 1ère classe et à la hors-classe du corps des personnels de direction - année 2009
note de service n° 2008-096 du 23-7-2008 (NOR > MEND0800622N) - Recrutement (RLR: 724-5 ; 847-2)
Assistants d'éducation
circulaire n° 2008-108 du 21-8-2008 (NOR > MENH0800596C) - Commissions administratives paritaires (RLR: 801-1)
Élections à la C.A.P.N. et aux CAPA des personnels de direction
arrêté du 21-8-2008 (NOR > MEND0800671A) - Commissions administratives paritaires (RLR: 801-1)
Organisation des élections à la C.A.P.N. et aux CAPA des personnels de direction
note de service n° 2008-107 du 21-8-2008 (NOR > MEND0800670N)
Enseignement supérieur et Recherche
À partir du jeudi 28 août 2008
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo
2°) Bulletin officiel spécial n° 6 du 28 août 2008
Les programmes du collège
- Programme d'enseignement d'arts plastiques et d'éducation musicale pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège (RLR: 525-8)
Arrêté du 9-7-2008 - J.O. du 5-8-2008 (NOR > MENE0817080A) - Programme de l'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège (RLR: 525-9)
Arrêté du 8-7-2008 - J.O. du 5-8-2008 (NOR > MENE0817062A) - Programme d'enseignement de français pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège (RLR: 525-2a)
Arrêté du 8-7-2008 - J.O. du 5-8-2008 (NOR > MENE0816877A) - Programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège (RLR: RLR : 525-3 ; 525-2d)
Arrêté du 15-7-2008 - J.O. du 5-8-2008 (NOR > MENE0817481A) - Programmes des enseignements de mathématiques, de physique-chimie, de sciences de la vie et de la Terre, de technologie pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège (RLR: 524-2a ; 524-2b ; 524-2c)
Arrêté du 9-7-2008 - J.O. du 5-8-2008 (NOR > MENE0817023A)