Organisation générale

• Administration centrale du MENJVA et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 12-12-2011 (NOR MENA1100588A)
• Administration centrale du MENJVA et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 12-12-2011 (NOR MENA1100589A)
• Administration centrale du MENJVA et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 12-12-2011 (NOR MENA1100591A)
• Commission générale de terminologie et de néologie
  Vocabulaire des sports
  liste du 4-12-2011 - J.O. du 4-12-2011 (NOR CTNX1129710K)

Enseignements secondaire et supérieur

• Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur
  Organisation pour les candidats présentant un handicap
  circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011 (NOR MENE1132911C)
• BTS
  Règlement général : modification
  décret n° 2011-2104 du 29-12-2011 - J.O. du 31-12-2011 (NOR ESRS1131602D)
• BTS
  « Services informatiques aux organisations » : thème concernant l’épreuve E3 « analyse économique, managériale et juridique des services informatiques »
  note de service n° 2011-1025 du 14-12-2011 (NOR ESRS1133444N)

Enseignements primaire et secondaire

• Politiques éducatives locales
  Écoles situées en zone de montagne
  circulaire n° 2011-237 du 30-12-2011 (NOR MENE1135387C)
• Actions éducatives
  Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l’humanité - 27 janvier 2012
  note de service n° 2012-002 du 5-1-2012 (NOR MENE1135460N)
• Baccalauréat général
  Programme spécifique d’examen de l’épreuve obligatoire de mathématiques-informatique en série littéraire à la session 2012
  arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132636A)
• Baccalauréat général série scientifique
  Programme spécifique d’examen de l’épreuve de contrôle d’histoire-géographie pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans la même série, à la session 2013
  arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132698A)
• Baccalauréat général série scientifique
  Note de l’épreuve obligatoire d’histoire-géographie pour les candidats qui se présentent à nouveau à l’examen dans la même série
  arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132679A)
• Baccalauréat général et technologique
  Conservation de la note de l’épreuve obligatoire d’enseignement scientifique des candidats se présentant à nouveau à l’examen
  arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132703A)
• Baccalauréat général et technologique
  Conservation des notes des épreuves obligatoires de français - écrite et orale - des candidats se présentant à nouveau à l’examen
  arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132644A)
• Baccalauréat général et technologique
  Programme spécifique d’examen de l’épreuve de contrôle de français pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se représentant à la session 2013
  arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132654A)
• Baccalauréat général et technologique
  Programme spécifique d’examen des épreuves obligatoires - orale et écrite - de français à la session 2012
  arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132623A)
• Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse
  Liste des morceaux au choix pour l’épreuve d’exécution instrumentale et pour l’épreuve d’exécution chorégraphique - session 2012
  note de service n° 2011-232 du 22-12-2011 (NOR MENE1132127N)
• Baccalauréat professionnel
  « Commercialisation et services en restauration » et « cuisine » : épreuve de langue
  arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR MENE1133679A)
• Enseignement privé
  Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire statuant au nom du peuple français
  décision du 13-12-2011 (NOR MENJ1100599S)
• Partenariat
  Clauses types de la convention prévue à l’article R. 511-13 du code de l’éducation
  arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 9-12-2011 (NOR MENE1132529A)
• Partenariats
  Partenariats au service de l’éducation nationale dans le domaine du sport
  note du 20-12-2011 (NOR MENE1100593X)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nominations au Conseil supérieur de l’éducation
  arrêté du 20-12-2011 (NORMENJ1100600A)
• Jurys de concours
  Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2012
  arrêté du 8-12-2011 (NORMENH1100590A)
• Nomination
  Directeur du CRDP de l’académie de Caen
  arrêté du 19-12-2011 (NORMENH1100611A)
• Tableau d'avancement
  Inscription au tableau d’avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année 2012
  arrêté du 27-12-2011 (NORMENH1100601A)