Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 2-1-2012 (NOR MENA1200011A)
• Obligation scolaire
  L’instruction dans la famille
  circulaire n° 2011-238 du 26-12-2011 (NOR MENE1135458C)
• CHSCT ministériel et CHSCT des services déconcentrés
  Création
  arrêté du 1-12-2011 - J.O. du 17-12-2011 (NOR MENH1132465A)

Enseignements secondaire et supérieur

• BTS
  « Transport et prestations logistiques » : modification
  rectificatif du 27-12-2011 (NOR ESRS1116219Z)

Enseignements primaire et secondaire

• Enseignement en milieu pénitentiaire
  Circulaire d'orientation
  circulaire n° 2011-239 du 8-12-2011 (NOR MENE1135249C)
• Propriété intellectuelle
  Mise en œuvre dans les écoles du contrat sur la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré
  circulaire n° 2012-006 du 5-1-2012 (NOR MENE1200208C)
• Baccalauréat général
  Épreuve de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain pour la série littéraire - session 2013
  note de service n° 2012-005 du 5-1-2012 (NOR MENE1135260N)
• Examens
  Brevet d’initiation aéronautique et certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique
  note de service n° 2012-004 du 6-1-2012 (NOR MENE1200270N)
• Actions éducatives
  Introduction du jeu d’échecs à l’École
  circulaire n° 2012-011 du 12-1-2012 (NOR MENE1135182C)
• Actions éducatives
  Développement des pratiques orchestrales à l’école et au collège
  circulaire n° 2012-010 du 11-1-2012 (NOR MENE1200612C)
• Actions éducatives
  Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2011-2012
  note de service n° 2012-003 du 6-1-2012 (NOR MENE1200002N)
• Partenariat
  Convention de partenariat entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l’association « Ingénieurs pour l’école »
  convention 21-11-2011 (NOR MENE1100617X)

Personnels

• Personnels de direction
  Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l’année 2012
  note de service n° 2012-007 du 6-1-2012 (NOR MENH1133422N)
• Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD
  Mobilité et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2012
  note de service n° 2011-235 du 15-12-2011 (NOR MENH1134090N)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  CAPN des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
  arrêté du 29-12-2011 (NORMENH1200012A)