Enseignements secondaire et supérieur

• Classes préparatoires aux grandes écoles
  Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2013
  arrêté du 2-1-2012 (NOR ESRS1200002A)

Enseignements primaire et secondaire

• Baccalauréat général
  Programme spécifique d’examen de l’épreuve obligatoire d’enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire à la session 2012
  arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 23-12-2011 (NOR MENE1133696A)
• Baccalauréat général
  Programme spécifique d’examen de l’épreuve de contrôle d’enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans les mêmes séries, à la session 2013
  arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR MENE1133706A)
• Baccalauréat professionnel
  Liste des spécialités ouvrant droit au concours général des métiers
  arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR MENE1133711A)
• Baccalauréat professionnel
  « Commerce » : modification
  arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 20-12-2011 (NOR MENE1133673A)
• Baccalauréat professionnel
  « Vente (prospection-négociation-suivi de clientèle) » : création et modalités de préparation et de délivrance
  arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 20-12-2011 (NOR MENE1133681A)
• Mention complémentaire
  « Agent transport exploitation ferroviaire » : modification
  arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 20-12-2011 (NOR MENE1133654A)
• CAP
  « Métiers de la mode : chapelier-modiste » : création et modalités de délivrance
  arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR MENE1133628A)
• Diplôme de compétence en langue bretonne
  Calendrier des sessions 2011-2013 : modification
  note de service n° 2012-008 du 12-1-2012 (NOR MENE1200672N)
• Partenariat
  Partenariat entre le MENJVA et la Croix-Rouge française
  convention du 13-12-2011 (NOR MENE1200013X)

Personnels

• Promotion corps-grade
  Accès au grade de professeur agrégé hors classe
  note de service n° 2012-009 du 16-1-2012 (NOR MENH1134701N)
• CHSCT
  Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel
  arrêté du 13-12-2011 - J.O. du 29-12-2011 (NOR MENH1133303A)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil scientifique du Centre d’études et de recherches sur les qualifications
  arrêté du 9-1-2012 (NORMENF1200021A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants à la CAPN compétente à l’égard des inspecteurs de l’éducation nationale : modification
  arrêté du 10-1-2012 (NORMENH1200019A)
• Nomination
  Vice-recteur de Nouvelle-Calédonie
  décret du 22-12-2011 - J.O. du 24-12-2011 (NORMENH1131938D)