Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26050&cbo=1

Organisation générale

• Administration centrale du MESR

  Attributions de fonctions
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRA1100364A)

• CNESER

  Convocation
  décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100362S)

• CNESER

  Convocation
  décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100363S)

Enseignement supérieur et recherche

• École normale supérieure

  Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours : modification
  arrêté du 21-11-2011 (NOR > ESRS1100369A)

• École normale supérieure

  Programme des concours d’admission - session 2012
  arrêté du 21-11-2011 (NOR > ESRS1100368A)

• ENS de Lyon

  Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours
  arrêté du 10-11-2011 (NOR > ESRS1100353A)

• ENS de Lyon

  Programme du concours littéraire d’admission - session 2012
  arrêté du 10-11-2011 (NOR > ESRS1100352A)

• Grandes écoles

  Calendrier des concours d'entrée - session 2012
  note du 17-11-2011 (NOR > ESRS1100367X)

• Grade de master

  Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
  arrêté du 16-11-2011 (NOR > ESRS1100360A)

• Comité central d'hygiène et de sécurité

  Programme annuel de prévention 2011-2012 (enseignement supérieur et recherche)
  réunion du 18-10-2011 (NOR > ESRH1100357X)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions

  Nomination au conseil scientifique de l’Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 17-11-2011 (NOR > ESRR1100365A)

• Conseils, comités et commissions

  Nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement
  arrêté du 16-11-2011 (NOR > ESRS1100366A)

• Élections

  Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des ATRF
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENA1100542A)

• Nomination

  Directeur de l'Institut d'études politiques de Lille
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100359A)

• Titres et diplômes

  Diplôme d’archiviste paléographe conféré à des élèves de l’École nationale des chartes au titre de l’année 2011
  arrêté du 14-11-2011 (NOR > ESRS1100361A)