Jeudi 9 février 2012
4
09
/02
/Fév
/2012
10:00
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26241&cbo=1
-
CHSCT du MESR
Création
arrêté du 26-12-2011 - J.O. du 3-2-2012 (NOR > ESRH1135075A)
-
Cneser
Annulation de convocation
décision du 26-1-2012 (NOR > ESRS1200040S)
-
Observatoire de la vie étudiante
Modification
arrêté du 3-2-2012 (NOR > ESRS1200046A)
-
Classes préparatoires de technologie industrielle pour techniciens supérieurs
Programme de sciences industrielles pour l’ingénieur
arrêté du 22-12-2011 - J.O. du 20-1-2012 (NOR > ESRS1132295A)
-
BTS
Thèmes concernant l’enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année
note de service n° 2012-0001 du 9-1-2012 (NOR > ESRS1200359N)
-
Nomination
Directeur de l’école de journalisme et de communication de Marseille de l’université d’Aix-Marseille
arrêté du 9-1-2012 (NOR > ESRS1200013A)
-
Nomination
Directeur de l’observatoire des sciences de l’univers de l’université Rennes-I
arrêté du 16-1-2012 (NOR > ESRS1200020A)
-
Titres et diplômes
Liste des candidats admis à la session 2011 de l’examen en vue de l’obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
liste du 15-12-2011 (NOR > ESRS1200019K)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’École nationale supérieure Louis-Lumière
avis du 25-1-2012 (NOR > ESRS1200017V)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’IUFM de l’université Joseph-Fourier-Grenoble 1
avis du 20-1-2012 (NOR > ESRS1200018V)
0
Jeudi 2 février 2012
4
02
/02
/Fév
/2012
12:15
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26276&cbo=1
-
Classes préparatoires aux grandes écoles
Thème des travaux d’initiative personnelle encadrés pour l’année universitaire 2012-2013
arrêté du 23-12-2011 (NOR > ESRS1200003A)
-
Brevet de technicien supérieur
« Banque » : modification
rectificatif du 11-1-2012 (NOR > ESRS1131625Z)
-
Établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et établissements publics scientifiques et technologiques
Liste des branches d'activités professionnelles et des emplois-types
arrêté du 22-12-2011 - J.O. du 20-1-2012 (NOR > ESRH1125769A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination à la commission scientifique permanente du Cneser
arrêté du 4-1-2012 (NOR > ESRS1200004A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du CNRS
arrêté du 5-1-2012 (NOR > ESRR1200005A)
-
Élections
CAPN des magasiniers des bibliothèques
rectificatif du 23-1-2012 (NOR > ESRH1100381Z)
-
Nomination
Directeur de l’École nationale supérieure de chimie de Montpellier
arrêté du 22-12-2011 (NOR > ESRS1200026A)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’IUFM de Guadeloupe, école interne de l’université des Antilles et de la Guyane
avis du 16-1-2012 (NOR > ESRS1200006V)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’IUFM de Martinique, école interne de l’université des Antilles et de la Guyane
avis du 16-1-2012 (NOR > ESRS1200007V)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’IUFM de Guyane, école interne de l’université des Antilles et de la Guyane
avis du 16-1-2012 (NOR > ESRS1200008V)
-
Vacances de postes
Fédération française du sport universitaire - rentrée 2012-2013
rectificatif du 10-1-2012 (NOR > ESRS1100391Z)
0
Jeudi 26 janvier 2012
4
26
/01
/Jan
/2012
09:26
Voir : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26224&cbo=1
-
Classes préparatoires aux grandes écoles
Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2013
arrêté du 2-1-2012 (NOR > ESRS1200002A)
-
Prime d'excellence scientifique
Campagne nationale d’évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour son attribution en 2012
circulaire n° 2011-1028 du 22-12-2011 (NOR > ESRS1135235C)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations aux commissions électorales ad hoc de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
arrêté du 26-12-2011 (NOR > ESRS1100410A)
-
Nomination
Commissaire du Gouvernement auprès du groupement d’intérêt public « Institut national de sécurité routière et de recherches »
arrêté du 23-12-2011 (NOR > ESRS1200001A)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’IUFM de l’université de Rouen
avis du 29-12-2011 (NOR > ESRS1100411V)
0
Jeudi 12 janvier 2012
4
12
/01
/Jan
/2012
09:43
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26109&cbo=1
-
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 12-12-2011 (NOR > MENA1100588A)
-
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 12-12-2011 (NOR > MENA1100589A)
-
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 12-12-2011 (NOR > MENA1100591A)
-
École normale supérieure de Cachan
Conditions d’admission des élèves, spécifiques aux concours
arrêté du 13-12-2011 (NOR > ESRS1100400A)
-
École normale supérieure de Cachan
Programme des concours d’admission en première année et en troisième année
arrêté du 13-12-2011 (NOR > ESRS1100401A)
-
Congés pour recherches ou conversions thématiques
Contingent annuel - année 2012-2013
arrêté du 5-12-2011 (NOR > ESRH1100396A)
-
Congés pour recherches ou conversions thématiques
Conditions d’attribution et d’exercice et notification des contingents au titre des sections du Conseil national des universités, pour la période 2012 à 2013
note de service n° 2011-1023 du 5-12-2011 (NOR > ESRH1131708N)
-
Instituts et écoles internes dans les universités et les INP
Création
arrêté du 19-12-2011 (NOR > ESRS1100403A)
-
Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur
Organisation pour les candidats présentant un handicap
circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011 (NOR > MENE1132911C)
-
BTS
Règlement général : modification
décret n° 2011-2104 du 29-12-2011 - J.O. du 31-12-2011 (NOR > ESRS1131602D)
-
BTS
« Services informatiques aux organisations » : thème concernant l’épreuve E3 « analyse économique, managériale et juridique des services informatiques »
note de service n° 2011-1025 du 14-12-2011 (NOR > ESRS1133444N)
-
Gestion des ressources humaines
Utilisation des éléments de l’état-civil
circulaire n° 2011-1026 du 25-11-2011 (NOR > ESRH1134740C)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
arrêté du 14-12-2011 (NOR > ESRR1100402A)
-
Nomination
Directeur du centre technique du livre de l’enseignement supérieur
arrêté du 13-12-2011 (NOR > ESRS1100398A)
-
Nomination
Directeur de l’école supérieure d’ingénieurs Réunion océan Indien
arrêté du 13-12-2011 (NOR > ESRS1100399A)
-
Appel à candidature
Programme franco-allemand d’échange d’assistants parlementaires stagiaires à Berlin - 2012-2013
avis du 23-12-2011 (NOR > ESRC1100404V)
-
Vacance de fonctions
Directeur de l’École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
avis du 19-12-2011 (NOR > ESRS1100397V)
0
Jeudi 5 janvier 2012
4
05
/01
/Jan
/2012
14:54
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26108&cbo=1
-
CNESER
Convocation
décision du 2-12-2011 (NOR > ESRS1100390S)
-
Brevet de technicien supérieur
« Banque » : modification
arrêté du 5-12-2011 - J.O. du 21-12-2011 (NOR > ESRS1131625A)
-
Commission centrale d'action sociale
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles : modification
arrêté du 6-12-2011 (NOR > MENA1100575A)
-
Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »
Sélection annuelle - année 2012
note de service n° 2011-234 du 14-12-2011 (NOR > MENH1134392N)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants du personnel et de l’administration à la CCP des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l’éducation nationale, de
l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENA1100559A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d’administration de l’Onisep
arrêté du 16-12-2011 (NOR > MENF1100584A)
-
Conseils, comités et commissions
Composition du Conseil national des astronomes et physiciens : modification
arrêté du 25-11-2011 (NOR > ESRH1100393A)
-
Nominations
Médiateurs académiques et correspondants
arrêté du 28-12-2011 (NOR > MENB1100586A)
-
Nomination
Directeur de l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur
arrêté du 2-12-2011 (NOR > ESRS1100392A)
-
Titres et diplômes
Maîtres ès-sciences médicales - année 2011
arrêté du 7-12-2011 (NOR > ESRS1100394A)
-
Vacances de postes
Fédération française du sport universitaire - rentrée 2012-2013
avis du 14-12-2011 (NOR > ESRS1100391V)
0
Jeudi 22 décembre 2011
4
22
/12
/Déc
/2011
12:29
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26051&cbo=1
-
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur : modification
arrêté du 28-11-2011 (NOR > ESRS1100385A)
-
Partenariat
Autorisation de création de la fondation partenariale dénommée Fondation partenariale Haute-Alsace
arrêté du 8-11-2011 (NOR > ESRS1100370A)
-
Formation
L’Université d’hiver-BELC 2012
note du 8-12-2011 (NOR > MENY1100557X)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
arrêté du 29-11-2011 (NOR > ESRR1100383A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
arrêté du 29-11-2011 (NOR > ESRR1100384A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
arrêté du 24-11-2011 (NOR > ESRR1100372A)
-
Élections
CAPN des ingénieurs de recherche du ministère chargé de l’enseignement supérieur
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100373A)
-
Élections
CAPN des ingénieurs d’études du ministère chargé de l’enseignement supérieur
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100374A)
-
Élections
CAPN des assistants ingénieurs du ministère chargé de l’enseignement supérieur
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100375A)
-
Élections
CAPN des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l’enseignement supérieur
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100376A)
-
Élections
CAPN des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l’enseignement supérieur
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100377A)
-
Élections
CAPN des conservateurs généraux des bibliothèques
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100378A)
-
Élections
CAPN des conservateurs des bibliothèques
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100379A)
-
Élections
CAPN des bibliothécaires
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100380A)
-
Élections
CAPN des magasiniers des bibliothèques
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100381A)
-
Nomination
Directeur de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
décret du 28-11-2011 - J.O. du 30-11-2011 (NOR > MENH1130048D)
-
Nomination
Directeur de l’École polytechnique de l’université Paris XI
arrêté du 23-11-2011 (NOR > ESRS1100371A)
0
Jeudi 15 décembre 2011
4
15
/12
/Déc
/2011
09:44
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26050&cbo=1
-
Administration centrale du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRA1100364A)
-
CNESER
Convocation
décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100362S)
-
CNESER
Convocation
décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100363S)
-
École normale supérieure
Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours : modification
arrêté du 21-11-2011 (NOR > ESRS1100369A)
-
École normale supérieure
Programme des concours d’admission - session 2012
arrêté du 21-11-2011 (NOR > ESRS1100368A)
-
ENS de Lyon
Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours
arrêté du 10-11-2011 (NOR > ESRS1100353A)
-
ENS de Lyon
Programme du concours littéraire d’admission - session 2012
arrêté du 10-11-2011 (NOR > ESRS1100352A)
-
Grandes écoles
Calendrier des concours d'entrée - session 2012
note du 17-11-2011 (NOR > ESRS1100367X)
-
Grade de master
Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
arrêté du 16-11-2011 (NOR > ESRS1100360A)
-
Comité central d'hygiène et de sécurité
Programme annuel de prévention 2011-2012 (enseignement supérieur et recherche)
réunion du 18-10-2011 (NOR > ESRH1100357X)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil scientifique de l’Institut national de la recherche agronomique
arrêté du 17-11-2011 (NOR > ESRR1100365A)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement
arrêté du 16-11-2011 (NOR > ESRS1100366A)
-
Élections
Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des ATRF
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENA1100542A)
-
Nomination
Directeur de l'Institut d'études politiques de Lille
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100359A)
-
Titres et diplômes
Diplôme d’archiviste paléographe conféré à des élèves de l’École nationale des chartes au titre de l’année 2011
arrêté du 14-11-2011 (NOR > ESRS1100361A)
0
Jeudi 8 décembre 2011
4
08
/12
/Déc
/2011
10:34
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26118&cbo=1
-
CNESER
Convocation
décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100356S)
-
CNESER
Convocation
décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100355S)
-
École nationale des chartes
Programme du concours d'admission - session 2012
arrêté du 8-11-2011 (NOR > ESRS1100351A)
-
École nationale des chartes
Dates et conditions d’organisation des épreuves d’admissibilité des concours d’entrée en 2012
arrêté du 17-11-2011 (NOR > ESRS1100358A)
-
Écoles normales supérieures
Débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires - session 2012
circulaire n° 2011-1022 du 9-11-2011 (NOR > ESRS1129967C)
-
Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé
Modalité des mouvements - rentrée 2012
note de service n° 2011-205 du 16-11-2011 (NOR > MENH1129155N)
-
Conseils, comités et commissions
Nomination au comité des programmes scientifiques du Centre national d’études spatiales
arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRR1100354A)
-
Élections
Désignation des représentants du personnel à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
arrêté du 3-11-2011 (NOR > ESRH1100350A)
-
Élections
CAP ministérielle des administrateurs civils
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100526A)
-
Élections
CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100528A)
-
Élections
CAPN des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100529A)
-
Élections
CAPN des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100530A)
-
Élections
CAPN des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100531A)
-
Élections
CAPN des professeurs de lycée professionnel
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100532A)
-
Élections
CAPN des professeurs d’éducation physique et sportive et des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100533A)
-
Élections
CAPN des conseillers principaux d’éducation
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100535A)
-
Élections
CAPN des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues
arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100536A)
-
Renouvellement de mandat
Président de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR > MENA1109742A)
-
Renouvellement de mandat
Membres de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR > MENA1109751A)
0
Jeudi 1 décembre 2011
4
01
/12
/Déc
/2011
20:30
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26029&cbo=1
-
École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Dates des épreuves des concours d’admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre par département - session 2012
arrêté du 7-11-2011 (NOR > ESRS1100344A)
-
Hygiène et sécurité
Compte rendu de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche
réunion du 27-6-2011 (NOR > ESRH1100337X)
-
Admission à la retraite
IGAENR
arrêté du 20-10-2011 - J.O. du 19-11-2011 (NOR > MENI1126792A)
-
Admission à la retraite
IGAENR
arrêté du 20-10-2011 - J.O. du 19-11-2011 (NOR > MENI1126794A)
-
Admission à la retraite
IGAENR
arrêté du 20-10-2011 - J.O. du 19-11-2011 (NOR > MENI1126796A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique de l’Institut national d’études démographiques
arrêté du 28-10-2011 (NOR > ESRR1100343A)
-
Conseils, comités et commissions
Renouvellement des membres de la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion
arrêté du 19-10-2011 - J.O. du 18-11-2011 (NOR > ESRS1128803A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations au comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé
arrêté du 3-11-2011 (NOR > ESRR1100342A)
-
Nomination
École nationale supérieure de chimie de Mulhouse
arrêté du 2-11-2011 (NOR > ESRS1100336A)
-
Élections
Remplacement de membres élus des conseils scientifiques d’institut du Centre national de la recherche scientifique
avis du 18-11-2011 (NOR > ESRR1100345V)
0
Jeudi 24 novembre 2011
4
24
/11
/Nov
/2011
16:37
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26014&cbo=1
-
Actions européennes
Appel à propositions relatif au programme d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie - Programme EFTLV (2007-2013) - année scolaire et universitaire
2012-2013
circulaire n° 2011-206 du 23-11-2011 (NOR > MENC1130615C)
-
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 27-10-2011 (NOR > MENA1100510A)
-
Cneser
Convocation
décision du 25-10-2011 (NOR > ESRS1100335S)
-
Vie étudiante
Développement de la vie associative et des initiatives étudiantes
circulaire n° 2011-1021 du 3-11-2011 (NOR > ESRS1129305C)
-
Études médicales
Commissions interrégionales de coordination et d'évaluation de diplôme d'études spécialisées ou de diplôme d'études spécialisées complémentaires
arrêté du 25-10-2011 (NOR > ESRS1100328A)
-
Conseils, comités et commissions
Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
arrêté du 25-10-2011 (NOR > ESRR1100333A)
-
Nomination
Délégué régional à la recherche et à la technologie
arrêté du 17-11-2011 (NOR > ESRR1100327A)
-
Nominations
Jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2ème classe au titre de l'année 2011
décision du 26-9-2011 (NOR > ESRH1100334S)
0
Amnesty International France
