"Les personnels enseignants de l'enseignement supérieur sous tutelle du M.E.S.R. 2011-2012" (Note d'information publiée en août 2013) Publié le 3 septembre 2013 par Dom http://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/2013/43/6/NI_MESR_13_07_3_266436.pdf (Source)