BO du MESR n° 40 (4 novembre 2010)

Publié le par Dom

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24479 Organisation générale Administration centrale du MEN et du MESR Attributions de fonctions arrêté du 1-10-2010 (NOR > MENA1000941A) Réglementation financière et comptable...

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BO du MEN n° 40 (4 novembre 2010)

Publié le par Dom

Source : http://www.education.gouv.fr/pid24479/n-40-du-4-novembre-2010.html Organisation générale Administration centrale du MEN et du MESR Attributions de fonctions arrêté du 1-10-2010 (NOR MENA1000941A) Réglementation financière et comptable Taxe d'apprentissage...

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