BO du MEN n° 40 (4 novembre 2010)

Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 1-10-2010 (NOR MENA1000941A)

Réglementation financière et comptable

• Taxe d'apprentissage
  Habilitation du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales à la collecter
  arrêté du 22-9-2010 - J.O. du 30-9-2010 (NOR MENE1023450A)
• Aides aux étudiants
  Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - année universitaire 2010-2011
  circulaire n° 2010-0020 du 30-9-2010 (NOR ESRS1024405C)

Enseignements primaire et secondaire

• Échanges franco-allemands
  Programme « Brigitte Sauzay » 2010-2011
  note de service n° 2010-153 du 13-10-2010 (NOR MENC1024888N)
• Échanges franco-allemands
  Programme « Voltaire » - campagne 2011
  note de service n° 2010-192 du 19-10-2010 (NOR MENC1024892N)
• Actions éducatives
  Actions éducatives en faveur de la langue française
  circulaire n° 2010-198 du 28-10-2010 (NOR MENE1026442C)
• Actions éducatives
  22ème Semaine de la presse et des médias dans l'École®
  circulaire n° 2010-211 du 2-11-2010 (NOR MENE1026293C)
• Baccalauréat professionnel et mentions complémentaires
  Date de clôture des registres d'inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV - session de juin 2011
  avis du 19-10-2010 - J.O. du 19-10-2010 (NOR MENE1025778V)

Personnels

• Comité central d'hygiène et de sécurité
  Programme annuel de prévention 2010-2011 (Éducation nationale)
  réunion du 16-9-2010 (NOR MENH1000937X)
• Compte épargne-temps
  Services et établissements relevant du ministre chargé de l'Éducation nationale et du ministre chargé de l'Enseignement supérieur
  circulaire n° 2010-205 du 17-9-2010 (NOR MENH1025301C)
• Agrégations du second degré
  Programmes - session 2011
  rectificatifs du 1-10-2010 (NOR MENH1013170Z)
• Dispositions statutaires
  Secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
  décret n° 2010-1152 du 29-9-2010 - J.O. du 1-10-2010 (NOR MENH1012297D)
• Élections
  Organisation des élections des représentants du personnel à la CAP locale des AENES affectés dans les services centraux Éducation nationale, Enseignement supérieur, Recherche, Jeunesse et Sports
  arrêté du 4-10-2010 (NOR MENA1000952A)
• Élections
  Organisation des élections des représentants du personnel à la CAP locale des SAENES affectés dans les services centraux Éducation nationale, Enseignement supérieur, Recherche, Jeunesse et Sports
  arrêté du 4-10-2010 (NOR MENA1000953A)
• Élections
  Organisation des élections des représentants du personnel à la CAP locale des ADJAENES affectés dans les services centraux Éducation nationale, Enseignement supérieur, Recherche, Jeunesse et Sports
  arrêté du 4-10-2010 (NOR MENA1000954A)
• Élections
  Organisation des opérations électorales 2010 des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires locales de la filière administrative
  note de service n° 2010-150 du 12-10-2010 (NOR MENA1000951N)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
  arrêté du 28-9-2010 (NOR MENF1000939A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR
  arrêté du 13-10-2010 (NOR MEND1000986A)
• Nomination
  Délégué académique à l'enseignement technique de l'académie d'Aix-Marseille
  arrêté du 30-9-2010 (NOR MEND1000949A)