Le blog de Dom

Source et compléments : http://www.education.gouv.fr/cid73236/-video-emplois-d-avenir-professeur-une-experience-professionnelle-remuneree-pour-les-professeurs-de-demain.html

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Voir : http://www.vousnousils.fr/2013/07/30/fillon-veut-augmenter-le-temps-de-presence-des-enseignants-dans-les-etablissements-549684

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Voir : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=72634

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BO du MESR n° 30 (25 juillet 2013)

Publié le 26 juillet 2013 par Dom

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=29743&cbo=1

Organisation générale

Défense et sécurité
Désignation d’un fonctionnaire de sécurité des systèmes d’information auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 28-6-2013 (NOR > MENA1300327A)

Enseignement supérieur et recherche

Institut universitaire de France
Approbation de modifications au règlement intérieur
arrêté du 2-7-2013 (NOR > ESRS1300213A)
Institut d'études politiques
Création à l’université de Cergy-Pontoise
arrêté du 28-6-2013 (NOR > ESRS1300209A)
Certificat informatique et internet
Spécialité : « fonctions d’organisation et de communication »
circulaire n° 2013-0013 du 8-7-2013 (NOR > ESRS1315185C)
Diplôme universitaire de technologie
Organisation des études conduisant au DUT de certaines spécialités
arrêté du 19-6-2013 - J.O. du 6-7-2013 (NOR > ESRS1313474A)
DUT
Diplôme universitaire de technologie dans l’espace européen de l’enseignement supérieur
arrêté du 19-6-2013 - J.O. du 6-7-2013 (NOR > ESRS1314281A)
Études médicales
Habilitation de l’université de Rouen à organiser la première année de formation en vue du certificat de capacité d’orthophoniste
arrêté du 27-6-2013 (NOR > ESRS1300204A)
École nationale des chartes
Nombre de postes mis aux concours d’entrée en 2013
arrêté du 17-7-2013 (NOR > ESRS1300224A)

Enseignements secondaire et supérieur

Bourses et aides aux étudiants
Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l’année 2013-2014
circulaire n° 2013-0011 du 18-7-2013 (NOR > ESRS1315532C)
Brevet de technicien supérieur
« Métiers de l’audiovisuel » - Options : gestion de la production, métiers de l’image, métiers du son, techniques d’ingénierie et exploitation des équipements, métiers du montage et de la postproduction : définition et conditions de délivrance
arrêté du 4-6-2013 - J.O. du 15-7-2013 (NOR > ESRS1312234A)
Classes préparatoires aux grandes écoles
Fonctions et organisation du premier semestre de formation en vue de la rentrée universitaire 2013
circulaire n° 2013-0014 du 10-7-2013 (NOR > ESRS1315617C)
Formations post-baccalauréat
Renforcement du continuum de formation de l’enseignement scolaire à l’enseignement supérieur
circulaire n° 2013-0012 du 18-6-2013 (NOR > ESRS1315717C)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche : modification
arrêté du 9-7-2013 (NOR > MENA1300326A)
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
arrêté du 27-6-2013 (NOR > ESRR1300205A)
Nomination
Secrétaire général du Centre national d’enseignement à distance
arrêté du 9-7-2013 (NOR > MENH1300324A)
Nomination
Directeur du centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François-Champollion
arrêté du 28-6-2013 (NOR > ESRS1300206A)
Nomination
Administrateur provisoire à l’institut universitaire de formation des maîtres de l’académie de Nice
arrêté du 4-7-2013 (NOR > ESRS1300215A)
Nomination
Administrateur provisoire à l’institut universitaire de formation des maîtres de l’académie de Bretagne
arrêté du 1-7-2013 (NOR > ESRS1300208A)
Nomination
Administrateur provisoire à l’Institut universitaire de formation des maîtres de l’académie de Bordeaux
arrêté du 2-7-2013 (NOR > ESRS1300214A)

Informations générales

Élections
Remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
avis du 9-7-2013 (NOR > ESRR1300207V)
Vacance de fonctions
Directeur de l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur
avis du 12-7-2013 (NOR > ESRS1300216V)

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Voir : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=73066

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BO du MEN n° 30 (25 juillet 2013)

Publié le 26 juillet 2013 par Dom

Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=29743

Organisation générale

Défense et sécurité
Désignation d'un fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 28-6-2013 (NOR MENA1300327A)
Commission nationale d'action sociale
Règlement intérieur
règlement du 1-7-2013 (NOR MENH1300317X)

Réglementation financière et comptable

Taxe d'apprentissage
Habilitation du syndicat national de la chaudronnerie, de la tuyauterie et de la maintenance industrielle à la collecter
arrêté du 24-6-2013 - J.O. du 17-7-2013 (NOR MENE1312734A)
Taxe d'apprentissage
Habilitation de la fédération nationale de l'aviation marchande à la collecter
arrêté du 24-6-2013 - J.O. du 17-7-2013 (NOR MENE1312775A)
Taxe d'apprentissage
Habilitation de la fédération nationale compagnonnique des métiers du bâtiment à la collecter
arrêté du 24-6-2013 - J.O. du 17-7-2013 (NOR MENE1312833A)

Enseignements secondaire et supérieur

Bourses et aides aux étudiants
Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2013-2014
circulaire n° 2013-0011 du 18-7-2013 (NOR ESRS1315532C)
Brevet de technicien supérieur
« Métiers de l'audiovisuel » - Options : gestion de la production, métiers de l'image, métiers du son, techniques d'ingénierie et exploitation des équipements, métiers du montage et de la postproduction : définition et conditions de délivrance
arrêté du 4-6-2013 - J.O. du 15-7-2013 (NOR ESRS1312234A)
Classes préparatoires aux grandes écoles
Fonctions et organisation du premier semestre de formation en vue de la rentrée universitaire 2013
circulaire n° 2013-0014 du 10-7-2013 (NOR ESRS1315617C)
Formations post-baccalauréat
Renforcement du continuum de formation de l'enseignement scolaire à l'enseignement supérieur
circulaire n° 2013-0012 du 18-6-2013 (NOR ESRS1315717C)

Enseignements primaire et secondaire

Bourses de collège
Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation
circulaire n° 2013-108 du 17-7-2013 (NOR MENE1317357C)
Bourses
Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2013-2014
arrêté du 6-6-2013 - J.O. du 4-7-2013 (NOR MENF1315016A)
Bourses
Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2013-2014
arrêté du 6-6-2013 - J.O. du 4-7-2013 (NOR MENF1315022A)
Enseignement français à l'étranger
Liste des écoles et des établissements
arrêté du 27-6-2013 - J.O. du 14-7-2013 (NOR MENE1316620A)
Sections binationales
Liste des établissements proposant une section binationale AbiBac : modification
arrêté du 3-7-2013 - J.O. du 19-7-2013 (NOR MENE1317289A)
Formation des enseignants
Référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation
arrêté du 1-7-2013 - J.O. du 18-7-2013 (NOR MENE1315928A)
Partenariat
Convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et la fédération nationale de l'aviation marchande
convention du 24-6-2013 (NOR MENE1300260X)
Partenariat
Convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et le syndicat national de la chaudronnerie, de la tuyauterie et de la maintenance industrielle
convention du 24-6-2013 (NOR MENE1300258X)
Partenariat
Convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et la fédération nationale compagnonnique des métiers du bâtiment
convention du 24-6-2013 (NOR MENE1300262X)
Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « les Chevaliers du Ciel »
arrêté du 4-7-2013 (NOR MENE1300335A)
Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Génération Médiateurs »
arrêté du 4-7-2013 (NOR MENE1300336A)
Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « la Ligue pour la protection des oiseaux » (LPO)
arrêté du 4-7-2013 (NOR MENE1300337A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « les Petits débrouillards »
arrêté du 4-7-2013 (NOR MENE1300338A)
Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Recherche sur le Yoga dans l'éducation » (RYE)
arrêté du 4-7-2013 (NOR MENE1300339A)
Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Union nationale des Centres sportifs de Plein Air » (UCPA)
arrêté du 4-7-2013 (NOR MENE1300340A)
Associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Composition du dossier de demande d'agrément
arrêté du 4-7-2013 (NOR MENE1300333A)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite
Inspection générale de l'éducation nationale
arrêté du 24-6-2013 - J.O. du 4-7-2013 (NORMENI1316160A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
arrêté du 9-7-2013 (NORMENA1300326A)
Examens et concours
Nomination des candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l'année 2013
arrêté du 15-7-2013 (NORMENH1300344A)
Fonctions, missions
Mission d'inspection générale
lettre du 15-7-2013 (NORMENI1300349Y)
Liste d'aptitude
Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale, au titre de l'année 2013
arrêté du 2-7-2013 (NORMENH1300322A)
Liste d'aptitude
Accès au grade de personnel de direction de 2ème classe
arrêté du 1-7-2013 (NORMENH1300318A)
Nomination
Secrétaire général du Centre national d'enseignement à distance
arrêté du 9-7-2013 (NORMENH1300324A)