BO du MESR n° 40 (4 novembre 2010)

Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 1-10-2010 (NOR > MENA1000941A)

Réglementation financière et comptable

• Aides aux étudiants
  Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - année universitaire 2010-2011
  circulaire n° 2010-0020 du 30-9-2010 (NOR > ESRS1024405C)

Personnels

• Compte épargne-temps
  Services et établissements relevant du ministre chargé de l'Éducation nationale et du ministre chargé de l'Enseignement supérieur
  circulaire n° 2010-205 du 17-9-2010 (NOR > MENH1025301C)
• Dispositions statutaires
  Secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
  décret n° 2010-1152 du 29-9-2010 - J.O. du 1-10-2010 (NOR > MENH1012297D)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
  arrêté du 28-9-2010 (NOR > MENF1000939A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil scientifique de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
  arrêté du 5-10-2010 (NOR > ESRS1000364A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR
  arrêté du 13-10-2010 (NOR > MEND1000986A)
• Nomination
  Directrice de l'école de gestion de l'université Toulouse-I
  arrêté du 29-9-2010 (NOR > ESRS1000359A)
• Nomination
  Directeur de l'École nationale supérieure des technologies et industries du bois
  arrêté du 5-10-2010 (NOR > ESRS1000365A)
• Nomination
  Directeur de l'école d'ingénieurs de l'université de Caen (Esix Normandie)
  arrêté du 4-10-2010 (NOR > ESRS1000363A)
• Nomination
  Administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de la Guadeloupe
  arrêté du 26-10-2010 (NOR > ESRS1000388A)
• Titres et diplômes
  Diplôme d'archiviste paléographe conféré à des élèves de l'École nationale des chartes au titre de l'année 2010
  arrêté du 1-10-2010 (NOR > ESRS1000361A)

Informations générales

• Vacance de fonctions
  Administrateur de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
  avis du 12-10-2010 (NOR > ESRS1000362V)