BO du MESR n° 31 (28 août 2014)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=31049&cbo=1

• Cneser
  
  Convocation
  décision du 22-7-2014 (NOR > MENS1401126S)
• Cneser
  
  Convocation
  décision du 22-7-2014 (NOR > MENS1401127S)

• Instituts universitaires de technologie
  
  Contrats d’objectifs et de moyens
  décret n° 2014-825 du 21-7-2014 - J.O. du 23-7-2014 (NOR > MENS1402645D)
• Partenariat
  
  Autorisation de création de la fondation partenariale Fondation de l’université Joseph Fourier
  arrêté du 24-6-2014 (NOR > MENS1401119A)
• École nationale des chartes
  
  Programme du concours d'entrée pour la session 2015
  arrêté du 15-7-2014 (NOR > MENS1401122A)
• Université du Littoral
  
  Création de l’Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d’Opale à l’université du Littoral
  arrêté du 16-7-2014 (NOR > MENS1401118A)
• Cneser
  
  Sanction disciplinaire
  décision du 13-5-2014 (NOR > MENS1401100S)

• Examens et diplômes
  
  Relatif à l’organisation de la session 2015 de l’examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale
  arrêté du 18-6-2014 (NOR > MENS1401113A)
• BTS
  
  Thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel
  note de service n° 2014-0011 du 11-7-2014 (NOR > MENS1415775N)
• BTS
  
  Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2015
  note de service n° 2014-0012 du 28-7-2014 (NOR > MENS1417205N)
• Classe préparatoire scientifique
  
  Programmes de mathématiques et de physique-chimie : rectificatif
  rectificatif du 23-7-2014 (NOR > ESRS1326929Z)

• Institut universitaire de France
  
  Nominations - rentrée 2015
  circulaire n° 2014-0013 du 23-7-2014 (NOR > MENS1417737C)

• Conseils, comités et commissions
  
  Composition de la commission d'équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au corps des conservateurs des bibliothèques : modifications
  arrêté du 2-7-2014 (NOR > MENH1401104A)
• Conseils, comités et commissions
  
  Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l’accès au concours externe de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure
  arrêté du 2-7-2014 (NOR > MENH1401105A)
• Conseils, comités et commissions
  
  Nominations au conseil d’administration de l’Institut national d’histoire de l’art
  arrêté du 24-6-2014 (NOR > MENS1401106A)
• Conseils, comités et commissions
  
  Nomination aux commissions régionales instituées dans le ressort de chaque conseil régional de l’ordre des experts-comptables
  arrêté du 11-7-2014 (NOR > MENS1401117A)
• Conseils, comités et commissions
  
  Nomination des membres de la commission d’examen des candidatures à la fonction de président du conseil d’administration de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
  arrêté du 18-7-2014 (NOR > MENR1401125A)
• Conseils, comités et commissions
  
  Nominations au comité scientifique du BRGM
  arrêté du 21-7-2014 (NOR > MENR1401123A)
• Conseils, comités et commissions
  
  Nomination à la Commission nationale de l’expérimentation animale
  arrêté du 24-8-2014 (NOR > MENR1401130A)
• École nationale des chartes
  
  Liste de classement des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l’issue des concours d’entrée - année 2014
  arrêté du 11-7-2014 (NOR > MENS1401120A)
• Nomination
  
  Chargé de mission pour la recherche et la technologie
  arrêté du 17-7-2014 (NOR > MENR1401103A)
• Nomination
  
  Délégué régional à la recherche et à la technologie
  arrêté du 19-8-2014 (NOR > MENR1401116A)
• Nomination
  
  Délégué régional à la recherche et à la technologie
  arrêté du 19-8-2014 (NOR > MENR1401129A)
• Nomination
  
  Détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de la Martinique
  arrêté du 12-8-2014 (NOR > MENH1400342A)
• Nomination
  
  Directeur de l’institut Henri-Poincaré (IHP)
  arrêté du 30-7-2014 (NOR > MENS1401132A)
• Nomination
  
  Secrétaire générale de l’académie de Paris, chargée de l’enseignement scolaire
  arrêté du 20-8-2014 (NOR > MENH1400387A)

• Élections
  
  Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires
  avis du 11-8-2014 (NOR > MENR1401133V)
• Ingénieur diplômé par l'État
  
  Avis d’ouverture de l’examen conduisant à la délivrance du titre - année 2015
  avis du 21-7-2014 - J.O. du 26-7-2014 (NOR > MENS1415872V)
• Vacance des fonctions
  
  Directeur de l'École nationale d'ingénieurs de Metz
  avis du 23-7-2014 (NOR > MENS1401114V)
• Vacance des fonctions
  
  Directeur de l'école supérieure d'ingénieurs de Reims
  avis du 23-7-2014 (NOR > MENS1401121V)
• Vacance des fonctions
  
  Directeur de l'école polytechnique de l'université Montpellier-2
  avis du 23-7-2014 (NOR > MENS1401124V)
• Vacance de fonctions
  
  Directeur de l’école polytechnique universitaire de Nantes
  avis du 11-8-2014 (NOR > MENS1401131V)