BO du MESR n° 35 (29 septembre 2011)

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Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25873&cbo=1

 

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Organisation
    décret n° 2011-1003 du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR > MENA1114777D)
  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Organisation
    arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR > MENA1117571A)
  • IGEN et IGAENR
    Programme de travail pour l’année scolaire et universitaire 2011-2012
    lettre du 27-9-2011 (NOR > MENI1100439Y)
  • École supĂ©rieure de l'Ă©ducation nationale, de l'enseignement supĂ©rieur et de la recherche
    Création
    arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR > MENA1117586A)
  • Bourses d'enseignement supĂ©rieur
    Taux - année universitaire 2011-2012
    arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR > ESRS1116743A)
  • Bourses d'enseignement supĂ©rieur
    Plafonds de ressources - année universitaire 2011-2012
    arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR > ESRS1116748A)
  • Partenariat
    Création de la fondation partenariale dénommée « Fondation Partenariale Paris-Diderot »
    arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100276A)
  • Inria
    Création du comité technique d’établissement public
    arrêté du 4-8-2011 - J.O. du 8-9-2011 (NOR > ESRH1121109A)
  • Inra
    Modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel au comité technique d’établissement public
    arrêté du 11-8-2011 - J.O. du 8-9-2011 (NOR > ESRH1120677A)
  • Inra
    Modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel aux CAP compétentes à l'égard des personnels : modification
    arrêté du 11-8-2011 - J.O. du 8-9-2011 (NOR > ESRH1120805A)
  • Ined
    Création du comité technique d’établissement public
    arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR > ESRH1118809A)
  • Ined
    Modalités de vote par correspondance en vue de l’élection des représentants du personnel au comité technique d’établissement public
    arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR > ESRH1119686A)
  • CEMAGREF
    Prorogation et réduction du mandat des membres de certaines instances représentatives du personnel
    arrêté du 24-8-2011 (NOR > ESRH1100275A)
  • Conseils, comitĂ©s et commissions
    Modification de la composition de la CAP compétente à l’égard du corps des inspecteurs généraux de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 24-8-2011 (NOR > MENI1100405A)
  • Conseils, comitĂ©s et commissions
    Nomination à la commission ad hoc de l’Institut de recherche pour le développement
    arrêté du 2-9-2011 (NOR > ESRR1100277A)

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BO du MEN n° 35 (29 septembre 2011)

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=25873

 

Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Organisation
    décret n° 2011-1003 du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR MENA1114777D)
  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Organisation
    arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR MENA1117571A)
  • IGEN et IGAENR
    Programme de travail pour l’année scolaire et universitaire 2011-2012
    lettre du 27-9-2011 (NOR MENI1100439Y)
  • École supĂ©rieure de l'Ă©ducation nationale, de l'enseignement supĂ©rieur et de la recherche
    Création
    arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR MENA1117586A)
  • Commission gĂ©nĂ©rale de terminologie et de nĂ©ologie
    Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
    liste du 1-7-2011 - J.O. du 1-7-2011 (NOR CTNX1115840K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Bourses d'enseignement supĂ©rieur
    Taux - année universitaire 2011-2012
    arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR ESRS1116743A)
  • Bourses d'enseignement supĂ©rieur
    Plafonds de ressources - année universitaire 2011-2012
    arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR ESRS1116748A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Échanges franco-allemands
    Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2011-2012
    note de service n° 2011-170 du 27-9-2011 (NOR MENC1100445N)
  • Brevet des mĂ©tiers d'art
    Modification du code de l’éducation (partie réglementaire)
    décret n° 2011-1029 du 26-8-2011 - J.O. du 28-8-2011 (NOR MENE1119958D)
  • BaccalaurĂ©at gĂ©nĂ©ral, sĂ©rie S
    Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l’étranger des pays de la zone Sud - session 2012
    note de service n° 2011-156 du 26-9-2011 (NOR MENE1121811N)

Mouvement du personnel

  • Nominations
    Inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'éducation nationale
    décret du 24-8-2011 - J.O. du 27-8-2011 (NOR MEND1120810D)
  • Conseils, comitĂ©s et commissions
    Modification de la composition de la CAP compétente à l’égard du corps des inspecteurs généraux de l’éducation nationale
    arrêté du 24-8-2011 (NOR MENI1100392A)
  • Conseils, comitĂ©s et commissions
    Modification de la composition de la CAP compétente à l’égard du corps des inspecteurs généraux de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 24-8-2011 (NOR MENI1100405A)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire australe de février 2012
    avis du 7-9-2011 (NOR MENH1100416V)
  • Vacances de postes
    Postes à l’UNSS - rentrée 2011
    avis du 15-9-2011 (NOR MENE1100419V)

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"Eure : les enfants de chômeurs privés de cantine" (article publié sur le site de France Info le 29 septembre 2011)

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"Bulletin scolaire piteux pour l'élève Sarkozy" (article du Canard enchaîné repris sur le blog "Sauvons l'école publique")

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Budget 2012 : Le primaire public perd 5 700 postes (SNUipp-FSU)

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