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BO du MESR n° 35 (29 septembre 2011)

Publié le 29 septembre 2011 par Dom

Administration centrale du MENJVA et du MESR
Organisation
décret n° 2011-1003 du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR > MENA1114777D)
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Organisation
arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR > MENA1117571A)
IGEN et IGAENR
Programme de travail pour l’année scolaire et universitaire 2011-2012
lettre du 27-9-2011 (NOR > MENI1100439Y)
École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Création
arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR > MENA1117586A)

Bourses d'enseignement supérieur
Taux - année universitaire 2011-2012
arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR > ESRS1116743A)
Bourses d'enseignement supérieur
Plafonds de ressources - année universitaire 2011-2012
arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR > ESRS1116748A)

Partenariat
Création de la fondation partenariale dénommée « Fondation Partenariale Paris-Diderot »
arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100276A)

Inria
Création du comité technique d’établissement public
arrêté du 4-8-2011 - J.O. du 8-9-2011 (NOR > ESRH1121109A)
Inra
Modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel au comité technique d’établissement public
arrêté du 11-8-2011 - J.O. du 8-9-2011 (NOR > ESRH1120677A)
Inra
Modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel aux CAP compétentes à l'égard des personnels : modification
arrêté du 11-8-2011 - J.O. du 8-9-2011 (NOR > ESRH1120805A)
Ined
Création du comité technique d’établissement public
arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR > ESRH1118809A)
Ined
Modalités de vote par correspondance en vue de l’élection des représentants du personnel au comité technique d’établissement public
arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR > ESRH1119686A)
CEMAGREF
Prorogation et réduction du mandat des membres de certaines instances représentatives du personnel
arrêté du 24-8-2011 (NOR > ESRH1100275A)

Conseils, comités et commissions
Modification de la composition de la CAP compétente à l’égard du corps des inspecteurs généraux de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 24-8-2011 (NOR > MENI1100405A)
Conseils, comités et commissions
Nomination à la commission ad hoc de l’Institut de recherche pour le développement
arrêté du 2-9-2011 (NOR > ESRR1100277A)

Publié le 29 septembre 2011 par Dom

Administration centrale du MENJVA et du MESR
Organisation
décret n° 2011-1003 du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR MENA1114777D)
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Organisation
arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR MENA1117571A)
IGEN et IGAENR
Programme de travail pour l’année scolaire et universitaire 2011-2012
lettre du 27-9-2011 (NOR MENI1100439Y)
École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Création
arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR MENA1117586A)
Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
liste du 1-7-2011 - J.O. du 1-7-2011 (NOR CTNX1115840K)

Bourses d'enseignement supérieur
Taux - année universitaire 2011-2012
arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR ESRS1116743A)
Bourses d'enseignement supérieur
Plafonds de ressources - année universitaire 2011-2012
arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR ESRS1116748A)

Échanges franco-allemands
Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2011-2012
note de service n° 2011-170 du 27-9-2011 (NOR MENC1100445N)
Brevet des métiers d'art
Modification du code de l’éducation (partie réglementaire)
décret n° 2011-1029 du 26-8-2011 - J.O. du 28-8-2011 (NOR MENE1119958D)
Baccalauréat général, série S
Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l’étranger des pays de la zone Sud - session 2012
note de service n° 2011-156 du 26-9-2011 (NOR MENE1121811N)

Nominations
Inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'éducation nationale
décret du 24-8-2011 - J.O. du 27-8-2011 (NOR MEND1120810D)
Conseils, comités et commissions
Modification de la composition de la CAP compétente à l’égard du corps des inspecteurs généraux de l’éducation nationale
arrêté du 24-8-2011 (NOR MENI1100392A)
Conseils, comités et commissions
Modification de la composition de la CAP compétente à l’égard du corps des inspecteurs généraux de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 24-8-2011 (NOR MENI1100405A)

Vacances de postes
Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire australe de février 2012
avis du 7-9-2011 (NOR MENH1100416V)
Vacances de postes
Postes à l’UNSS - rentrée 2011
avis du 15-9-2011 (NOR MENE1100419V)