BO du MESR n° 47 (19 décembre 2013)

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Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=30267&cbo=1

 

  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Attributions de fonctions : modification
    arrêté du 21-11-2013 (NOR > MENA1300553A)
  • École nationale supĂ©rieure des arts et techniques du théâtre
    Dates des épreuves des concours d’admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre par département - session 2014
    arrêté du 20-11-2013 (NOR > ESRS1300348A)
  • École nationale des chartes
    Dates et conditions d’organisation des épreuves d’admissibilité des concours d’entrée - session 2014
    arrêté du 22-11-2013 (NOR > ESRS1300352A)
  • Instituts et Ă©coles internes des Ă©tablissements publics Ă  caractère scientifique, culturel et professionnel
    École d’ingénieurs de l’université de Toulon : modification
    arrêté du 26-11-2013 (NOR > ESRS1300359A)
  • École nationale supĂ©rieure Louis-Lumière
    Dates des épreuves du concours d’admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre - session 2014
    arrêté 28-11-2013 (NOR > ESRS1300360A)
  • DCG et DSCG
    Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves
    arrêté du 9-12-2013 (NOR > ESRS1300347A)
  • Prime d'excellence scientifique
    Modalités d’attribution aux enseignants-chercheurs pour les établissements ayant recours à l’instance nationale au titre de l’année 2013
    circulaire n° 2013-0022 du 12-11-2013 (NOR > ESRS1327991C)
  • Brevet de technicien supĂ©rieur
    « Systèmes numériques » option A « informatique et réseaux », option B « électronique et communications » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 15-11-2013 - J.O. du 17-12-2013 (NOR > ESRS1326216A)
  • Administrateurs civils recrutĂ©s par la voie dite du « tour extĂ©rieur »
    Sélection annuelle - année 2014
    note de service n° 2013-198 du 11-12-2013 (NOR > MENH1329267N)
  • Conseils, comitĂ©s et commissions
    Nomination au conseil scientifique de l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques
    arrêté du 20-11-2013 (NOR > ESRS1300349A)
  • Conseils, comitĂ©s et commissions
    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 6-12-2013 (NOR > MENA1300562A)
  • Élections
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des ATRF : modifications
    arrêté du 19-11-2013 (NOR > MENA1300561A)
  • Nomination
    Directeur de l'École nationale supérieure de génie industriel de l'Institut polytechnique de Grenoble
    arrêté du 27-11-2013 (NOR > ESRS1300356A)
  • Nomination
    Directeur de l'École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement de l'Institut polytechnique de Grenoble
    arrêté du 27-11-2013 (NOR > ESRS1300357A)
  • Nominations
    Institut des hautes Ă©tudes pour la science et la technologie
    arrêté du 28-11-2013 (NOR > ESRR1300358A)
  • Nomination
    Directeur général de l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris
    arrêté 28-11-2013 (NOR > ESRS1300361A)
  • Vacance des fonctions
    Directeur de l’observatoire à l'Institut universitaire européen de la mer
    avis du 25-11-2013 - J.O. du 27-11-2013 (NOR > ESRS1326967V)
  • Vacance de fonctions
    Directeur de l'École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
    avis du 26-11-2013 (NOR > ESRS1300351V)

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BO du MEN n° 47 (19 décembre 2013)

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=30267

 

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Attributions de fonctions : modification
    arrêté du 21-11-2013 (NOR MENA1300553A)
  • Établissements publics locaux d'enseignement
    Carte comptable et qualité comptable en EPLE
    circulaire n° 2013-189 du 14-10-2013 (NOR MENF1300559C)
  • CSE
    Convocation
    décision du 21-11-2013 (NOR MENJ1300564S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supĂ©rieur
    « Systèmes numériques » option A « informatique et réseaux », option B « électronique et communications » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 15-11-2013 - J.O. du 17-12-2013 (NOR ESRS1326216A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Concours gĂ©nĂ©ral des mĂ©tiers
    Baccalauréats professionnels : modification
    arrêté du 19-11-2013 - J.O. du 30-11-2013 (NOR MENE1328408A)
  • Actions Ă©ducatives
    Journée franco-allemande du 22 janvier 2014
    note de service n° 2013-188 du 4-12-2013 (NOR MENC1328934N)
  • Enseignement privĂ©
    Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire
    décision du 15-11-2013 (NOR MENJ1300557S)

Personnels

  • Promotions corps-grade
    Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation
    note de service n°2013-192 du 11-12-2013 (NOR MENH1329806N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
    note de service n° 2013-193 du 11-12-2013 (NOR MENH1329817N)
  • Promotions corps-grade
    Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive
    note de service n° 2013-194 du 11-12-2013 (NOR MENH1329813N)
  • Promotions corps-grade
    Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
    note de service n°2013-195 du 11-12-2013 (NOR MENH1329816N)
  • Administrateurs civils recrutĂ©s par la voie dite du « tour extĂ©rieur »
    Sélection annuelle - année 2014
    note de service n° 2013-198 du 11-12-2013 (NOR MENH1329267N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comitĂ©s et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 21-11-2013 (NORMENJ1300547A)
  • Conseils, comitĂ©s et commissions
    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 6-12-2013 (NORMENA1300562A)
  • Élections
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des ATRF : modifications
    arrêté du 19-11-2013 (NORMENA1300561A)
  • Nomination
    Directrice du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
    arrêté du 18-11-2013 (NORMENH1300554A)
  • Nomination
    Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de La Réunion
    arrêté du 22-11-2013 (NORMENH1300555A)
  • Nominations
    Institut des hautes Ă©tudes pour la science et la technologie
    arrêté du 28-11-2013 (NORESRR1300358A)
  • Nominations
    Membres des jurys de certaines classes de l'examen conduisant au diplĂ´me Un des meilleurs ouvriers de France
    décision du 4-12-2013 (NORMENE1300556S)
  • Tableau d'avancement
    Accès au grade de médecin de l'éducation nationale de 1re classe - année 2013
    arrêté du 18-10-2013 (NORMENH1300560A)

 

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"Décret enseignant-chercheur : le compte n'y est pas !" (Communiqué SGEN-CFDT)

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