B.O. n° 40 du 23 octobre 2008

Source : http://www.education.gouv.fr/pid20629/n-40-du-23-octobre-2008.html

• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 15-10-2008 (NOR > MENE0800806A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 15-10-2008 (NOR > MENE0800807A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 15-10-2008 (NOR > MENE0800808A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 15-10-2008 (NOR > MENE0800809A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 15-10-2008 (NOR > MENE0800810A)

• Baccalauréat (RLR: 544-0a ; 191-3 ; 191-4)
  Baccalauréats binationaux et sections internationales (modification de la partie réglementaire du code de l'éducation)
  décret n° 2008-1012 du 1-10-2008 - J.O. du 3-10-2008 (NOR > MENE0817392D)
• Baccalauréat (RLR: 524-0e ; 544-0a)
  Baccalauréat franco-américain
  arrêté du 1-10-2008 - J.O. du 3-10-2008 (NOR > MENE0817406A)
• Baccalauréat (RLR: 520-9b ; 544-0a)
  Sections internationales de lycée
  arrêté du 1-10-2008 - J.O. du 3-10-2008 (NOR > MENE0817404A)
• Baccalauréat (RLR: 544-0a)
  Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales - session 2008 en Nouvelle-Calédonie
  note de service n° 2008-137 du 14-10-2008 (NOR > MENE0800798N)
• Concours général (RLR: 546-2)
  Calendrier du concours général des lycées - session 2009
  note de service n° 2008-136 du 14-10-2008 (NOR > MENE0800804N)
• Éducation physique et sportive (RLR: 933-4 ; 933-5 ; 933-6)
  Évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2009 des examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle (C.A.P.) et du brevet d'études professionnelles (B.E.P.)
  note de service n° 2008-138 du 15-10-2008 (NOR > MENE0800805N)

• Nominations
  Inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
  décret du 7-10-2008 - J.O. du 9-10-2008 (NOR > MENI0818231D)
• Nomination
  Secrétaire général de l'académie de Clermont-Ferrand
  arrêté du 11-9-2008 (NOR > MEND0800749A)
• Nomination
  Secrétaire générale de l'académie de Reims
  arrêté du 16-9-2008 (NOR > MEND0800763A)
• Nomination
  Commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR
  arrêté du 8-10-2008 (NOR > MEND0800814A)

Enseignement supérieur et Recherche
Depuis le jeudi 28 août 2008
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo