B.O. n° 42 du 6 novembre 2008

Source : http://www.education.gouv.fr/pid20647/n-42-du-6-novembre-2008.html

• Accord-cadre entre l'État, ministère de l'Éducation nationale, ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et la Mutuelle générale de l'éducation nationale (RLR: 248-0)
  accord du 2-10-2008 (NOR > MENH0800849X)

• Administration centrale du MEN (RLR: 120-1)
  Attribution de fonctions
  arrêté du 20-10-2008 (NOR > MENA0800850A)
• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attributions de fonctions
  arrêté du 31-10-2008 (NOR > MENA0800823A)

• Indemnités (RLR: chap. 211 ; 212)
  Taux des indemnités indexées
  note de service n° 2008-141 du 15-10-2008 (NOR > MENF0800838N)
• Indemnités (RLR: 212-5)
  Taux de rémunération des travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles
  note de service n° 2008-140 du 15-10-2008 (NOR > MENF0800836N)
• Rémunération (RLR: 206-2b)
  Assistants étrangers de langues vivantes
  arrêté du 15-10-2008 (NOR > MENF0800835A)

• Baccalauréat professionnel et mention complémentaire (RLR: 543-1a ; 545-2b)
  Inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV (session de juin 2009)
  avis du 18-10-2008 - J.O. du 18-10-2008 (NOR > MENE0823669V)
• Activités éducatives (RLR: 554-9)
  Actions éducatives en faveur de la langue française - année 2009
  circulaire n° 2008-146 du 24-10-2008 (NOR > MENE0800852C)
• Échanges scolaires (RLR: 557-0)
  Programme de mobilité franco-suédois. Programme « Éducation européenne - Une année en France »
  note de service n° 2008-143 du 23-10-2008 (NOR > MENC0800834N)

• Formation (RLR: 601-3)
  Les universités des métiers du français langue étrangère - B.E.L.C. 2009
  avis du 24-10-2008 (NOR > MENY0800837V)
• Commissions consultatives paritaires (RLR: 615-0)
  Élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
  arrêté du 23-10-2008 (NOR > MENA0800839A)
• Commissions consultatives paritaires (RLR: 615-0 )
  Organisation des élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
  note de service n° 2008-145 du 23-10-2008 (NOR > MENA0800840N)

• Nomination
  Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
  arrêté du 23-10-2008 (NOR > MEND0800842A)
• Nomination
  Directrice du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
  arrêté du 23-10-2008 (NOR > MEND0800843A)
• Nominations
  Commission administrative paritaire des attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports
  arrêté du 23-10-2008 (NOR > MENA0800844A)
• Nominations
  Commission administrative paritaire nationale des conseillers d'administration scolaire et universitaire
  arrêté du 23-10-2008 (NOR > MEND0800841A)
• Nominations
  Commission administrative paritaire nationale des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement
  arrêté du 13-10-2008 (NOR > MENH0800833A)

Enseignement supérieur et Recherche
Depuis le jeudi 28 août 2008
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo