B.O. n° 47 du 11 novembre 2008
Source : http://www.education.gouv.fr/pid20697/n-47-du-11-decembre-2008.html
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Union européenne : appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et
universitaire 2009-2010 (RLR: 161-1c)
circulaire n° 2008-159 du 8-12-2008 (NOR > MENC0800939C)
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Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attribution de fonctions
arrêté du 18-11-2008 (NOR > ESRA0800348A)
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Indemnités propres à certaines fonctions (RLR: 211-6)
Liste des emplois bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire à l'administration centrale du MEN et du MESR (catégories B et C)
arrêté du 27-11-2008 (NOR > MENA0800929A)
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Diplômes comptables (RLR: 431-8f)
Titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)
arrêté du 3-12-2008 (NOR > ESRS0800337A) -
Diplômes comptables (RLR: 431-8f)
Titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)
arrêté du 3-12-2008 (NOR > ESRS0800338A)
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Activités éducatives (RLR: 554-9)
Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air
note de service n° 2008-156 du 27-11-2008 (NOR > MENE0800931N)
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Éducation adaptée et spécialisée (RLR: 721-1b)
Formation préparant au diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé (D.D.E.E.A.S.) - année 2009-2010
circulaire n° 2008-158 du 5-12-2008 (NOR > MENE0800947C)
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Prorogation de mandat et nomination
Commission administrative paritaire des secrétaires administratifs d'administration centrale du MEN
arrêté du 28-11-2008 (NOR > MENA0800927A) -
Nomination
Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
arrêté du 17-11-2008 (NOR > MENA0800946A)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo