B.O. n° 5 du 29 janvier
Source : http://www.education.gouv.fr/pid20802/n-5-du-29-janvier-2009.html
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Centre national de documentation pédagogique (RLR: 216-2)
Prime de restructuration de service et allocation d'aide à la mobilité du conjoint
arrêté du 23-1-2009 (NOR > MENF0801024A)
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Rénovation de la voie professionnelle (RLR: 520-3 ; 523-0)
Information des élèves de troisième et de leurs familles
note de service n° 2009-018 du 23-1-2009 (NOR > MENE0900052N)
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Diplôme de compétence en langue (RLR: 549-0 )
Calendrier des sessions pour l'année scolaire 2009-2010
note de service n° 2009-014 du 23-1-2009 (NOR > MENE0900002N)
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Personnels de direction (RLR: 810-0)
Titularisation des personnels de direction stagiaires
note de service n° 2009-015 du 23-1-2009 (NOR > MEND0900020N) -
Personnels de direction (RLR: 810-0)
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe - année 2009
note de service n° 2009-016 du 23-1-2009 (NOR > MEND0900021N) -
Mutations et listes d'aptitude (RLR: 804-0 ; 810-0)
Directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté et d'école régionale du premier degré - année 2009-2010
note de service n° 2009-013 du 23-1-2009 (NOR > MEND0900023N) -
Échanges et formation (RLR: 601-3)
Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2009-2010
note de service n° 2009-019 du 23-1-2009 (NOR > MENE0801014N) -
Commissions administratives paritaires (RLR: 621-3)
Élections à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR
arrêté du 12-1-2009 (NOR > MEND0900008A) -
Commissions administratives paritaires (RLR: 621-3 )
Organisation des élections à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR
note de service n° 2009-012 du 12-1-2009 (NOR > MEND0900017N)
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Nomination
Inspectrice d'académie adjointe
décret du 7-1-2009 - J.O. du 9-1-2009 (NOR > MEND0827916D) -
Nomination
Médiatrice académique de l'académie de Paris
arrêté du 23-1-2009 (NOR > MENB0900034A) -
Nomination
Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Nice
arrêté du 23-1-2009 (NOR > MEND0900027A) -
Nomination
Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du CAPES ainsi que des concours correspondants du CAFEP, du troisième CAFEP et du CAER - session 2009
arrêté du 23-1-2009 (NOR > MENH0900013A) -
Tableau d'avancement
Inspecteurs généraux de l'Éducation nationale - année 2009
arrêté du 9-12-2008 (NOR > MENI0801003A) -
Tableaux d'avancement
Inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche - année 2009
arrêté du 15-12-2008 (NOR > MENI0801027A) -
Nominations
Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
arrêté du 23-1-2009 (NOR > MENA0900026A)
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Vacance de poste
Chef du service de l'éducation à Saint-Pierre-et-Miquelon
avis du 23-1-2009 (NOR > MEND0900022V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo