Bulletin officiel n°7 du 12 février 2009

Publié le par Dom

Source : http://www.education.gouv.fr/pid20850/n-7-du-12-fevrier-2009.html

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN (RLR: 120-1)
    Attribution de fonctions
    arrêté du 4-2-2009 (NOR > MENA0900059A)
  • Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
    Attribution de fonctions
    arrêté du 4-2-2009 (NOR > MENA0900060A)

Traitement des indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités (RLR: 213-4)
    Rémunération de certains services accomplis par diverses catégories de personnels de l'Éducation nationale
    décret n° 2009-81 du 21-1-2009 - J.O. du 23-1-2009 (NOR > MENF0829057D)
  • Indemnités (RLR: 212-4)
    Montant de la rémunération servie aux personnes assurant les études dirigées
    arrêté du 21-1-2009 - J.O. du 23-1-2009 (NOR > MENF0829815A)

Enseignements élémentaire et secondaire

  • Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
    Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjour individuel d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2009
    note de service n° 2009-020 du 4-2-2009 (NOR > MENC0900061N)
  • Activités éducatives (RLR: 554-9)
    Lycéens en Avignon
    circulaire n° 2009-021 du 4-2-2009 (NOR > MENE0900071C)

Personnels

  • Mouvement (RLR: 631-1)
    Opérations de mutation des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2009-2010
    note de service n° 2009-022 du 9-2-2009 (NOR > MEND0900076N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Secrétaire générale de l'académie de Versailles
    arrêté du 27-1-2009 (NOR > MEND0900055A)
  • Nomination
    Secrétaire générale de la chancellerie des universités de Paris
    arrêté du 27-1-2009 (NOR > MEND0900056A)
  • Nomination
    Secrétaire générale de l'académie de Paris (enseignement scolaire)
    arrêté du 27-1-2009 (NOR > MEND0900057A)
  • Nominations
    Candidats ayant obtenu le diplôme d'État de psychologie scolaire - session 2008
    arrêté du 5-1-2009 (NOR > ESRS0900043A)


 Enseignement supérieur et Recherche

 Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
 sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
 http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

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