B.O. n° 12 du 19 mars 2009
Source : http://www.education.gouv.fr/pid20919/n-12-du-19-mars-2009.html
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Ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (RLR: 100-1 ; 120-0 ; 120-1)
Organisation de l'administration centrale
décret n° 2009-293 du 16-3-2009 - J.O. du 17-3-2009 (NOR > ESRA0901470D) -
Ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (RLR: 100-1 ; 120-0 ; 120-1)
Organisation de l'administration centrale
arrêté du 16-3-2009 - J.O. du 17-3-2009 (NOR > ESRA0901477A) -
Déconcentration administrative (RLR: 140-2g)
Délégation de pouvoirs aux recteurs d'académie en matière de recrutement et de gestion de certains personnels stagiaires et titulaires des services déconcentrés relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
arrêté du 18-2-2009 - J.O. du 25-2-2009 (NOR > MENH0810446A) -
Centre national d'enseignement à distance (RLR: 151-1)
Création d'un traitement de données nominatives
décision du 17-2-2009 (NOR > MENY0900183S) -
Office national d'information sur les enseignements et les professions (RLR: 152-0)
Organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'ONISEP
arrêté du 9-3-2009 (NOR > MENF0900192A) -
Centre national de documentation pédagogique (RLR: 151-0)
Comités d'hygiène et de sécurité du Centre national de documentation pédagogique et des centres régionaux de documentation pédagogique
arrêté du 6-3-2009 (NOR > MENF0900180A) -
Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
Vocabulaire scientifique
liste du 7-12-2008 - J. O. du 7-12-2008 (NOR > CTNX0825856X) -
Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire
liste du 22-2-2009 - J.O. du 22-2-2009 (NOR > CTNX0902156X) -
Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
Vocabulaire de l'automobile
liste du 22-2-2009 - J.O. du 22-2-2009 (NOR > CTNX0902158X)
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Concours général (RLR: 546-2)
Calendrier du concours général des lycées - session 2009
note de service n° 2009-040 du 18-3-2009 (NOR > MENE0900232N) -
Concours général (RLR: 546-2)
Calendrier de la deuxième partie du concours général des lycées - session 2009
note de service n° 2009-037 du 6-3-2009 (NOR > MENE0900216N)
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Liste d'aptitude (RLR: 631-1)
Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2009
note de service n° 2009-036 du 4-3-2009 (NOR > MEND0900186N) -
Mouvement des personnels ATOSS (RLR: 623-0 ; 627-2a)
Possibilités d'accueil offertes aux agents de catégorie B infirmiers et aux agents de catégorie C - rentrée 2009
note de service n° 2009-038 du 16-3-2009 (NOR > MENH0900222N)
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Nomination
Vice-recteur de Wallis-et-Futuna
arrêté du 3-2-2009 (NOR > MEND0900172A) -
Admission à la retraite
Inspecteur général de l'Éducation nationale
arrêté du 11-2-2009 - J.O. du 28-2-2009 (NOR > MENI0902766A) -
Admission à la retraite
Inspecteur général de l'Éducation nationale
arrêté du 11-2-2009 - J.O. du 28-2-2009 (NOR > MENI0902767A) -
Admission à la retraite
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 11-2-2009 - J.O. du 28-2-2009 (NOR > MENI0902798A) -
Admission à la retraite
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 11-2-2009 - J.O. du 28-2-2009 (NOR > MENI0902803A) -
Admission à la retraite
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 11-2-2009 - J.O. du 28-2-2009 (NOR > MENI0902806A) -
Nomination
Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
arrêté du 26-2-2009 (NOR > ESRS0900099A) -
Tableau d'avancement
Inscription à la hors-classe des conseillers d'administration scolaire et universitaire - année 2009
arrêté du 5-3-2009 (NOR > MEND0900185A) -
Nomination
Agent chargé d'assurer les fonctions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MEN et du MESR
arrêté du 24-2-2009 (NOR > ESRH0900093A) -
Nominations
Commission administrative paritaire des secrétaires administratifs d'administration centrale
arrêté du 5-3-2009 (NOR > MENA0900190A)
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Vacance d'emploi
Recrutement d'un inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
avis du 7-3-2009 - J.O. du 7-3-2009 (NOR > MENI0901091V) -
Vacance de poste
Chef du service académique de l'information et de l'orientation de l'académie de Grenoble
avis du 13-3-2009 (NOR > MEND0900170V) -
Vacances de postes
Postes vacants à la Maison d'éducation de la Légion d'honneur - rentrée 2009
avis du 3-3-2009 (NOR > MENH0900182V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo