B.O. n° 13 du 26 mars 2009
Source : http://www.education.gouv.fr/pid20935/n-13-du-26-mars-2009.html
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Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attribution de fonctions
arrêté du 16-3-2009 (NOR > MENA0900230A) -
Conseil supérieur de l'éducation (RLR: 190-2)
Délégation
arrêté du 20-3-2009 (NOR > MENJ0900233A)
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Obligation scolaire (RLR: 503-1)
Contrôle du contenu des connaissances requis des enfants instruits dans la famille ou dans les établissements d'enseignement privés hors contrat
décret n° 2009-259 du 5-3-2009 - J.O. du 7-3-2009 (NOR > MENE0903071D) -
Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1)
Modification de la spécialité « systèmes électroniques numériques » et abrogation de la spécialité « micro-informatique et réseaux : installation et maintenance »
arrêté du 23-1-2009 - J.O. du 26-2-2009 (NOR > MENE0901941A) -
Baccalauréat (RLR: 544-0a)
Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales - session 2009
note de service n° 2009-039 du 17-3-2009 (NOR > MENE0900228N) -
Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
Échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue - campagne 2010
note de service n° 2009-043 du 24-3-2009 (NOR > MENC0900220N)
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Liste d'aptitude (RLR: 631-1)
Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2009
note de service n° 2009-044 du 24-3-2009 (NOR > MEND0900188N)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo