B.O. n° 14 du 2 avril 2009
Source : http://www.education.gouv.fr/pid20948/n-14-du-2-avril-2009.html
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Programme Jules Verne (RLR: 601-3)
Séjours professionnels annuels à l'étranger destinés aux enseignants titulaires du premier et du second degré - année scolaire 2009-2010
circulaire n° 2009-050 du 31-3-2009 (NOR > MENC0900156C)
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Indemnités (RLR: 211-3)
Régime des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement
décret n° 2009-275 du 10-3-2009 - J.O. du 12-3-2009 (NOR > MENF0820682D) -
Indemnités (RLR: 211-3)
Taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement
arrêté du 10-3-2009 - J.O. du 12-3-2009 (NOR > MENF0820684A)
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Éducation sportive (RLR: 936-2)
Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport
note de service n° 2009-042 du 19-3-2009 (NOR > MENE0900227N)
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Mutations (RLR: 720-4 ; 804-0)
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2009-2010
note de service n° 2009-041 du 19-3-2009 (NOR > MENH0900205N) -
Enseignement privé sous contrat (RLR: 531-7)
Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés - année 2009-2010
arrêté du 9-3-2009 - J.O. du 15-3-2009 (NOR > MENF0901890A) -
Enseignement privé sous contrat (RLR: 531-7)
Répartition aux premiers concours internes du contingent de maîtres pouvant accéder à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles - année 2009-2010
arrêté du 9-3-2009 - J.O. du 15-3-2009 (NOR > MENF0901898A)
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Nomination
Inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'Éducation nationale
décret du 11-3-2009 - J.O. du 13-3-2009 (NOR > MEND0901661D) -
Admission à la retraite
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 25-2-2009 - J.O. du 13-3-2009 (NOR > MENI0904689A)
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Vacances de postes
Assistant aux collèges universitaires français de Moscou et de Saint-Pétersbourg
avis du 26-3-2009 (NOR > ESRC0900139V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo