B.O. spécial n°4 du 9 avril 2009 (Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d’administration centrale - 2009)
Source : http://www.education.gouv.fr/pid20961/special-n-4-du-9-avril-2009.html
Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2009 (RLR: RLR : 120-1)
circulaire n° 2009-049 du 26-3-2009 (NOR > NOR : MENP0900054C)
Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2009 (RLR: RLR : 120-1)
circulaire n° 2009-049 du 26-3-2009 (NOR > NOR : MENP0900054C)
Note liminaire
A - Opérations statistiques DEPP
B - Opérations de contrôle de gestion enseignement scolaire et apprentissage
Annexes
Annexe 1 - Opérations statistiques DEPP, nouvelles et non renouvelées en 2009 et opérations non réalisées en 2008
Annexe 2 - Opérations de contrôle de gestion des directions autres que la DEPP, nouvelles et non renouvelées en 2009 et opérations non réalisées en 2008