Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (circulaire n° 2009-060 du 24-4-2009 publiée dans le B.0. n° 18 du 30 avril 2009) Publié le 3 mai 2009 par Dom Voir : http://www.education.gouv.fr/cid24467/mene0900316c.html