B.O. n° 25 du 18 juin 2009
Source : http://www.education.gouv.fr/pid21480/n-25-du-18-juin-2009.html
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Liste des établissements scolaires français à l'étranger
arrêté du 21-4-2009 - J.O. du 27-5-2009 (NOR > MENE0907153A)
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Indemnités (RLR: 211-3)
Attribution d'une indemnité de responsabilité administrative à certains conseillers d'administration scolaire et universitaire occupant des fonctions déterminées
arrêté du 19-5-2009 (NOR > MEND0900428A)
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Enseignement français à l'étranger (RLR: 501-7)
Homologation des établissements français à l'étranger - campagne 2009-2010
note de service n° 2009-077 du 8-6-2009 (NOR > MENE0900453N) -
Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
Création de la spécialité « fonderie »
arrêté du 30-4-2009 - J.O. du 27-5-2009 (NOR > MENE0910079A) -
Baccalauréat professionnel (RLR: » 543-1b)
Création de la spécialité « technicien en chaudronnerie industrielle
arrêté du 12-5-2009 - J.O. du 4-6-2009 (NOR > MENE0910778A) -
Certificat d'aptitude professionnelle (RLR: 545-0c)
Création de la spécialité « réalisation en chaudronnerie industrielle »
arrêté du 12-5-2009 - J.O. du 4-6-2009 (NOR > MENE0910728A) -
Baccalauréat (RLR: 544-0a ; 544-1a)
Calendrier de la session 2009 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion
rectificatif du 16-6-2009 (NOR > MENE0911719Z)
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Commissions administratives paritaires (RLR: 610-3)
Approbation du règlement intérieur de la commission administrative paritaire des attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
arrêté du 11-6-2009 (NOR > MENA0900431A) -
Hygiène et sécurité (RLR: 610-8)
Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire
réunion du 9-2-2009 (NOR > MENH0900429X)
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Vacance de poste
Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Corse
avis du 29-5-2009 (NOR > MEND0900427V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo