B.O. n° 31 du 27 aout 2009

• Enseignement technologique et professionnel (RLR: 144-2)
  Nomination des conseillers de l'enseignement technologique
  note de service n° 2009-092 du 27-7-2009 (NOR > MENE0917209N)

• Indemnités propres à certaines fonctions (RLR: 204-0c)
  Classement des collèges
  arrêté du 22-7-2009 (NOR > MENE0900648A)
• Indemnités propres à certaines fonctions (RLR: 204-0c)
  Classement des lycées professionnels
  arrêté du 22-7-2009 (NOR > MENE0900649A)
• Indemnités propres à certaines fonctions (RLR: 204-0c)
  Classement des lycées et écoles de métiers
  arrêté du 22-7-2009 (NOR > MENE0900650A)
• Indemnités (RLR: chapitre 211 ; 212)
  Taux des indemnités indexées
  note de service n° 2009-089 du 13-7-2009 (NOR > MENF0900653N)
• Indemnités (RLR: 212-5)
  Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
  note de service n° 2009-091 du 13-7-2009 (NOR > MENF0900656N)
• Rémunération (RLR: 206-2b)
  Assistants étrangers de langues vivantes
  arrêté du 13-7-2009 (NOR > MENF0900654A)

• Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR: 471-0)
  Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
  arreté du 3-7-2009 (NOR > ESRS0900303A)
• Classes préparatoire aux grandes écoles (RLR: 471-0)
  Objectifs de formation en français de la seconde année des classes préparatoires littéraires
  arreté du 3-7-2009 (NOR > ESRS0900304A)
• Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
  Groupements de spécialités de B.T.S. pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2010
  note de service n° 2009-1020 du 3-7-2009 (NOR > ESRS0900302N)

• Bourses (RLR: 573-1)
  Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée - année scolaire 2009-2010
  arrêté du 2-7-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENF0913724A)
• Bourses (RLR: 573-1 ; 578-2)
  Montants de la part de bourses de lycée, de bourses d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat - année scolaire 2009-2010
  arrêté du 2-7-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENF0913729A)
• Programmes (RLR: 524-2b ; 524-2c)
  Enseignement de Langues et cultures de l'Antiquité au collège
  arrêté du 9-7-2009 - J.O. du 30-7-2009 (NOR > MENE0915318A)
• Diplômes (RLR: 541-1a)
  Modalités d'attribution du diplôme national du brevet
  arrêté du 9-7-2009 J.O. du 25-7-2009 (NOR > MENE0916156A)
• Obligation scolaire (RLR: 503-1)
  Dossier d'inscription au Centre national d'enseignement à distance
  arrêté du 27-7-2009 (NOR > MENE0900655A)
• Enseignement professionnel (RLR: 520-2)
  Liste des établissements labellisés «lycées des métiers»
  arrêté du 22-7-2009 (NOR > MENE0900642A)
• Éducation prioritaire (RLR: 510-1 ; 520-3)
  Liste des établissements scolaires des réseaux «ambition réussite»
  arrêté du 22-7-2009 (NOR > MENE0900652A)
• Relation école-famille (RLR: 511-8 ; 523-1c)
  Extension de l'opération expérimentale «Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration»
  circulaire n° 2009-095 du 28-7-2009 (NOR > MENE0914305C)
• Adaptation et intégration scolaires (RLR: 501-5)
  Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l'école primaire
  circulaire n°2009-088 du 17-7-2009 (NOR > MENE0915410C)
• Adaptation et intégration scolaires (RLR: 501-5)
  Scolarisation des élèves handicapés à l'école primaire ; actualisation de l'organisation des classes pour l'inclusion scolaire (CLIS)
  circulaire n° 2009-087 du 17-7-2009 (NOR > MENE0915406C)
• Baccalauréat technologique (RLR: 544-1a)
  Thèmes d'études pour l'épreuve de spécialité du baccalauréat technologique de la série « Sciences et technologies de la gestion » - session 2010
  note de service n° 2009-093 du 28-7-2009 (NOR > MENE0917181N)
• Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
  Création de la spécialité «Boucher charcutier traiteur»
  arrêté du 24-6-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENE0914715A)
• Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
  Création de la spécialité «Poissonnier écailler traiteur»
  arrêté du 24-6-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENE 0914717A)
• Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
  Création de la spécialité «Boulanger-pâtissier»
  arrêté du 2-7-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENE0915283A)
• Baccalauréat (RLR: 543-1b)
  Création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien de fabrication bois et matériaux associés »
  arrêté du 6-7-2009 - J.O. du 22-7-2009 (NOR > MENE0914725A)
• Baccalauréat (RLR: 543-1b)
  Création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien de scierie »
  arrêté du 6-7-2009 - J.O. du 22-7-2009 (NOR > MENE0914722A)
• Baccalauréat (RLR: 543-1b)
  Création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien constructeur bois »
  arrêté du 6-7-2009 - J.O. du 22-7-2009 (NOR > MENE0914731A)
• Baccalauréat (RLR: 543-1b)
  Création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien menuisier agenceur »
  arrêté du 6-7-2009 - J.O du 22-7-2009 (NOR > MENE0914718A)
• Baccalauréat (RLR: 543-1b)
  Création du baccalauréat professionnel spécialité « production graphique »
  arrêté du 6-7-2009 - J.O. du 22-7-2009 (NOR > MENE0914726A)

• Certificat d'aptitude professionnelle (RLR: 545-0c)
  Création de la spécialité «Arts du verre et du cristal»
  arrêté du 30 juin 2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENE0915016A)
• Éducation physique et sportive (RLR: 933-4 ; 933-5 ; 933-6)
  Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
  arrêté du 15-7-2009 - J.O. du 31-7-2009 (NOR > MENE0916587A)
• Brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0a)
  Modalités d'évaluation de l'enseignement général
  arrêté du 9-7-2009 - J.O. du 29-7-2009 (NOR > MENE0916028A)
• Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
  Création de la spécialité « Plastiques et composites »
  arrêté du 8-7-2009 - J.O. du 30-7-2009 (NOR > MENE0915972A)
• Actions éducatives (RLR: 554-9)
  Programme prévisionnel des actions éducatives 2009-2010
  note de service n° 2009-086 du 15-7-2009 (NOR > MENE0900582N)
• Diplômes (RLR: 549-0)
  Création du diplôme d'études en langue française et du diplôme approfondi de langue française
  arrêté du 10-7-2009 - J.O du 30-7-2009 (NOR > MENC0916835A)

• Avancement de grade (RLR: 610-4a)
  Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'Éducation nationale pour les années 2009, 2010 et 2011
  arrêté du 30-6-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENH0908632A)
• Examen (RLR: 721-1b)
  Session 2010 de l'examen pour l'obtention du diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
  arrêté du 21-7-2009 (NOR > MENE0900640A)
• Enseignement technique privé sous contrat (RLR: 530-A)
  Conditions exigées pour enseigner les travaux pratiques de soins esthétiques dans les établissements préparant au C.A.P., au baccalauréat professionnel «esthétique-cosmétique-parfumerie, et au B.T.S. «esthétique-cosmétique»
  circulaire n° 2009-090 du 20-7-2009 (NOR > MENF0916550C)
• Enseignement privé sous contrat (RLR: 531-7)
  Classement et reclassement des maîtres contractuels ou agréés
  note de service n° 2009-094 du 22-7-2009 (NOR > MENF0917163N)
• Formation des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation (RLR: 438-5)
  Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l'enseignement
  circulaire n° 2009-109 du 20-8-2009 (NOR > MENE0917847C)
• Élections professionnelles (RLR: 610-3 ; 610-8)
  Organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire central et au comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale
  arrêté du 30-7-2009 (NOR > MENA0900678A)

• Nomination
  Médiatrice de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
  arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 23-7-2009 (NOR > MENB0915928A)
• Nomination
  Secrétaire général de l'académie de Limoges
  arrêté du 20-7-2009 (NOR > MEND0900615A)
• Nomination
  Secrétaire général de l'académie de Rouen
  arrêté du 20-7-2009 (NOR > MEND0900618A)
• Admission à la retraite
  Inspecteur général de l'éducation nationale
  arrêté du 10-7-2009 - J.O. du 21-7-2009 (NOR > MENI0916100A)
• Nominations
  Correspondants académiques de l'inspection générale de l'Éducation nationale
  arrêté du 22-7-2009 (NOR > MENI0900636A)
• Nominations
  Présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des épreuves écrites d'admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux, des seconds concours internes, des seconds concours internes spéciaux et des troisièmes concou
  arrêté du 9-7-2009 (NOR > MENH0900645A)
• Désignations
  Institut des hautes études pour la science et la technologie
  arrêté du 30-7-2009 (NOR > ESRR0900326A)
• Liste d'aptitude
  Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2009
  arrêté du 3-7-2009 (NOR > MEND0900612A)
• Liste d'aptitude
  Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2009
  arrêté du 3-7-2009 (NOR > MEND0900604A)
• Titularisations
  Inspecteurs de l'Éducation nationale stagiaires
  arrêté du 24-7-2009 (NOR > MEND0900666A)
• Titularisation
  Inspectrice de l'Éducation nationale stagiaire
  arrêté du 10-7-2009 (NOR > MEND0900682A)
• Liste d'aptitude
  Accès aux fonctions de directeur d'école régionale du premier degré - année 2009
  arrêté du 7-7-2009 (NOR > MEND0900626A)
• Liste d'aptitude
  Accès aux fonctions de directeur d'établissement régional d'enseignement adapté - année 2009
  arrêté du 7-7-2009 (NOR > MEND0900627A)
• Nomination
  Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
  arrêté du 21-7-2009 (NOR > MENA0900584A)

• Vacance de poste
  Professeur agrégé ou certifié à l'institut de Vanves du Centre national d'enseignement à distance
  avis du (NOR > MENY0900683V)

Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo