B.O. n° 32 du 3 septembre 2009

• Administration de l'éducation (RLR: 191-2)
  Composition du Conseil supérieur de l'éducation
  décret n° 2009-947 du 29-7-2009 - J.O. du 1-8-2009 (NOR > MENJ0915506D)
• Conseil supérieur de l'éducation (RLR: 121-0)
  Répartition des sièges au C.S.E.
  décision du 16-7-2009 (NOR > MENJ0900689S)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900657A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  Arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900658A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900659A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3 )
  Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900660A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900661A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900662A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900663A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 24-7-2009 (NOR > MENE0900664A)

• Brevets de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
  Organisation de la session 2010 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme de conseiller en économie sociale et familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
  arrêté du 24-7-2009 - J.O. du 18-8-2009 (NOR > ESRS0916915A)

• Bourses (RLR: 573-0)
  Bourses nationales d'études du second degré de lycée
  circulaire n° 2009-101 du 17-8-2009 (NOR > MENE0918014C)
• Bourses (RLR: 573-3 ; 191-5 )
  Bourses au mérite
  circulaire n° 2009-099 du 17-8-2009 (NOR > MENE0917538C)
• Bourses (RLR: 575-0 ;191-5)
  Bourses de collège
  circulaire n° 2009-100 du 17-8-2009 (NOR > MENE0917764C)
• Aide à la scolarité (RLR: 575-0)
  Conditions et modalités d'attribution et de paiement des bourses nationales pour les élèves inscrits dans une classe de niveau collège ou dans une classe de second degré de lycée du Centre national d'enseignement à distance
  arrêté du 27-7-2009 - J.O. du 25-8-2009 (NOR > MENE0917767A)
• Instructions pédagogiques (RLR: 513-2)
  Enseignants du premier degré exerçant en classes et écoles maternelles
  circulaire n° 2009-098 du 17-8-2009 (NOR > MENE0900711C)

• Mouvement (RLR: 804-0)
  Opérations de mutation des personnels de direction à la rentrée 2010
  note de service n° 2009-108 du 19-8-2009 (NOR > MEND0919033N)
• Tableaux d'avancement (RLR: 810-0)
  Accès à la première classe et à la hors classe du corps des personnels de direction - année 2010
  note de service n° 2009-102 du 17-8-2009 (NOR > MEND0917736N)
• Mutations (RLR: 610-4f ; 205-5)
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d'inspection et d'administration relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (A.E.F.E.) - rentrée 2010-2011
  note de service n° 2009-113 du 28-8-2009 (NOR > MEND0916370N)
• Mouvement (RLR: 720-4a)
  Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2010
  note de service n° 2009-105 du 17-8-2009 (NOR > MENH0917400N)
• Mouvement (RLR: 720-4a)
  Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée 2010
  note de service n° 2009-106 du 17-8-2009 (NOR > MENH0917405N)
• Mutations (RLR: 720-4a ; 804-0)
  Postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée 2010
  note de service n° 2009-104 du 17-8-2009 (NOR > MENH0917402N)
• Mutations (RLR: 720-4a ; 804-0 ; 810-9)
  Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - rentrée 2010
  note de service n° 2009-103 du 17-8-2009 (NOR > MENH0917404N)
• Stages (RLR: 601-3)
  Programme d'études en Allemagne (P.E.A.), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs stagiaires d'histoire et géographie
  avis du 30-7-2009 (NOR > ESRC0900338V)

• Nominations
  Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de la session 2010
  arrêté du 20-7-2009 (NOR > MEND0900710A)
• Nominations
  Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2010
  arrêté du 20-7- 2009 (NOR > MEND0900709A)
• Nominations
  Président et des vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction au titre de la session 2010
  arrêté du 20-7-2009 (NOR > MEND0900707A)
• Tableau d'avancement
  Accès au grade de médecin de l'éducation nationale de 1ère classe
  arrêté du 17-8-2009 (NOR > MENH0900705A)
• Nomination
  Secrétaire général de l'académie de Corse
  arrêté du 21-8-2009 (NOR > MEND0900706A)
• Nomination
  Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Corse
  arrêté du 21-8-2009 (NOR > MEND0900754A)
• Nomination
  Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Lyon
  arrêté du 23-6-2009 (NOR > MEND0900621A)

• Nomination
  Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie d'Aix-Marseille
  arrêté du 28-8-2009 (NOR > MEND0900753A)
• Nominations
  Conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
  arrêté du 20-8-2009 (NOR > MENF0900700A)

Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo