B.O. n° 33 du 10 septembre 2009
Source : http://www.education.gouv.fr/pid23450/n-33-du-10-septembre-2009.html
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Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
Arrêté du 7-9-2009 (NOR > MENA0900744A) -
Conseil supérieur de l'éducation (RLR: 121-0)
Répartition des sièges au C.S.E.
décision du 4-9-2009 (NOR > MENJ0900801S) -
Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
Vocabulaire de l'informatique et des télécommunications
note du 12-7-2009 J.O. du 12-7-2009 (NOR > CTNX0913837K) -
Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
Vocabulaire des sports
liste du 30-6-2009 - J.O. du 30-6-2009 (NOR > CTNX0912643K) -
Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
Vocabulaire de l'équipement et des transports
liste du 6-6-2009 - J.O. du 6-6-2009 (NOR > CTNX0910481K) -
Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
Vocabulaire des transports
note du 26-5-2009 J.O. du 26-5-2009 (NOR > CTNX0910480X)
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Frais de déplacement (RLR: 214-0a)
Indemnisation des frais occasionnés par les voyages de congés bonifiés, les déplacements temporaires et les changements de résidence en métropole et outre-mer
note de service n° 2009-120 du 7-9-2009 (NOR > MENF0916859N)
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Organisation du sport à l'école (RLR: 936-2)
Opération « Escrime-toi pour 2010 » d'accompagnement des championnats du monde d'escrime 2010 à Paris et pratique de l'escrime « Premières touches » dans les écoles élémentaires
note de service n° 2009-097 du 17-8-2009 (NOR > MENE0918181N)
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Formation continue (RLR: 613-1)
Formation professionnelle des adultes
circulaire n° 2009-107 du 17-8-2009 (NOR > MENC0918604C)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo