B.O. n° 34 du 17 septembre 2009
Source : http://www.education.gouv.fr/pid23465/n-34-du-17-septembre-2009.html
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Comités conseils et commissions (RLR: 142-5)
Comités techniques paritaires académiques placés auprès des recteurs d'académie et comités techniques paritaires départementaux placés auprès des inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale
arrêté du 15-7-2009 - J.O. du 7-8-2009 (NOR > MENH0912458A) -
Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
Protocole d'accord transitoire sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des ouvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
protocole du 15-6-2009 (NOR > MENJ0900756X)
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Prime de fonctions et de résultats (RLR: 211-0)
Corps et emplois des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative pouvant en bénéficier
arrêté du 4-8-2009 - J.O. du 10-9-2009 (NOR > MENH0900625A) -
Prime de fonctions et de résultats (RLR: 211-0)
Application du nouveau dispositif indemnitaire
circulaire n° 2009-122 du 23-7-2009 (NOR > MENH 0919293C)
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Bourses (RLR: 452-0)
Taux des bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2009-2010
arrêté du 18-8-2009 - J.O. du 8-9-2009 (NOR > ESRS0915557A) -
Bourses d'enseignement supérieur (RLR: 452-0)
Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2009-2010
arrêté du 18-8-2009 - J.O. du 8-9-2009 (NOR > ESRS0915558A)
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Centres de formation d'apprentis (RLR: 543-0a ; 543-3a)
Conditions d'habilitation des C.F.A. à mettre en ouvre le contrôle en cours de formation
arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 5-8-2009 (NOR > MENE0916985A) -
Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
Programme « Voltaire » - campagne 2010
Note de service n°2009-116 du 4-9-09 (NOR > MENC0900749N)
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Commissions administratives paritaires (RLR: 610-3)
Élections à la commission administrative paritaire nationale et aux commissions administratives paritaires académiques compétentes à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale
arrêté du 28-8-2009 (NOR > MEND0900765A) -
Commissions administratives paritaires (RLR: 610-3)
Élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale
circulaire n° 2009-114 du 28-8-2009 (NOR > MEND0917192C) -
Comité central d'hygiène et de sécurité pour l'enseignement scolaire (RLR: 610-8)
Programme annuel de prévention 2009-2010 (Éducation nationale)
réunion du 11-6-2009 (NOR > MENH0900763X) -
Auxiliaires de vie scolaire (RLR: 847-2 ; 190-3)
Application du dernier alinéa de l'article L. 351-3 du code de l'Éducation
décret n° 2009-993 du 20-8-2009 - J.O. du 23-8-2009 (NOR > MENE0918339D)
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Nominations
Candidats admis au concours de recrutement des Inspecteurs d'académie inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2009
arrêté du 18-8-2009 (NOR > MEND0900762A) -
Nomination
Directrice des études de l'institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
arrêté du 26-8-2009 (NOR > ESRS0900358A)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo