B.O. n° 35 du 24 septembre 2009
Source : http://www.education.gouv.fr/pid23476/n-35-du-24-septembre-2009.html
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Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 9-9-2009 (NOR > MENA0900808A) -
Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 16-9-2009 (NOR > MENA0900827A) -
Administration centrale du MEN (RLR: 120-1)
Responsable de la sécurité des systèmes d'information de l'Éducation nationale
arrêté du 25-8-2009 (NOR > MENT0900777A)
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Pension d'invalidité (RLR: 225-0)
Modalités d'application du régime de l'invalidité des maîtres de l'enseignement privé
circulaire n° 2009-119 du 7-9-2009 (NOR > MENF0900774C) -
Protection sociale complémentaire (RLR: 244-0 ; 248-0)
Personnels des ministères chargés de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, de la Culture et de la Communication, de la Jeunesse et des Sports
convention cadre du 1-7-2009 (NOR > MENH0900779X)
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Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « économie sociale familiale »
arrêté du 31-7-2009 - J.O. du 18-9-2009 (NOR > ESRS0909846A)
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Partenariats (RLR: 501-4a ; 364-2)
Conventions-cadres de coopération et règles d'utilisation de la taxe d'apprentissage
circulaire n° 2009-121 du 16-7-2009 (NOR > MENE0916927C) -
Baccalauréat (RLR: 520-9b ; 544-0a)
Organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale pour les élèves des sections internationales de chinois
note de service n° 2009-126 du 17-9-2009 (NOR > MENE0918005N) -
Formations professionnelles (RLR: 543-0c ; 543-0a)
Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles prévus à l'article D.337-59 du code de l'Éducation
arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 5-8-2009 et J.O. du 19-9-2009 (NOR > MENE0917007A) -
Brevet de technicien (RLR: 544-2b)
Programme préparatoire à l'épreuve A2 du brevet de technicien « métiers de la musique » pour la session 2010
note de service n° 2009-117 du 7-9-2009 (NOR > MENE0916592N) -
Actions éducatives (RLR: 554-9)
22 octobre : commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance
note de service n° 2009-125 du 16-9-2009 (NOR > MENE0900668N) -
Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2009-2010
note de service n° 2009-118 du 7-9-2009 (NOR > MENC0900783N)
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Inspections générales (RLR: 630-1 ; 630-2)
Lettre de mission pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
lettre du 4-9-2009 (NOR > MENI0900785Y)
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Nominations
Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale
décret du 2-9-2009 - J.O. du 4-9-2009 (NOR > MEND0914501D) -
Nomination
Directeur de l'académie de Paris
décret du 2-9-2009 - J.O. du 4-9-2009 (NOR > MEND0919022D) -
Nomination
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche
décret du 1-9-2009 - J.O. du 4-9-2009 (NOR > MENI0913910D) -
Nomination
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 3-9-2009 - J.O. du 4-9-2009 (NOR > MENI0913180D) -
Cessation de fonctions
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
arrêté du 2-9-2009 (NOR > ESRS0900361A) -
Nomination
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
arrêté du 2-9-2009 (NOR > ESRS0900362A) -
Nominations
Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire
arrêté du 27-8-2009 (NOR > MENH0900778A) -
Nomination
Mission d'inspection générale : enseignement du turc
lettre du 24-8-2009 (NOR > MENI0900776Y)
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Vacance de poste
Directeur de centre départemental de documentation pédagogique
avis du 7-9-2009 (NOR > MENY0900787V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo