B.O. n° 1 du 7 janvier 2010
Source : http://www.education.gouv.fr/pid23727/n-1-du-7-janvier-2010.html
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Actions éducatives européennes (RLR: 161-1c)
Appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2010-2011
circulaire n° 2009-193 du 28-12-2009 (NOR > MENC0929056C)
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Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 22-12-2009 (NOR > MENA0901098A)
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Éducation à la santé (RLR: 505-7 ; 100-8)
Dispositif de vaccination dans les établissements scolaires à compter de janvier 2010
circulaire n° 2009-189 du 23-12-2009 (NOR > MENG0930958C) -
Livret de compétences (RLR: 520-3)
Expérimentation d'un livret de compétences en application de l'article 11 de la loi n° 2009-1437 du 24-11-2009 relative à l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie
circulaire n° 2009-192 du 28-12-2009 (NOR > MENE0901112C) -
Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse (RLR: 544-1a)
Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2010
note de service n° 2009-195 du 21-12-2009 (NOR > MENE0927829N) -
Activités éducatives (RLR: 554-9)
Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier)
note de service n° 2009-194 du 21-12-2009 (NOR > MENE0901093N)
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Nomination
Conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
arrêté du 7-12-2009 (NOR > ESRS0900495A) -
Nominations
Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
arrêté du 7-12-2009 (NOR > ESRR0900494A) -
Nomination
Fonctions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité
arrêté du 3-12-2009 (NOR > ESRH0900492A) -
Nominations
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
arrêté du 16-12-2009 (NOR > MEND0901095A) -
Nominations
Médiateurs académiques et correspondants
arrêté du 10-12-2009 (NOR > MENB0901077A)
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Vacance de poste
Inspecteur de l'Éducation nationale adjoint à l'inspecteur d'académie de Nancy-Metz
avis du 14-12-2009 (NOR > MEND0901067V) -
Vacance de postes
Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche
avis du 11-12-2009 (NOR > MENH0901081V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo