B.O. n°13 du 1er avril 2010
Source : http://www.education.gouv.fr/pid23892/n-13-du-1er-avril-2010.html
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Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 5-3-2010 (NOR > MENA1000208A)
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Travaux d'initiative personnelle encadrés (RLR: 471-0)
Thème en mathématiques et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie, technologie et sciences industrielles, technologie, physique et chimie, biologie, chimie, physique et sciences de la Terre et technologie
arrêté du 24-2-2010 (NOR > ESRS1000073A)
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Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4b)
« Services et prestations des secteurs sanitaire et social » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 17-2-2010 - J.O. du 16-3-2010 (NOR > ESRS0927973A)
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Sections internationales (RLR: 520-9b)
Création d'une section internationale américaine au lycée Massillon de Clermont-Ferrand
arrêté du 1-2-2010 - J.O. du 3-3-2010 (NOR > MENC0902264A) -
Traitement automatisé de données (RLR: 523-6)
Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et au pilotage de l'opération « École ouverte »
arrêté du 16-3-2010 (NOR > MENE1000205A) -
Brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
« Métiers d'art-verre »: création et modalités de délivrance
arrêté du 18-2-2010 - J.O. du 6-3-2010 (NOR > MENE1004860A) -
Brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
« Métiers du pressing et de la blanchisserie » : création et modalités de délivrance
arrêté du 18-2-2010 - J.O. du 6-3-2010 (NOR > MENE1004861A) -
Baccalauréat série S (RLR: 544-0a)
Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2010
note de service n° 2010-039 du 18-3-2010 (NOR > MENE1006680N) -
Certificat d'aptitude professionnelle (RLR: 545-0c)
« Gardien d'immeubles » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 23-2-2010 - J.O. du 5-3-2010 (NOR > MENE1005266A) -
Certificat d'aptitude professionnelle (RLR: 545-0c)
« Agent de prévention et de médiation » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 23-2-2010 - J.O. du 5-3-2010 (NOR > MENE1005260A) -
Mention complémentaire (RLR: 545-2b)
« Technicien(ne) des services à l'énergie » : création et conditions de délivrance
arrêté du 22-2-2010 - J.O. du 6-3-2010 (NOR > MENE1005169A) -
Mention complémentaire (RLR: 545-2b)
« Sertissage en joaillerie » : abrogation
arrêté du 18-2-2010 - J.O. du 4-3-2010 (NOR > MENE1004846A) -
Brevet des métiers d'art (RLR: 545-3b)
Création et conditions de délivrance du brevet des métiers d'art du bijou
arrêté du 18-2-2010 - J.O. du 6-3-2010 (NOR > MENE1004847A) -
Concours général des lycées (RLR: 546-2)
Calendrier de la deuxième partie - session 2010
note de service n° 2010-034 du 9-3-2010 (NOR > MENE1003857N)
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Formation continue (RLR: 631-1)
Présentation des priorités du programme national de pilotage de la formation continue des corps d'inspection territoriaux et des personnels de direction
circulaire n° 2010-036 du 12-3-2010 (NOR > MENE1004077C) -
Liste d'aptitude (RLR: 631-1)
Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2010
note de service n° 2010-033 du 8-3-2010 (NOR > MEND1004575N) -
Enseignants et personnels d'éducation stagiaires (RLR: 726-2 ; 807-0 ; 830-0)
Dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation des enseignants stagiaires des premier et second degrés et des personnels d'éducation stagiaires
circulaire n° 2010-037 du 25-2-2010 (NOR > MENH1005426C)
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Nominations
Représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité du ministère de l'Éducation nationale
arrêté du 23-2-2010 (NOR > MENH1000210A) -
Nomination
Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Caen, école interne de l'université de Caen Basse-Normandie
arrêté du 1-3-2010 (NOR > ESRS1000078A) -
Diplôme
Liste des candidats ayant obtenu le diplôme d'État de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2009
arrêté du 24-2-2010 (NOR > ESRS1000077A)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo