B.O. n° 3 du 21 janvier 2010
Source : http://www.education.gouv.fr/pid23773/n-3-du-21-janvier-2010.html
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Administration centrale du MEN (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 7-1-2010 (NOR > MENA1000008A) -
Agrément d'association (RLR: 160-3)
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association de la fondation étudiante pour la ville »
arrêté du 21-12-2009 (NOR > MENE0901116A) -
Agrément d'association (RLR: 160-3)
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l' « Association nationale de recherche et d'action théâtrale »
arrêté du 21-12-2009 (NOR > MENE0901117A) -
Agrément d'association (RLR: 160-3)
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Math en jeans »
arrêté du 21-12-2009 (NOR > MENE0901118A) -
Agrément d'association (RLR: 160-3)
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Mémorial de la Shoah »
arrêté du 21-12-2009 (NOR > MENE0901119A)
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Enseignement privé (RLR: 530-0)
Conseil supérieur de l'Éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire
décision du 17-12-2009 (NOR > MENJ1000010S) -
Diplôme initial de langue française (RLR: 549-6)
Publication du calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du DILF pour l'année 2010
circulaire n° 2009-203 du 21-12-2009 (NOR > MENE0931539C)
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Personnels de direction (RLR: 810-0)
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2010
note de service n° 2010-004 du 15-1-2010 (NOR > MEND0931144N) -
Personnels de direction (RLR: 810-0)
Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2010
note de service n° 2010-003 du 15-1-2010 (NOR > MEND0931147N) -
Personnels de direction (RLR: 810-0)
Titularisation au 1-9-2010 des personnels de direction de 1ère et 2ème classes stagiaires depuis le 1-9-2008, et des personnels de direction recrutés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2009
note de service n° 2010-002 du 15-1-2010 (NOR > MEND0931149N)
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Nomination
Présidente de jury du concours pour le recrutement de médecins de l'Éducation nationale, au titre de l'année 2010
arrêté du 22-12-2009 (NOR > MENH1000006A)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo