B.O. n° 40 du 29 octobre 2009
Source : http://www.education.gouv.fr/pid23559/n-40-du-29-octobre-2009.html
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Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5)
Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
note de service n° 2009-128 du 13-7-2009 (NOR > MENE0900819N) -
Diplômes (RLR: 541-1a)
Évaluation de l'histoire des arts pour le diplôme national du brevet
note de service n° 2009-148 du 13-7-2009 (NOR > MENE0900818N)
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Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 8-10-2009 (NOR > MENA0900886A) -
Déconcentration administrative (RLR: 140-2g)
Délégation de pouvoirs aux recteurs d'académie et aux I.A.-D.S.D.E.N., en matière de recrutement et de gestion de certains agents non titulaires des services déconcentrés et des établissements publics relevant du MEN
arrêté du 25-9-2009 - J.O. du 6-10-2009 (NOR > MENH0911468A) -
Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
Mise en œuvre dans les écoles du contrat du 25 septembre 2008 sur la reproduction par reprographie d'ouvres protégées
circulaire n° 2009-142 du 8-10-2009 (NOR > MENE0915294C)
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Indemnités (RLR: 211-3)
Taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement
arrêté du 23-9-2009 - J.O. du 3-10-2009 (NOR > MENF0909658A)
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Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
Définition et conditions de délivrance du BTS « commerce international à référentiel commun européen »
arrêté du 23-9-2009 - J.O. du 14-10-2009 (NOR > ESRS0921720A) -
Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4b)
Groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère, session 2010
note de service n° 2009-1027 du 30-9-2009 (NOR > ESRS0923072N) -
Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4b)
Groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques, session 2010
note de service n° 2009-1028 du 30-9-2009 (NOR > ESRS0923069N)
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Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1)
Spécialité « production graphique »
arrêté du 21-9-2009 - J.O. du 6-10-2009 (NOR > MENE0921783A) -
Actions éducatives (RLR: 554-9)
Journée franco-allemande du 22 janvier 2010
note de service n° 2009-144 du 13-10-2009 (NOR > MENC0900890N) -
Actions éducatives (RLR: 554-9)
Actions éducatives en faveur de la langue française
circulaire n° 2009-139 du 6-10-2009 (NOR > MENE0900880C) -
Actions éducatives européennes (RLR: 557-2)
Appel à propositions spécifique relatif à l'action Comenius de mobilité individuelle des élèves, année scolaire 2010-2011
circulaire n° 2009-146 du 15-10-2009 (NOR > MENC0923941C)
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Hygiène et sécurité (RLR: 610-8)
Compte rendu synthétique de la réunion du comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire
réunion du 11-6-2009 (NOR > MENH0900859X)
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Nomination
Inspecteur général de l'Éducation nationale
décret du 1-10-2009 - J.O. du 2-10-2009 (NOR > MENI0922280D) -
Nominations
Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale et inspecteurs d'académie adjoints
décret du 1-10-2009 - J.O. du 3-10-2009 (NOR > MEND0917723D)
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Vacances de postes
Postes vacants à l'Union nationale du sport scolaire (U.N.S.S.)
avis du 15-10-2009 (NOR > MENE0900888V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo