B.O. n° 43 du 19 novembre 2009
Source : http://www.education.gouv.fr/pid23621/n-43-du-19-novembre-2009.html
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Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attribution de fonctions
arrêté du 27-10-2009 (NOR > MENA0900948A)
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Vie de l'étudiant (RLR: 452-9)
Mise en place, à titre expérimental, de l'allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »
circulaire du 28-10-2009 (NOR > IMIK0900086C)
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Obligation scolaire (RLR: 503-1)
Demandes de certificats médicaux en milieu scolaire
note de service n° 2009-160 du 30-10-2009 (NOR > MENE0924735N) -
Certifications en allemand, anglais et espagnol (RLR: 520-9b)
Calendrier des épreuves orales et écrites de la session 2010
note de service n° 2009-159 du 30-10-2009 (NOR > MENE0923504N) -
Baccalauréat professionnel et mentions complémentaires (RLR: 543-1a ; 545-2b)
Date de clôture des registres d'inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV (session de juin 2010)
avis du 27-10-2009 - J.O. du 27-10-2009 (NOR > MENE0923930V) -
Certificat d'aptitude professionnelle (RLR: 545-0c)
Spécialité « maintenance et hygiène des locaux »
arrêté du 1-10-2009 - J.O. du 20-10-2009 (NOR > MENE0922803A) -
Accidents scolaires (RLR: 560-1 ; 562-0 ; 563-0)
Information des parents lors des accidents scolaires
circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009 (NOR > MENE0915926C)
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Comité technique paritaire central (RLR: 610-3)
Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général de l'administration centrale du MEN et du MESR
arrêté du 5-11-2009 (NOR > MENA0901002A) -
Comité d'hygiène et de sécurité (RLR: 610-8)
Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général
arrêté du 5-11-2009 (NOR > MENA0901003A) -
CASU (RLR: 622-5c)
Opérations de mutation - rentrée 2010
note de service n° 2009-165 du 22-10- 2009 (NOR > MEND0925247N) -
CASU (RLR: 622-5c)
Préparation du tableau d'avancement à la hors-classe au titre de l'année 2010
note de service n° 2009-164 du 19-10-2009 (NOR > MEND0925251N)
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Nomination
Inspectrice d'académie adjointe
décret du 19-10-2009 - J.O. du 21-10-2009 (NOR > MEND0919821D) -
Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques
arrêté du 9-10-2009 (NOR > MENH0900914A) -
Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
arrêté du 9-10-2009 (NOR > MENH0900915A) -
Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement
arrêté du 9-10-2009 (NOR > MENH0900916A) -
Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
arrêté du 9-10-2009 (NOR > MENH0900917A) -
Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de lycée professionnel
arrêté du 9-10-2009 (NOR > MENH0900918A) -
Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des conseillers principaux d'éducation
arrêté du 9-10-2009 (NOR > MENH0900919A) -
Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues
arrêté du 9-10-2009 (NOR > MENH0900920A) -
Nomination
Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
arrêté du 20-10-2009 (NOR > MEND0900936A) -
Nomination
Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
arrêté du 19-10-2009 (NOR > MEND0900960A) -
Nomination
Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie d'Amiens
arrêté du 22-10-2009 (NOR > MEND0900964A)
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Vacance de poste
Institut de Vanves du Centre national d'enseignement à distance
avis du 30-10-2009 (NOR > MENY0900955V) -
Vacance de poste
Directeur de l'Union nationale du sport scolaire
avis du 6-11-2009 (NOR > MENE0900993V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo