B.O. n° 45 du 3 décembre 2009
Source : http://www.education.gouv.fr/pid23658/n-45-du-3-decembre-2009.html
-
Mouvements des personnels ATOSS (RLR: 623-0 ; 627-2a)
Modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé - rentrée 2010
note de service n° 2009-171 du 23-11-2009 (NOR > MENH0926150N)
-
Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 10-11-2009 (NOR > MENA0900996A) -
Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 10-11-2009 (NOR > MENA0900997A) -
Comités techniques paritaires (RLR: 142-5)
Mise en œuvre des dispositions de l'arrêté du 13 juin 1983 portant création de CTPA et de CTPS placés auprès des recteurs d'académie et de CTPD placés auprès des IA-DSDEN
circulaire n° 2009-170 du 27-10-2009 (NOR > MENH0924432C)
-
Élèves intellectuellement précoces (RLR: 501-9b)
Guide d'aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces
circulaire n° 2009-168 du 12-11-2009 (NOR > MENE0900994C) -
Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5)
Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
rectificatif du 26-11-2009 (NOR > MENE09008191) -
Orientation et examens (RLR: 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1)
Reconquête du mois de juin - calendrier 2010 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats général, technologique et professionnel et des brevets de technicien
note de service n° 2009-174 du 25-11-2009 (NOR > MENE0925198N) -
Rénovation de la voie professionnelle (RLR: 543-0)
Abrogation d'arrêtés de création de brevets d'études professionnelles
arrêté du 20-10-2009 - J.O. du 4-11-2009 (NOR > MENE0924602A)
-
Formation continue (RLR: 601-3)
Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2010
note de service n° 2009-173 du 24-11-2009 (NOR > MENE0920969N)
-
Nominations
Inspection générale de l'Éducation nationale
décret du 6-11-2009 - J.O. du 10-11-2009 (NOR > MENI0925165D) -
Nominations
Conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 19-11-2009 (NOR > ESRR0900464A)
-
Vacance de postes
Enseignants du second degré à profil particulier en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée scolaire 2010
avis du 18-11-2009 (NOR > MENH0901011V) -
Vacance de poste
Maison d'éducation de la légion d'honneur de Saint-Denis - rentrée scolaire 2010-2011
avis du 18-11-2009 (NOR > MENH0901012V) -
Vacances de poste
Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la Défense
avis du 17-11-2009 (NOR > MENH0901009V) -
Vacance de poste
Agent comptable gestionnaire de l'École normale mixte de Polynésie française
avis du 10-11-2009 (NOR > MENH0901005V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo