B.O. n° 48 du 24 décembre 2009
Source : http://www.education.gouv.fr/pid23712/n-48-du-24-decembre-2009.html
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Simplification administrative
Abrogation de diverses dispositions réglementaires relatives à l'Éducation nationale, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche
arrêté du 1-12-2009 - J.O. du 6-12-2009 (NOR > MENG0922729A) -
Simplification administrative
Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l'Éducation nationale, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche
circulaire n° 2009-185 du 7-12-2009 (NOR > MENG0926957C) -
Administration centrale du MEN (RLR: 122-0)
Observatoire national de la lecture
arrêté du 16-11-2009 - J.O. du 25-11-2009 (NOR > MENE0925243A)
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Activités éducatives (RLR: 554-9)
Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au Plein Air
note de service n° 2009-183 du 18-12-2009 (NOR > MENE0901062N)
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Hygiène et sécurité (RLR: 610-8)
Compte rendu synthétique de la réunion du comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire
réunion du 31-8-2009 (NOR > MENH0901059X) -
Mutations et listes d'aptitude (RLR: 804-0 ; 810-0)
Directeurs d'EREA et d'ERPD - année 2010-2011
note de service n° 2009-187 du 10-12-2009 (NOR > MEND0928110N) -
Certification complémentaire (RLR: 826-0)
Création dans le secteur disciplinaire « enseignement en langue des signes française »
note de service n° 2009-188 du 17-12-2009 (NOR > MENH0929050N)
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Nomination
Inspecteur général de l'Éducation nationale
décret du 10-12-2009 - J.O. du 13-12-2009 (NOR > MENI0928515D) -
Nomination
Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de La Réunion
arrêté du 23-11-2009 (NOR > MEND0901060A) -
Nomination
Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de Grenoble
arrêté du 27-11-2009 (NOR > MEND0901066A) -
Nominations
Représentants de l'administration et du personnel à la C.A.P. des secrétaires administratifs d'administration centrale
arrêté du 7-12-2009 (NOR > MENA0901043A) -
Nominations
Composition de la C.A.P. des adjoints techniques d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale
arrêté du 7-12-2009 (NOR > MENA0901044A) -
Nominations
Composition de la C.A.P. des adjoints administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale
arrêté du 7-12-2009 (NOR > MENA0901045A) -
Nominations
Composition de la C.A.P. des A.A.E.N.E.S. affectés dans les services centraux de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Jeunesse et des Sports
arrêté du 7-12-2009 (NOR > MENA0901046A)
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Vacance de poste
Inspection de l'Éducation nationale du premier degré
avis du 4-12-2009 (NOR > MEND0901065V) -
Vacance de poste
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
avis du 5-12-2009 - J.O. du 5-12-2009 (NOR > MENI0922487V) -
Vacance de poste
Directeur de l'IUFM de l'académie de Caen
avis du 1-12-2009 (NOR > ESRS0900482V) -
Vacance de postes
Cinq emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole
avis du 10-12-2009 (NOR > MEND0901075V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo