BO du MEN n°11 (14 mars 2013)

Organisation générale

• École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
  Attribution de fonctions
  arrêté du 6-3-2013 (NOR MENH1300116A)

Enseignements primaire et secondaire

• CAP
  « Marbrier du bâtiment et de la décoration » : création et modalités de délivrance
  arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 23-2-2013 (NOR MENE1303589A)
• CAP
  « Tailleur de pierre » : création et modalités de délivrance
  arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 23-2-2013 (NOR MENE1303575A)
• Classe terminale de la série littéraire
  Programme de littérature pour l’année scolaire 2013-2014
  note de service n° 2013-026 du 1-3-2013 (NOR MENE1304181N)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Centres d’entraînement aux méthodes d’éducation active »
  arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300106A)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Éclaireuses éclaireurs de France » (EEDF)
  arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300107A)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Fédération générale des pupilles de l’enseignement public » (FG-PEP)
  arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300108A)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Fédération des œuvres de vacances de l’éducation nationale » (FOEVEN)
  arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300109A)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Fédération nationale laïque de structures et d’activités éducatives, sociales et culturelles » (Francas)
  arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300110A)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Jeunesse au plein air » (JPA)
  arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300111A)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « la Ligue de l’enseignement »
  arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300112A)
• Partenariat
  Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Office central de la coopération à l’école » (OCCE)
  arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300113A)

Personnels

• Personnels enseignants du premier degré
  Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d’école
  circulaire n° 2013-038 du 13-3-2013 (NOR MENH1306560C)

Mouvement du personnel

• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 4-2-2013 - J.O. du 16-2-2013 (NORMENI1300936A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’éducation nationale
  arrêté du 7-2-2013 - J.O. du 19-2-2013 (NORMENI1303299A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’éducation nationale
  arrêté du 7-2-2013 - J.O. du 20-2-2013 (NORMENI1303566A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil scientifique du Centre d’études et de recherches sur les qualifications
  arrêté du 8-2-2013 (NORMENF1300085A)
• Fonctions - missions
  Désignation d’inspecteurs généraux de l’éducation nationale dans les fonctions de correspondants académiques de l’inspection générale de l’éducation nationale
  arrêté du 18-2-2013 (NORMENI1300091A)