BO du MEN n° 11 (15 mars 2012)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

• Nouvelle bonification indiciaire
  Liste des emplois bénéficiaires à l’administration centrale du MENJVA et du MESR : modification
  arrêté du 10-2-2012 (NOR MENA1200064A)

Réglementation financière et comptable

• Enseignement privé
  Montant de la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d’association - année scolaire 2011-2012
  arrêté du 23-1-2012 - J.O. du 14-2-2012 (NOR MENF1135309A)
• Enseignement privé sous contrat
  Règles de prise en charge par les communes des dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat
  circulaire n° 2012-025 du 15-2-2012 (NOR MENF1203453C)

Enseignements primaire et secondaire

• Classe terminale de la série littéraire
  Programme de littérature pour l’année scolaire 2012-2013
  note de service n° 2012-026 du 20-2-2012 (NOR MENE1204047N)
• Actions éducatives
  Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d’Arles
  circulaire n° 2012-027 du 21-2-2012 (NOR MENE1203998C)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nomination au Conseil supérieur de l’éducation
  arrêté du 8-2-2012 (NORMENJ1200060A)
• Nomination
  Correspondant académique de l’académie de Rennes
  arrêté du 10-2-2012 (NORMENI1200061A)