BO du MEN n° 13 (29 mars 2012)

Encart

• Orientations et instructions pour la préparation de la rentrée 2012
  circulaire n° 2012-056 du 27-3-2012 (NOR MENE1209011C)

Organisation générale

• Administration centrale du MENJVA et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 5-3-2012 (NOR MENA1200076A)
• Commission générale de terminologie et de néologie
  Vocabulaire du pétrole et du gaz
  liste du 12-2-2012 - J.O. du 12-2-2012 (NOR CTNX1202455K)

Réglementation financière et comptable

• Taxe d'apprentissage
  Habilitation de la Fédération du commerce et de la distribution à la collecter
  arrêté du 23-12-2011 - J.O. du 25-2-2012 (NOR MENE1134856A)

Enseignements secondaire et supérieur

• Partenariat
  Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR, le MAAPRAT et la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
  convention du 23-12-2011 (NOR MENE1100598X)

Enseignements primaire et secondaire

• Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels
  Modification du code de l’éducation (partie réglementaire) pour l’application des articles L. 6222-5-1 et L. 6325-4-1 du code du travail
  décret n° 2012-197 du 8-2-2012 - J.O. du 10-2-2012 (NOR MENE1135547D)
• Diplôme national du brevet
  Modalités d’attribution
  note de service n° 2012-029 du 24-2-2012 (NOR MENE1204539N)
• Baccalauréat général, option internationale
  Programme d'enseignement de l’histoire-géographie dans les classes terminales
  arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1203980A)
• Sections internationales de chinois
  Programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques en classe terminale
  arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1203968A)
• Baccalauréat technologique
  Programme spécifique d’examen de l’épreuve d’histoire-géographie dans les séries STI et STL à la session 2012
  arrêté du 30-1-2012 - J.O. du 21-2-2012 (NOR MENE1202894A)
• Série STMG
  Programme d’économie-droit du cycle terminal
  arrêté du 28-12-2011 - J.O. du 14-2-2012 (NOR MENE1135649A)
• Brevet professionnel
  « Boulanger » création
  arrêté du 15-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1204511A)
• Mention complémentaire
  « Technicien(ne) en réseaux électriques » : création et conditions de délivrance
  arrêté du 10-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1204084A)
• Diplôme de monteur technicien en réseaux électriques
  Abrogation
  arrêté du 10-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1204075A)
• Diplômes
  Calendrier des sessions de l’examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire pour l’année 2012
  circulaire n° 2012-030 du 27-2-2012 (NOR MENE1204522C)

Personnels

• Personnels du second degré
  Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré - rentrée 2012
  note de service n° 2012-047 du 20-3-2012 (NOR MENH1205909N)

Mouvement du personnel

• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 1-2-2012 - J.O. du 23-2-2012 (NOR MENI1202675A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
  arrêté du 5-3-2012 (NOR MENF1200074A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants à la commission centrale d’action sociale
  arrêté du 21-2-2012 (NOR MENA1200075A)

Informations générales

• Vacances de postes
  Postes vacants ou susceptibles d'être vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2012-2013
  avis du 5-3-2012 (NORESRS1200087V)