BO du MEN n° 14 (5 avril 2012)

Organisation générale

• Administration centrale du MENJVA et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 29-2-2012 (NOR MENA1200104A)
• CHSCT d'administration centrale des MENJVA et MESR
  Création
  arrêté du 21-2-2012 - J.O. du 6-3-2012 (NOR MENA1129524A)
• CHSCT du MENJVA
  Règlement intérieur
  règlement du 9-2-2012 (NOR MENH1200100X)
• Obligation scolaire
  L'instruction dans la famille
  rectificatif du 6-3-2012 (NOR MENE1135458Z)
• Programme d'activité
  Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
  circulaire n° 2012-041 du 9-3-2012 (NOR MENP1204121C)
• Commission générale de terminologie et de néologie
  Vocabulaire de l’environnement
  liste du 19-2-2012 - J.O. du 19-2-2012 (NOR CTNX1203116K)

Enseignements primaire et secondaire

• Mission générale d'insertion
  Orientations
  circulaire n° 2012-039 du 8-3-2012 (NOR MENE1206124C)
• Prévention et lutte contre les risques sectaires
  Action de l’éducation nationale
  circulaire n° 2012-051 du 22-3-2012 (NOR MENE1208599C)
• Concours général des lycées
  Calendrier des épreuves d’admission des disciplines technologiques session 2012
  note de service n° 2012-042 du 8-3-2012 (NOR MENE1206127N)
• Baccalauréats général et technologique
  Épreuves de spécialité en série littéraire et épreuves facultatives d’arts plastiques, de cinéma audiovisuel, de danse, d’histoire des arts, de musique et de théâtre à compter de la session 2013
  note de service n° 2012-038 du 6-3-2012 (NOR MEN1206007N)
• Échanges franco-allemands
  Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d’élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d’allemand de niveau « B1 » en 2012
  note de service n° 2012-050 du 26-3-2012 (NOR MENC1200123N)

Personnels

• Avancement
  Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative pour les années 2012, 2013 et 2014
  arrêté 29-2-2012 - J.O. du 6-3-2012 (NOR MENH1204852A)
• Personnels de direction
  Titularisation au 1er septembre 2012 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2011
  note de service n° 2012-043 du 8-3-2012 (NOR MENH1203921N)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Désignation des membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française et du jury national du diplôme initial de langue française
  arrêté du 15-2-2012 - J.O. du 6-3-2012 (NOR MENE1204527A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d’administration de l'Onisep
  arrêté du 12-3-2012 (NOR MENF1200108A)
• Nomination
  Chef du service académique d’information et d’orientation de l’académie de Versailles
  arrêté du 2-3-2012 (NOR MENH1200111A)

Informations générales

• Appel à candidatures
  Postes d’ITRF au lycée Comte-de-Foix en Principauté d’Andorre
  avis du 5-3-2012 (NORMENE1200101V)
• Appel à candidatures
  Poste susceptible d'être vacant au lycée Comte-de-Foix à Andorre-la-Vieille en Principauté d’Andorre
  avis du 5-3-2012 (NORMENE1200102V)
• Vacance de postes
  Postes à l'UNSS - rentrée 2012
  avis du 12-3-2012 (NORMENE1200098V)